Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 04-10-2005 19:43:24 - Circulation a gauche Article R412-9

 nico1979
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-10-2005 
Messages: 2

Circulation a gauche Article R412-9

  Voir le profil de nico1979        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjours,

Le 30/09 sur une route de campagne (Departemental) a double sens j'ai circulé pendant un moment sur la voie de gauche (je cherché mon chemin sur la carte qui été sur le siege passagé).

Une voiture vennait en face je me suis desuite remis a droit .

environ 1 minute apres un voiture avec le gyrophare bleue derriere moi je me serre a droite pour qu'il passe , rien c'était mois qu'il voulais.

Resultat la voiture qui arrivé en face c'était un voiture de police banalise. (quel chance)
Donc PV de 90€ plus 3 points en moins sur le permis.

Je voulais savoir :
- si j'aurais une suspension de permis
- si je vais passé devant le juge + le delais
- si j'ai une suspension de permis comment faire pour avoir un derogation pour aller au boulot ou pour le boulot (ex:artisant,...)

Merci pour vos reponce , faite pas ghaf au faute d'orth.




  Liens complémentaires

 04-10-2005 19:57:24 - Circulation a gauche Article R412-9

 mathwe
 Conducteur
 
Lieu: PARIS 
Inscrit le 02-07-2005 
Messages: 37

Re: Circulation a gauche Article R412-9

  Voir le profil de mathwe        Voter pour ce message (+1 point)

Salut,

Non aucune suspension de permis car il s'agit d'amende forfaitaire, minorée si tu paye dans les 3 jours, donc paiment equiveau a reconnaitre l'infraction et eteindre l'action publique, sanction administrative de -3 points sur le permis. Voila.



 04-10-2005 19:59:43 - Circulation a gauche Article R412-9

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17932

Re: Circulation a gauche Article R412-9

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonbsoir,

Ca va, on est averti pour les fautes d'orthographes, alors on sait à quoi s'en tenir  icon_lol

Vous avez eu une amende forfaitaire, vous ne pouvez absolument pas avoir de suspension si vous payez ladite amende.



 04-10-2005 20:10:56 - Circulation a gauche Article R412-9

 nico1979
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-10-2005 
Messages: 2

Re: Circulation a gauche Article R412-9

  Voir le profil de nico1979        Voter pour ce message (+1 point)

Merci pour vos reponce, cela me rassure car depuis vendredi 30 je flip car je dois conduire un voiture de service  pour mon travail (depannage maintenance) et je suis dans ma perriode d'essaie de 3 mois donc sa foutré mal de dire au bou d'un mois de boulot de dire j'ai plus le permis pour X mois.

Pour l'instant j'attend que mon cheque (90€) fait au buraliste soit encaissé par le tresor pubic et un lettre qui me dit que j'ai 3 points en moins.
salut.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Circulation a gauche Article R412-9"

Circulation a gauche Article R412-9 Confirmité Infraction/Article du Code de la Route
Contestation R 412.6.1... Franchissement de feu orange
URGENT : franchissement de feu orange Amende sur voie de bus au lieu d'une piste cyclable
Amende sur voie de bus au lieu d'une piste cyclable pv ceinture de sécurité
feu vert/orange amende
amende Erreur sur PV dans le nb de points retirés
PV pour circulation hors piste cyclable chemin ouvert à la circulation
article R 417-1 du code de la route Contravention franchissement ligne blanche sans arrestation
Pv Circulation sur la partie gauche de la chaussée voie privee ou publique
de la responsabilite de l'agent de circulation percuté alors que je tournais a gauche.
Mise en fourrière pour une vitre cassée? [Résolu] Pan. interdiction à gauche sur route à double sens
erreur sur l' article du code de la route Contestation d’amende-> Tribunal!
Accrochage : pas de constat, mais plainte des 2 cotés... Infraction Article 417.10 Code de la Route
Zone aeroportuaire CDG , nouvel arrété pv stationnement GIC GIG
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto