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sim97
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Inscrit le 5 octobre 2005 
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Publié le 5 octobre 2005 - #157281 - contester un PV abusif
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Bonjour
j'ai été verbalisé par un gendarme parce que je n'ai pas apprécié une plaisanterie j'ai une caisse a outil ds ma voiture et ce gendarme m'a dit je cite "cette caisse a outil peut servir à réparer une voiture mais elle peut tes bien servir a en volé une"
Quand je lui est fait remarqué que je ne suis pas un voleur il ma donné un PV 
en me disant que je suis arrivé trop vite au rond point
comment peut on contesté ce pv
Merci

il sagit effectivement de l'art R 413-17 alinéa I à III  défaut de réduction de vitesse

Les faites sont les suivants le 1 octobre 0 0h45 j'ai été contrôlé a la sortie d'un rond point qui ce trouve lui même a la sortie d'un virage (il y  a peine 15m entre la fin du virage  et le rond point) ce qui fait qu'on apparaît brusquement lorsqu'on ce trouve ou était posté les gendarmes la vitesse est limité a 50km a cette endroit
Moi j'arrivais pied sur le frein donc j'étais entrain de ralentir
Quand je me suis arrêté le gendarme ne m'a pas signifier mon infraction tout de suite il m'a demandé mes papiers puis il m'a dit de sortir du véhicule et c'est la qu'il ma demandé d'ouvrir mon coffre
Lorsqu’il m'a fait sa blague stupide et que je lui ai répondu il m'a fait remarqué que ça faisait 2h qu'il était la et qu'il n'avait pas encore mis de PV ce qui sous entend que c'est parce que je lui est répondu qu'il me la collé ce PV
Je voudrais savoir comment contesté sur le faite que le motif est d’ordre personnelle
merci



- Message classé dans : Contester un pv

Aléa
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Publié le 5 octobre 2005 - #157286 - Re: contester un PV abusif
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Bonsoir,

Heu... je suppose qu'il ne vous pas arrêté parce que vous aviez une caise à outils dans la voiture  ?

Quel était le motif de l'interpellation, le hasard ou une infraction préalable  ?

Vous auriez plu lui répondre qu'avec son arme il pourrait aller tuer quelqu'un   :rolleyes:


dalex
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Publié le 5 octobre 2005 - #157289 - Re: contester un PV abusif
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Bonsoir Sim97,

Pourriez-vous préciser l'infraction qui vous est reprochée sur le PV ?

Si vous avez été verbalisé sur le fondement de l'article R.413-17 du Code de la Route (défaut de maîtrise de la vitesse) , et que le PV vous a été remis en main propre je crains que votre contestation ne soit vouée à l'échec.


Bien à vous,

Dalex


idiot gene
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Publié le 5 octobre 2005 - #157303 - Re: contester un PV abusif
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et si ses mains n'étaient pas propres?

ce monsieur étant vraissemblablement un manuel- puisqu'il se déplace avec une caisse à outil- n'y a-t-il pas lieu de prendre cette expression au pied de la lettre et de lui river son clou? :rolleyes:


"si la petite bête tu cherches , la trouver tu feras" icon_lol

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prunette
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Publié le 6 octobre 2005 - #157328 - Re: contester un PV abusif
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et si ses mains n'étaient pas propres?

Je ne sais pas si la "loi" prends en compte le sens figuré des mots.
En tout cas cette petite blague m'a bien fait rire icon_lol
Mais on s'éloigne du sujet et cette personne qui est dans le tracas icon_sad
Avec mes excuses


sergerod8
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Publié le 6 octobre 2005 - #157580 - Re: contester un PV abusif
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Maintenant si on arrive trop dans un rond point on prend des pv ? Et comment l'agent a vérifié la vitesse ? Tant que la voiture est resté sur la route, est pas partie au milieu du rond point ou enfin on géne personne c'est qu'on est resté maitre du véhicule donc c'est vraiment abusé je trouve. C'est beaucoup trop de pouvoir pour une personne seule !!!!
J'ai une question pourquoi nous nous pouvons pas arrêter les policiers en infraction ? L'autre jour j'en ai vu 3 tranquilles dans leur scenic rouler sur le passage du bus pas de girophare rien quoi il roulait normalement pour éviter les bouchons, c'est pas normal ça je trouve ? Et je raconte pas tout car je les vois souvent faire ça !


