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erreur sur pv,valable ou pas????

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16-10-2005 13:15:11 - erreur sur pv,valable ou pas????

stilobille: Nouveau membre

erreur sur pv,valable ou pas????

Bonjour à tous,
Verbalisé avant hier pour defaut d'adresse sur ma carte grise et ayant reconnu l'infraction, j'aimerai savoir si un recours est possible pour annulation du pv car le gendarme à écrit :
"non mutation de la carte grise d'un véhicule suite au CHANGEMENT DU PROPRIETAIRE " icon_exclaim icon_confused : : alors que j'ai toujours été le propriétaire, à l'ancienne adresse comme à la nouvelle.
J'ai pu lire ds plusieurs post que si le pv est donné en main propre c'est foutu pour contester, est valable dans mon cas??
Merci de vos réponses

Liens complémentaires

16-10-2005 19:29:24 - erreur sur pv,valable ou pas????

pippo: Pilote confirmé

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


Tu as signé le PV, c'est reconnaitre la faute ... Alors maintenant pour contester ... Bon courage !

16-10-2005 19:39:35 - erreur sur pv,valable ou pas????

stilobille: Nouveau membre

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


Bonjour, J'ai effectivement reconnu le fait de ne pas avoir changé mon adresse sur ma carte grise, mais pas suite à un changement de proprio du véhicule En plus apparement les articles citées sur mon avis de contravention seraient obsolètes. Qu'en penses-tu : :

16-10-2005 20:17:42 - erreur sur pv,valable ou pas????

Aléa: VIP

Re: erreur sur pv,valable ou pas????

Bonjour,

J'ai effectivement reconnu le fait de ne pas avoir changé mon adresse sur ma carte grise, mais pas suite à un changement de proprio du véhicule
En plus apparement les articles citées sur mon avis de contravention seraient obsolètes.

Qu'en penses-tu : :

Bonsoir,

Soyez sympa, n'alimentez pas deux files avec exactement le même PV !

Les articles ne seraient pas obsolètes , ils SONT obsolères icon_razz

16-10-2005 20:32:08 - erreur sur pv,valable ou pas????

stilobille: Nouveau membre

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


OK Aléa Méa culpa Je clos ce post A tchao

16-10-2005 21:32:04 - erreur sur pv,valable ou pas????

pippo: Pilote confirmé

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


Les articles ne seraient pas obsolètes , ils SONT obsolères ??? Quels articles ??? Il y a rien de marqué

16-10-2005 21:40:10 - erreur sur pv,valable ou pas????

Aléa: VIP

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


Les articles ne seraient pas obsolètes , ils SONT obsolères ??? Quels articles ??? Il y a rien de marqué bonsoir, Hello pippo, il faut aller sur l'autre file ouverte par stilobille pour le même PV.

16-10-2005 22:24:26 - erreur sur pv,valable ou pas????

pippo: Pilote confirmé

Re: erreur sur pv,valable ou pas????


Ok, merci j'ai vu

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