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EvilSpartan
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Publié le 12 février 2012 - #1429172 - Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,
J'aurais souhaité avoir, si possible, des renseignements concernant ma contravention de cet nuit.
Ayant été contrôlé positif a un taux de 0,39 mg/l, les agents ont déclarés que j'aurais un retrait de 6 points sur mon permis probatoire et une amende qui varie en fonction du revenu de la personne contrôlé.
Au sujet de cet amende, j'ai entendu dire qu'en période de permis probatoire, dans le cas d'une perte de points supérieur ou égal a 3 points, il y a obligation de suivre un stage de sensibilisation et qu'à la suite de celui-ci, l'amende est remboursé.
Ma question était donc de savoir tout cela était toujours d'actualité et, si des personnes on était dans mon cas, plus d’information concernant ces procédures me seront forcément utiles.
En vous remerciant d'avance.

Edit : Oublié de préciser mais j'ai mon permis depuis plus de 2 ans donc je doit me trouver à 10 point a l'heure qu'il est.



Dernière modification par EvilSpartan (12-02-2012 15:30:55)


Aléa
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Publié le 12 février 2012 - #1429193 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,

A quelle date précise avez vous eu le permis ?

Est-ce votre première infraction à points  ?

Vous avez une amende à payer ou pas  ?

Une fois terminée la gestion du dossier, vous allez perdre 6 points, vous serez invité à suivre un stage obligatoire qui vous fera récupérer 4 points et vous permettra le remboursement de l'amende.


interceptor80
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Publié le 12 février 2012 - #1429489 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonsoir

      une amende qui varie en fonction du revenu de la personne contrôlé.

Non à 0,39 mg/l il s'agit d'une contravention donc la même amende pour tout le monde:
135€ minorable à 90€
6 ponts



Dernière modification par interceptor80 (12-02-2012 20:48:14)

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

EvilSpartan
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Publié le 12 février 2012 - #1429571 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Merci pour votre réponse,
Je l'ai eu en Octobre 2010, j'ai eu un excés de vitesse d'ou la perte d'un seul point début 2011.
Non je n'ai pas payer d'amende.


Aléa
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Publié le 12 février 2012 - #1429578 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonsoir,

On ne sait toujours pas si vous avez eu une amende à payer ou si votre dossier sera soumis à un juge.

Je crois comprendre que vous n'avez que 6 points et vous allez en perdre 6. Votre permis est sérieusement compromis.

Vous avez obtenu le permis à quelle date précise ?  En conduite accompagnée ou normale ?


EvilSpartan
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Publié le 13 février 2012 - #1429626 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Non mon dossier sera soumis à un juge," cas A " dans le relevé d'infraction.
Et je me suis totalement trompé dans la date, il m'a était délivré le 13/11/2009.
Je doit donc me trouver à 10 points actuellement malgré le retrait d'un point début 2010 et non pas 2011.
Les gendarmes ne m'ont pas parler d'un éventuel retrais de permis.
J'était en conduite normal.

Edit : Et je le suis toujours jusqu’à la fin de l'année



Dernière modification par EvilSpartan (13-02-2012 01:16:53)


Platon78
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Publié le 13 février 2012 - #1429631 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour
Vous n'êtes pas à 10 points, mais 6 points puisque vous avez eu une contravention début 2010, vous n'avez pas profiter des 2 points annuels.
Allez en préfecture pour demander un relevé pour en avoir la certitude.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

Alastyn
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Publié le 13 février 2012 - #1429707 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,

Vous avez effectivement 6 points, en raison de votre excès de vitesse.

L'alcoolémie va d'office entraîner un retrait de 6 points, dès que le jugement sera définitif. Il serai donc intéressant de savoir quel type de jugement va vous être imposé.

Entre la date de ratrait de points et la date de réception de la 48SI (lettre qui invalide votre permis), il est possible de suivre un stage. Mais ce délai est souvent très court, et je ne pense pas que ça soit la meilleure solution en ce qui vous concerne.

A chaque jugement, un recours est possible. Ce recours permettra de repousser la date d'effet du retrait de points.

Pour vous, il est important que la date de retrait de points intervienne environ moins un mois après le 13/11/2012, ce qui vous permettra de suivre un stage. Le 14/11/2012, vous aurez un permis à 12 points, et alors, un stage vous permettra de gagner 4 points, et de dépasser les 6 que vous avez actuellement. Aujourd'hui, ce stage est inutile, car en probatoire, le stage ne peut vous faire passer cette "barre" des 6 points.

En cas de jugement, si vous souhauitez conserver votre permis, il faudra donc certainement envisager un recours. Tout dépendra de la date du jugement, de la rapidité des FDO et du tribunal, et de la procédure qui sera appliquée. Vous devriez savoir rapidement à quelle sauce vous serez mangé. Contactez les FDO, peut-être le savent-ils déjà?

