Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429819 - Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

Bonjour a tous
Voila je suis un jeune etudiant ayant vendu ma premiere voiture il y a quelque mois san acte de cession, j ai seulement barré la carte grise
Bref aujour hui je recois des pv pour exces de vitesse que je n ai bien sur pas commis
Je sais que je suis fautif et responsable de ne pas avoir respecté les procedures necessaires mais je ne peux plus revenir en arriere
Alors je vous demande de l aide car je ne sais plus quoi faire
Ni la police ni la prefecture ne peuvent m aider et je le comprends tout a fait
mAiS Je ne peux pa rester dans cette situation
alors je vous demande votre aide , quels sont mes ultime recours , que puis je faire ???

merci a ceux qui repondront


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429823 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Vous êtes étudiant, donc à minima susceptible de comprendre comment fonctionne la société, et vous vendez un véhicule sans acte de cession icon_eek

Est-ce qu'au moins vous savez à qui vous l'avez vendue cette voiture  ?

Dans la négative, bonjour la galère icon_sad


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429835 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

oui je connaissais les modalité mai disons que j etais pressé .... et il m avait certifié qu il se rendrait a la prefecture le lendemain ...
non je ne sais plus rien de lui
ni son adresse ni son identité
N y a t il rien que je puisse faire ?


kirlian1
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 21 août 2005 
Messages: 10010
Publié le 13 février 2012 - #1429837 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de kirlian1

      leonord a écrit:

oui je connaissais les modalité mai disons que j etais pressé .... et il m avait certifié qu il se rendrait a la prefecture le lendemain ...
non je ne sais plus rien de lui
ni son adresse ni son identité
N y a t il rien que je puisse faire ?

Bonjour
et je suppose que vous avez aussi été payé en "liquide" ?


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429838 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Ben non, il n'y a rien à faire, en tous cas je ne vois pas quoi.  icon_eek  Si les infractions sont commises dans le même secteur, à vous de faire des recherches, mais je ne voudrais pas être à votre place. icon_sad

Je suppose que le paiement s'est effectué en cash puisque vous n'avez aucun renseignement sur cette personne.


idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 15172
Publié le 13 février 2012 - #1429861 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de idiot gene

bonjour

déclarer le véhicule volé? icon_confused

test de signature

Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429862 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de Aléa

Bonjour

      idiot gene a écrit:

bonjour

déclarer le véhicule volé? icon_confused

Plutôt limite, limite, car avec une carte grise barrée et remise à l'acheteur quand ce dernier va se faire épingler, les LAPI aidant, ça risque de ne pas le faire icon_confused


Alastyn
MULE
Hors ligne  
Inscrit le 7 septembre 2011 
Messages: 1660 
Ma voiture Citroen C3 1.4 HDi70 Pack Clim SensoDrive 2008
Publié le 13 février 2012 - #1429872 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de Alastyn

Bonjour,

Une main courante dans un servuice de police est pour le moment le seul acte officiel que vous puissiez effectuer...

Pas certain qu'une plainte pour abus de confiance soit recevable.

Supposant que toutes les infractions ont toutes été commises dans le même secteur, vous pouvez éventuellement aviser l'OMP local, qui, en cas d'infraction avec interception, pourra prendre des mesures. Pour faire le changement de CG, cela risque d'être difficile pour le nouveau propriétaire, dans la mesure où il ne dispose pas du certificat de cession.

Comment êtes vous entré en contact avec? Le moyen le plus simple de résoudre le problème est de parvenir à l'identifier...

Sur quel département / commune résidez vous?

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]

kirlian1
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 21 août 2005 
Messages: 10010
Publié le 13 février 2012 - #1429876 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de kirlian1

      idiot gene a écrit:

bonjour

déclarer le véhicule volé? icon_confused

bonjour IdG
Très très mauvaise idée/suggestion icon_cool
Rien de mieux pour eventuellement tomber de Charybde en Scylla. sm11


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 13 février 2012 - #1429929 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

      leonord a écrit:

ni son adresse ni son identité  N y a t il rien que je puisse faire ?

