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broadwa
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Publié le 18 août 2012 - #1501968 - contestation amende pour alcolemie
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Bonjour, hier après avoir éter controler a 0,35 grames d'alcol par litres d'aire expirer a un controle de gendarmerie , (ce qui me parrait beacoup pour les 2 verres que j'ai bu) j'ai remarquer que la date de validitée de la verification l'ethylomèttre qui doit etre soumis a un controle technique tous les ans n'etais pas valable. En effet  sur l'avis de contravention la date limite  etait expirer de trois mois. Le test était t-il donc vraiment valable? Ou alors je peut conster mon amende ?


Tiger33
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Publié le 18 août 2012 - #1501976 - Re: contestation amende pour alcolemie
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bjr
vous etes sur que c la date d'expiration ?
scannez l'avis .. rendez le anonyme et postez le ici
tiger

De l'entraide vient la solution !

broadwa
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Publié le 18 août 2012 - #1501994 - Re: contestation amende pour alcolemie
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je nais pas de scanner mai sur le papier d'enquète préliminaire il y a un tableau avec des rensignement sur l'ethylometre avec la marque et le type, le numéro d'homologation, la date primitive qui est du 27_03_2007, la date de la derniere verification datée du 09_04_2011 Et la limite de validitée datée jusqu'au 09_04_2012


hugo600
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Publié le 20 août 2012 - #1502462 - Re: contestation amende pour alcolemie
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bjr888
a votre place,pour si peut,je payerais et basta,car là vous allez vous engager dans des procédures qui pourrons
se retournner contre vous et au final,sa va vous couter beaucoup plus cher.

-L'important,ce n'est pas d'être grand,c'est d'être à la hauteur.

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