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]

EvilSpartan
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Publié le 13 février 2012 - #1429869 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Merci pour vos réponses clair et précise.
Et une seul contravention pour un petit excès de vitesse il y a 2 ans peu me mettre dans la m***** comme sa, c'est dingue !
Donc je vais perdre mon permis suite a se jugement ?
Car les gendarmes m'on bien signalé que j'était a peu près " tranquille " car je n'avait pas atteint les 0,40mg/l et donc le délit.
Il faudrait que je regarde pour cet histoire de point, on peut connaitre son nombre de point restant sur le net il me semble.
N’empêche c'te haine !
Malgré tout je vous remercie encore,
et puis comme sa je ne serait pas étonné si je perd le papier rose..


ViveLeVTT
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Publié le 13 février 2012 - #1429877 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,

Et encore si vous aviez eu 1 mg de plus, vous auriez eu la joie de connaitre le tribunal correctionnel et d'avoir une belle inscription sur votre caiser judiciaire.


Alastyn
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Publié le 13 février 2012 - #1429879 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Re,

      EvilSpartan a écrit:

Merci pour vos réponses clair et précise.
Et une seul contravention pour un petit excès de vitesse il y a 2 ans peu me mettre dans la m***** comme sa, c'est dingue !
Donc je vais perdre mon permis suite a se jugement ?
Car les gendarmes m'on bien signalé que j'était a peu près " tranquille " car je n'avait pas atteint les 0,40mg/l et donc le délit.
Il faudrait que je regarde pour cet histoire de point, on peut connaitre son nombre de point restant sur le net il me semble.
N’empêche c'te haine !
Malgré tout je vous remercie encore,
et puis comme sa je ne serait pas étonné si je perd le papier rose..

Tout n'est pas encore perdu, tout n'est qu'une question de délai, et dans votre cas, repousser le délai paraît jouable...

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]

Aléa
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Publié le 13 février 2012 - #1429893 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,


Pour vous donner un peu d'espoir, lisez ce dossier  :

[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance


EvilSpartan
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Publié le 13 février 2012 - #1429912 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Si j'ai bien compris, la solution pourrait être en ce qui concerne le délai et l'attente du permis a 12 point pour pouvoir enchaîner de suite sur un stage ( payant ? ) qui me ferait regagner de précieux points.
Donc il faut que le jugement se fasse d'ici 9 mois, sa parait long non ?
Merci encore pour vos précieux conseil et vos réponses rapide.


Aléa
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Publié le 13 février 2012 - #1429918 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour

Vous avez lu le dossier  ?  9 mois c'est faisable pour retarder une décision définitive, mais il faut y mettre le prix.

Surtout pas de stage maintenant, il ne vous servirait à rien, vous ne pouvez pas crever votre plafond qui est certainement de 6 points.  Pour le stage il faut attendre que vous soyez à 6/12


EvilSpartan
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Publié le 13 février 2012 - #1429947 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Oui je l'ai lu.
Donc jouer sur le temps est faisable, en revanche, pour se concerne le stage ( obligatoire étant en permis probatoire ), si je ni participe pas j'aurais des sanctions ?
Dans l'après midi je vais aller à la préfecture pour connaitre le code qui me donneras l'accès au site télépoints, je vous tiendrais au courant pour se nombre de point qu'il me reste.
En vous remerciant.


Aléa
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Publié le 13 février 2012 - #1429950 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,

Le stage ne vous sera imposé, lors de la notification de perte des 6 points, que SI,  et si seulement, vous avez réussi à avoir un capital supérieur à 6.

La préfecture avec le relevé intégral de votre compte points vous donnera une partie de la réponse.


EvilSpartan
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Publié le 13 février 2012 - #1429951 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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D'accord je vais voir sa, merci bien !


ludo57070
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Publié le 13 février 2012 - #1429978 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour, j ai etait juger par op fevrier2010 j ai pris un avocat pour faire trainer la procedure et j ai toujour pas les points de retirer ab l epoque j etait en probatoire a lors c est jouable


ludo57070
Conducteur confirmé

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Publié le 13 février 2012 - #1429979 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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ps j habite metz pour info


Aléa
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Publié le 13 février 2012 - #1429980 - Re: Controle positif en sortie de boite de nuit
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Bonjour,

      ludo57070 a écrit:

Bonjour, j ai etait juger par op fevrier2010 j ai pris un avocat pour faire trainer la procedure et j ai toujour pas les points de retirer ab l epoque j etait en probatoire a lors c est jouable

Et à l'époque, vous étiez au bord de la dépression :  icon_eek

probleme pour alcoolemie au volant besoin d aide au bort de la depression 

depuis, ça va mieux je suppose icon_lol


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