phantom
Apprenti pilote

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Messages: 118
Publié le 7 octobre 2005 - #158128 - Re: contester un PV abusif
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Maintenant si on arrive trop dans un rond point on prend des pv ? Et comment l'agent a vérifié la vitesse ? Tant que la voiture est resté sur la route, est pas partie au milieu du rond point ou enfin on géne personne c'est qu'on est resté maitre du véhicule donc c'est vraiment abusé je trouve. C'est beaucoup trop de pouvoir pour une personne seule !!!!
J'ai une question pourquoi nous nous pouvons pas arrêter les policiers en infraction ? L'autre jour j'en ai vu 3 tranquilles dans leur scenic rouler sur le passage du bus pas de girophare rien quoi il roulait normalement pour éviter les bouchons, c'est pas normal ça je trouve ? Et je raconte pas tout car je les vois souvent faire ça !

L'agent a relevé le 413-17 du code de la route qui stipule simplement "vitesse excessive eu égard au circonstances" il faut préciser parmi les onzes alinéa prévus en l'occurence I à III dans le cas présent.

Qu'est ce que t'en sais qu'ils évitaient simplement les bouchons ?? peut etre se rendait il sur une audition, à l'hopital, déposer un pli urgent.... que sais je encore il ya une multiude de mission à la con pour les Policiers. Si la police mettait le gyropahre à chaque petite urgence (un pli du Prefet est toujours urgent par exemple) elle n'arreterait de rouler aux gyro deux tons et les Policiers seraient tous sourds à l'heure actuelle.

Tu verras meme des Policiers téléphoner au volant, de leur forfait personnel pour pouvoir bosser dans de bonnes conditions car dans certaines villes dès que le véhicule est à plus de 5 mètres du Commissariat ils ne captent plus rien à la radio .... c'est pratique ....

Alors avant de parler on se renseigne et après on donne son avis .... MERCI


pruvostr
Apprenti conducteur

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Inscrit le 9 juin 2008 
Messages: 12
Publié le 9 juin 2008 - #625170 - Re: contester un PV abusif
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sergerod8 a écrit:

Maintenant si on arrive trop dans un rond point on prend des pv ? Et comment l'agent a vérifié la vitesse ? Tant que la voiture est resté sur la route, est pas partie au milieu du rond point ou enfin on géne personne c'est qu'on est resté maitre du véhicule donc c'est vraiment abusé je trouve. C'est beaucoup trop de pouvoir pour une personne seule !!!!
J'ai une question pourquoi nous nous pouvons pas arrêter les policiers en infraction ? L'autre jour j'en ai vu 3 tranquilles dans leur scenic rouler sur le passage du bus pas de girophare rien quoi il roulait normalement pour éviter les bouchons, c'est pas normal ça je trouve ? Et je raconte pas tout car je les vois souvent faire ça !

bonjour ces chers gendarmes font ce qu'ils veulent et le disent, ils voient desaccotemtns quin'existent pas , et trouvent un stationnemnt normal dangereux  c'est eux qui decident c'est dur mais il  faut faire un maxi pour se battre malgre tout, ne pas baisser les bras trop vite, et j'en sais quelque chose


CamilleA
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Messages: 27256
Publié le 10 juin 2008 - #625385 - Re: contester un PV abusif
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Bonjour,

pruvostr a écrit:

ne pas baisser les bras trop vite

Oui, mais inutile de le faire avec une pelle virtuelle...

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