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Bonjour,
Le contexte:
J'ai travaillé longtemps à Roissy et je faisais donc régulièrement la route Roissy-Paris par l'A1. Je connais donc bien les radars qui sont clairement indiqués sur cette route (vitesse limitée à 90).
En juin dernier je rentrais un soir de l'aéroport en scooter (autour de minuit) et j'avais noté qu'il faisait particulièrement nuit, aucune lumière allumée de part et d'autre de l'autoroute. Les phares d'un scooter 125 n'étant pas aussi puissant que ceux d'une voiture, je n'ai pas vu le panneau de limitation de vitesse et je me suis fait flashé à une vitesse enregistrée de 104km/h, retenue de 98km/h.
La Contestation:
J'ai donc contesté l'amende et consigné 68€, non pas que je conteste la vitesse mais le fait qu'il faisait tellement noir sur l'autoroute qu'il était impossible de voir le panneau même avec les feux de croisement de mon scooter (qui sont sans doute moins puissant que ceux d'une voiture mais qui restent homologués). Ma contestation:
"Suite à un contrôle automatisé sur l’A1 en direction de Paris, je souhaiterais vous faire part de ma contestation.
Ce soir de juin 2011, toutes les lumières étaient anormalement éteintes sur l’autoroute A1, il était donc impossible de voir la signalisation de la vitesse passant de 110 à 90 de même le panneau signalant un radar fixe était non visible.
Je conteste cette amende car toutes les informations afférentes à la limitation de vitesse à 90 et au radar n’étaient pas visibles ce soir là. D’autant plus que je prends souvent cette route, travaillant à Roissy et que je n’ai jamais eu de problème auparavant car normalement les panneaux de limitation ainsi que les panneaux affichant le radar fixe sont clairement visibles. De nuit sans lumière, tous les réverbères étant éteints ce soir là il est rigoureusement impossible de voir la signalisation et de ce fait la législation rend l’amende caduque car la limitation de vitesse normale sur une autoroute n’est pas de 90."
La citation:
J'ai reçu par la suite une citation à comparaître pour la rentrée 2012 pour un excès de vitesse inférieur à 20km/h. ART.R.413-14 $I AL.2 C.ROUTE
La question:
Y a t il quelque chose que je doive savoir avant d'y aller ? Un texte particulier ? Suis je dans mon bon droit ? Je comprends bien sur que l'attitude à aborder est l'honnêteté, amabilité et rester humble.
Merci pour votre aide.
Dernière modification par Camd (18-08-2012 09:25:41)
Bonjour
J'entends d'ici le juge : "vous ne voyez rien avec votre phare et vous roulez à 104km/h?"
Dernière modification par lavigie (18-08-2012 09:49:14)
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salut,
de plus qu'il pourra retournner contre vous le fait que vous utilisez régulièrement cette route,
donc vous connaissez la vitesse limitée.
Administrateur
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bjr
si vou pouvez repasser apres le juge ca sera interessant
car effectivement il serait extremement etonnant qu'il ecoute de tels arguments
comme dit ci dessus..
j'y vois rien mais je roule vite quand meme (hors il est connu qu'on doit adapter sa vitesse aux conditions)
idem pour je connais tres bien la route mais je savais pas que c'etait 90 ..
Ca dervait finir par une amende legerement superieure aux 90 euros auquels s'ajouteront les frais ..
bon courage
tiger
Par Toutatis
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bonjour
sincerement , deux secondes de serieux, franchement, y a reellement matiere à contester dans votre cas ???
Faut etre serieux quand meme.
Pourquoi ne pas dire que vous avez pris un moustique dans chaque oeil à l'approche du panneau , non?
A un moment donné, faut assumer et arreter d'essayer de s'en sortir desesperement.
Administrateur
Lieu: Gironde
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bonjour
bah comme souvent ou on se sent pas vraiment en force..
je dirais plutot profil bas en disant deja que c pas un gros exces que fatigue vous avez pas fait gaffe.
tiger
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bjr
ce qui est "étrange" c est que la consignation semble avoir été retenue alors que d'autres cas "plus" évidents sont rapidement déboutés
Bonjour
Un rappel de l'IIMSR chapitre 1
Article 13. Visibilité de nuit des panneaux et panonceaux.
A.- Visibilité, niveau de service et cohérence
Les panneaux et panonceaux de signalisation doivent être visibles et garder le même aspect de nuit
comme de jour. Sauf dispositions contraires précisées dans la présente instruction, ils sont tous
rétroréfléchissants ou éventuellement dans certaines conditions définies ci-dessous, éclairés ou
lumineux. La rétroréflexion porte sur toute la surface des panneaux et panonceaux à l'exception des
parties noires.
Dernière modification par lavigie (18-08-2012 16:16:55)
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45phh a écrit:
bjr
ce qui est "étrange" c est que la consignation semble avoir été retenue alors que d'autres cas "plus" évidents sont rapidement déboutés
salut,
comme il est souvent rapporté dans différentes file,un cas n'est pas l'autre,tout dépend
du juge.
EX:j'ai déja vu un gars prendre la même peine qu'un autre passé 1heure avant lui au TGI,
le type avant lui "accident de voiture étant alcoolisé" et lui "un banal contrôle"
bonjour, je suis donc passé au tribunal et voici les conclusions de l'affaire:
@ hugo600: c'est vrai j'ai vu exactement la même chose, des cas très similaires avec des jugements différents selon l'attitude et les personnes. ils ont aussi parlé du fait que je connaissais cette route et que du coup j'aurais du le savoir. Je n'ai pas cherché à argumenter.
@ lavigie: effectivement ils ont parlé des panneaux réfléchissants, et du fait que pour ne pas avoir d'amendes il vaut mieux respecter les limites de vitesse (sic).
@ tiger33: merci pour les conseils et bien vu l'amende était effectivement de 100€ plus les frais de 22€ moins les 20% de paiement sous un mois vs une amende initiale de 68€. je n'ai pas cherché à argumenter et je me suis juste contenté de dire que je reconnaissais les faits pour éviter une amende plus importante. Le procureur a dit qu'il prenait cela sur le ton de la plaisanterie et qu'on en restait là.
@ leunain: Je demandais de l'aide et des conseils, si vos écrits sont aussi limités mieux vaut s'abstenir pour éviter de faire perdre du temps à tout le monde.
merci à tous.
VIP curieux
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salut,
tu t'en sort plutôt bien c'est cool 
bonne route.
Hugo
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