J'ai une idée :  vous achetez un sabot de Denver, vous repérez la voiture en stationnement et vous l'équipez avec ce sabot. Vous restez à proximité pour limiter les ennuis et attendez l'arrrivée de l'heureux propriétaire du véhicule. Il arrive, vous établissez les documents, vous récupérez une copie de son permis de conduire et vous lui rendez SA voiture. Simple, non  ? sm11


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429939 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

J ai pensé a la declaration de vol pour localiser le vehicule mais c vrai que c pas une bonne idée
Je suis a Montpellier et effectivement la transaction s est faite en liquide
Et comme cela fait environ trois mois que j ai vendu la voiture , je ne me rappelle plus de la personne
L ideal serait de le retrouver via la plaque mai je suppose que les services de police ont autre chose a faire ....
donc a moins de "traquer" la personne secteur par secteur avec comme seul engin a ma disposition un velo , je nevoi pas trop ce que je peux faire
Une main courante m evitera t elle de payer l amende ..?


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429945 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

L idée du sabot est bonne mais le pb reste de localiser la personne dans une assez grande ville


lavigie
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 4 août 2007 
Messages: 2436
Publié le 13 février 2012 - #1429954 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de lavigie

Bonjour

      Une main courante m evitera t elle de payer l amende ..?

Absolument pas , vous êtes toujours responsable pécuniairement des infractions relevées sur ce VL car toujours titulaire du CI .
D'autre part n'ayant aucun document ni aucune référence de votre acheteur , rien ne vient étayer vos dires ,  aucune prise en compte de vos déclarations par l'administration de l'Intérieur ne peux être enregistré , comme par exemple une mise en surveillance du VL et conduite à tenir si interception .



Dernière modification par lavigie (13-02-2012 14:50:45)


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429965 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

Merci de vos reponses ;
Si vous etiez a ma place .... : que feriez vous ?
Et n'y a t il pas un autre moyen de localiser le vehicule ?
N y a t il pas un autre moyen pour prouver que j ai vendu mon vehicule ? un acte de vente a x ...,


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 13 février 2012 - #1429976 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

Je ne suis pas à votre place, mais le seul truc qui vous reste c'est de retrouver à tout prix l'acheteur de votre véhicule, parce que là vous etes marron de chez marron.

Essayez de voir si vous n'avez pas gardé son numéro de télephone au fin fond de votre portable ou son adresse mail.


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1429994 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

J ai malheuresement cassé le portable , la faute a pas de chance , il semblerait que je sois marron de chez marron en effet
Je pensais vraiment qu il y aurait un moyen ou un autre mai j ai l impression que j ai accumuler tous les elements pour rendre mon acte irreversible
Une derniere question , qu est ce que la "cession" au SIV ?


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 13 février 2012 - #1430002 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

C'est la mention comme quoi votre véhicule a été vendu dans le fichier des immatriculations.

Il ne vous reste plus qu'à espérer qu'il ne fasse pas un hold up ou un délit de fuite avec ce véhicule, parce que pour expliquer que vous avez vendu votre véhicule en liquide à un gars dont vous ne connaissez ni le nom ni l'adresse, le tout sans faire de certificat de cession, vous voyez ce que je veux dire....

Il y a quoi d'écrit comme lieu d'infraction sur le pv ?


leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1430049 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

Exces de vitesse superieur a 20 km/h


hugo600
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 6 novembre 2011 
Messages: 742 
Ma voiturePeugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009 Peugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009
Publié le 13 février 2012 - #1430063 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de hugo600

bjr888
peut-être que par rapport au lieu de l'infraction vous le retrouverez,c'est peut être une route qu'il emprunte fréquemment avec un peut de chance!

"on a beau avoir une santé de fer,
on finit toujours par rouiller"

leonord
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 13 février 2012 
Messages: 8
Publié le 13 février 2012 - #1430072 - Re: Recois ^pv aprés vente de vehicule sans acte de cession
Voir le profil de leonord

La chance ? le seul parametre sur lequel je peux compter desormai pour me sortir de ce petrain ; Vous avez raison Hugo600 , je vai aller voir du coté du lieu de l infraction , on ne sait jamais !!!
Merci a tous pr vos reponse
Si vous avez d autres idées , n hesitez pas!!!


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto