Publié le 13 février 2012 - #1429819 -
Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour a tous Voila je suis un jeune etudiant ayant vendu ma premiere voiture il y a quelque mois san acte de cession, j ai seulement barré la carte grise Bref aujour hui je recois des pv pour exces de vitesse que je n ai bien sur pas commis Je sais que je suis fautif et responsable de ne pas avoir respecté les procedures necessaires mais je ne peux plus revenir en arriere Alors je vous demande de l aide car je ne sais plus quoi faire Ni la police ni la prefecture ne peuvent m aider et je le comprends tout a fait mAiS Je ne peux pa rester dans cette situation alors je vous demande votre aide , quels sont mes ultime recours , que puis je faire ???
Publié le 13 février 2012 - #1429835 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
oui je connaissais les modalité mai disons que j etais pressé .... et il m avait certifié qu il se rendrait a la prefecture le lendemain ... non je ne sais plus rien de lui ni son adresse ni son identité N y a t il rien que je puisse faire ?
Hors ligne Inscrit le 21 août 2005
Messages: 10010
Publié le 13 février 2012 - #1429837 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
leonord a écrit:
oui je connaissais les modalité mai disons que j etais pressé .... et il m avait certifié qu il se rendrait a la prefecture le lendemain ... non je ne sais plus rien de lui ni son adresse ni son identité N y a t il rien que je puisse faire ?
Bonjour et je suppose que vous avez aussi été payé en "liquide" ?
Hors ligne Inscrit le 22 janvier 2005
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429838 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour,
Ben non, il n'y a rien à faire, en tous cas je ne vois pas quoi. Si les infractions sont commises dans le même secteur, à vous de faire des recherches, mais je ne voudrais pas être à votre place.
Je suppose que le paiement s'est effectué en cash puisque vous n'avez aucun renseignement sur cette personne.
Hors ligne Inscrit le 22 janvier 2005
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429862 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour
idiot gene a écrit:
bonjour
déclarer le véhicule volé?
Plutôt limite, limite, car avec une carte grise barrée et remise à l'acheteur quand ce dernier va se faire épingler, les LAPI aidant, ça risque de ne pas le faire
Hors ligne Inscrit le 7 septembre 2011
Messages: 1660
Ma voiture Citroen C3 1.4 HDi70 Pack Clim SensoDrive 2008
Publié le 13 février 2012 - #1429872 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour,
Une main courante dans un servuice de police est pour le moment le seul acte officiel que vous puissiez effectuer...
Pas certain qu'une plainte pour abus de confiance soit recevable.
Supposant que toutes les infractions ont toutes été commises dans le même secteur, vous pouvez éventuellement aviser l'OMP local, qui, en cas d'infraction avec interception, pourra prendre des mesures. Pour faire le changement de CG, cela risque d'être difficile pour le nouveau propriétaire, dans la mesure où il ne dispose pas du certificat de cession.
Comment êtes vous entré en contact avec? Le moyen le plus simple de résoudre le problème est de parvenir à l'identifier...
Sur quel département / commune résidez vous?
"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]
Hors ligne Inscrit le 22 janvier 2005
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429929 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour,
leonord a écrit:
ni son adresse ni son identité N y a t il rien que je puisse faire ?
J'ai une idée : vous achetez un sabot de Denver, vous repérez la voiture en stationnement et vous l'équipez avec ce sabot. Vous restez à proximité pour limiter les ennuis et attendez l'arrrivée de l'heureux propriétaire du véhicule. Il arrive, vous établissez les documents, vous récupérez une copie de son permis de conduire et vous lui rendez SA voiture. Simple, non ?
Publié le 13 février 2012 - #1429939 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
J ai pensé a la declaration de vol pour localiser le vehicule mais c vrai que c pas une bonne idée Je suis a Montpellier et effectivement la transaction s est faite en liquide Et comme cela fait environ trois mois que j ai vendu la voiture , je ne me rappelle plus de la personne L ideal serait de le retrouver via la plaque mai je suppose que les services de police ont autre chose a faire .... donc a moins de "traquer" la personne secteur par secteur avec comme seul engin a ma disposition un velo , je nevoi pas trop ce que je peux faire Une main courante m evitera t elle de payer l amende ..?
Publié le 13 février 2012 - #1429954 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour
Une main courante m evitera t elle de payer l amende ..?
Absolument pas , vous êtes toujours responsable pécuniairement des infractions relevées sur ce VL car toujours titulaire du CI . D'autre part n'ayant aucun document ni aucune référence de votre acheteur , rien ne vient étayer vos dires , aucune prise en compte de vos déclarations par l'administration de l'Intérieur ne peux être enregistré , comme par exemple une mise en surveillance du VL et conduite à tenir si interception .
Dernière modification par lavigie (13-02-2012 14:50:45)
Publié le 13 février 2012 - #1429965 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Merci de vos reponses ; Si vous etiez a ma place .... : que feriez vous ? Et n'y a t il pas un autre moyen de localiser le vehicule ? N y a t il pas un autre moyen pour prouver que j ai vendu mon vehicule ? un acte de vente a x ...,
Publié le 13 février 2012 - #1429976 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour,
Je ne suis pas à votre place, mais le seul truc qui vous reste c'est de retrouver à tout prix l'acheteur de votre véhicule, parce que là vous etes marron de chez marron.
Essayez de voir si vous n'avez pas gardé son numéro de télephone au fin fond de votre portable ou son adresse mail.
Publié le 13 février 2012 - #1429994 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
J ai malheuresement cassé le portable , la faute a pas de chance , il semblerait que je sois marron de chez marron en effet Je pensais vraiment qu il y aurait un moyen ou un autre mai j ai l impression que j ai accumuler tous les elements pour rendre mon acte irreversible Une derniere question , qu est ce que la "cession" au SIV ?
Publié le 13 février 2012 - #1430002 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Bonjour,
C'est la mention comme quoi votre véhicule a été vendu dans le fichier des immatriculations.
Il ne vous reste plus qu'à espérer qu'il ne fasse pas un hold up ou un délit de fuite avec ce véhicule, parce que pour expliquer que vous avez vendu votre véhicule en liquide à un gars dont vous ne connaissez ni le nom ni l'adresse, le tout sans faire de certificat de cession, vous voyez ce que je veux dire....
Il y a quoi d'écrit comme lieu d'infraction sur le pv ?
Hors ligne Inscrit le 6 novembre 2011
Messages: 742
Ma voiture Peugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009
Publié le 13 février 2012 - #1430063 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
bjr888 peut-être que par rapport au lieu de l'infraction vous le retrouverez,c'est peut être une route qu'il emprunte fréquemment avec un peut de chance!
"on a beau avoir une santé de fer, on finit toujours par rouiller"
Publié le 13 février 2012 - #1430072 -
Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
La chance ? le seul parametre sur lequel je peux compter desormai pour me sortir de ce petrain ; Vous avez raison Hugo600 , je vai aller voir du coté du lieu de l infraction , on ne sait jamais !!! Merci a tous pr vos reponse Si vous avez d autres idées , n hesitez pas!!!