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Bonjour,
Depuis ce soir je suis l'heureux gagnant d'une contravention pour téléphone alors que je n'ai pas de téléphone.
J'étais sur le périphérique à moitié bloqué, je roulais a 10-15 km/H a peu près en suivant des voitures (au moins 30 devant moi) qui attendant au feu rouge, et vu que j'était dans des petits bouchons et que je ne connaissait pas trop la route à prendre, je programmais mon gps d'une main tout en roulant et en attendant le feu vert.
Et là comme par magie un policier tape au carreau de la voiture. Je baisse ma vitre et me demande de me garer avec les warnings.
Donc bien sur, il me dit que je n'ai pas le droit de téléphoner ou d'envoyer de SMS ou autres avec mon téléphone, et je lui dit que je n'ai pas de téléphone et que je programmais mon GPS car j'étais un peu perdu... Il me demande mes papiers et il va rejoindre sa fourgonette caché dans un coin. Après avoir attendu 10 min au milieu du périph.
Ben sur il n'a rien voulu entendre et me colle une amende de 90€ et 3 points, il me dit de signer... je refuse, je réinsiste sur le fait que je n'ai pas de téléphone, mais rien y fait...Il me dit que je recevrez l'amende dans 10 jours. Il s'en va et moi aussi bien agacer.
Enfin, je peux prouver que je n'ai pas de téléphone a mon nom propre, (J'en ai un de société mais que je n'avez pas sur le faite, puisse que je ne l'ai que pendant mon temps de travail, et donc il était au bureau).
Que pensez vous de cette situation? N'est pas de l'abus de pouvoir, est ce qu'il existe une loi qui empeche de programmer un GPS en roulant. (C'est comme qu'en cherche une radios sur le poste dans la voiture, on est amendable?
Je voudrais contester bien sur, mais comment faire, et est ce que cela peut marcher.
C'est qu'a même grave d'en arriver la pour arriver à faire rentrer des sous dans les caisses de l'état.
MERCI DE VOS REPONSES
Bonjour,
Il aurait pu être retenu la contravention prévue au R412-6, 22 €uros pas de perte de point, mais pas celle du téléphone qui est l'article R412-6-1, 135/90 €uros et moins 3 points
Le PV faisant foi jusqu'à preuve du contraire, il va être difficile pour vous d'apporter la preuve que vous ne téléphoniez pas.
Il se peut, cela n'aurait rien de surprenant, que le policer manque de formation et ne sache pas faire la différence entre l'acte que vous avez effectué et l'usage d'un téléphone
bonjour
Vous pouvez toujours contester, mais il faudra prouver que vous n'aviez pas de téléphone en main
Bonjour,
puisqu'on est dans Kafka... pour prouver l'impossible, comme vous dites que vous n'avez pas de téléphone: faire une lettre (lrar) à chaque opérateur de téléphone (Sfr, Orange etc) en leur demandant de bien vouloir attester que vous n'avez pas de ligne chez eux( à la date en question) qu'à défaut de leur réponse, vous devrez faire convoquer le pdg par le président du tribunal.
Vous pouvez aussi vous plaindre de cet agent auprès de la hiérarchie en demandant à ce qu'il passe au moins devant un ophtalmologue ou un psychiatre, car soit il est miraud soit il hallucine (détection stupéfiant à prévoir) en tous cas il fait très mal son travail 
Si vous obtenez la relaxe, porter plainte et demander réparation des préjudices subis.
re
cristou24_moto a écrit:
Ben sur il n'a rien voulu entendre et me colle une amende de 90€ et 3 points, il me dit de signer... je refuse, je réinsiste sur le fait que je n'ai pas de téléphone, mais rien y fait...Il me dit que je recevrez l'amende dans 10 jours. Il s'en va et moi aussi bien agacer.
peut-être que votre GPS ressemble à un téléphone ?
C'est quoi exactement la marque ? le modèle ?
Où était-il placé ? ventousé sur le pare brise ? posé sur le siège ?
PS : certains appareils peuvent faire à la fois usage de téléphone, de GPS, d'agenda électronique, etc ... selon la manière dont ils sont programmés ou équipés ...
Dernière modification par paturage44 (11-02-2012 07:55:14)
Apprenti pilote
Lieu: Savoie
Inscrit le 12 février 2010
Messages: 151
Bonjour,
Apporter la preuve que l'on ne possède pas de téléphone ne prouve pas que l'on a pas téléphoné au volant, on peut le faire avec un téléphone prêté par un copain !
En tous cas bas-toi pour faire rétablir la vérité, même si ce sera dur.
Bonjour et merci pour vos réponses... D'après ce que je comprend, il faut fermer ça gueule, travailler pour payer ses monsieurs qui ne vous respecte pas mais par contre nous on doit nous les respecter... Dans leur formation il devrez faire un cours pour apprendre un reconnaitre un honnête citoyens et un délinquant de la route... C'est franchement abuser...
Bonjour,
Vous pouvez bien réclamer mais il va être difficile d'apporter la preuve contraire.
Si vous étiez dans l'offensive d'une réclamation, il se pourrait que des explications soient demandées à l'agent et en fonction de ses déclarations vous verriez si vous avez des chances d'obtenir gain de cause.
Bonjour,
Dans un premier temps, il faut payer son amende avant de la contester. Et il me semble qu'il est interdit de programmer son GPS en roulant. Il faut le programmer avant de partir. Donc je crois que pour la constestation c'est mort.
Bonjour
Dans un premier temps, il faut payer son amende avant de la contester.
Non, car si vous payer, reconnaissance de l'infraction et extinction de l'action publique donc aucun recours possible
bonjour,
jyconnaisirien, le bien nommé, vous avez TOUT faux!
Si c'est pour donner des conseils pareils, abstenez-vous. Le silence est d'or 24 carats dans votre cas.
Il ne faut surtout pas payer pour pouvoir contester.
Rien n'interdit de programmer un gps, fumer une cigarette ou se gratter le nez: il faut juste se tenir en état de faire toute manœuvre nécessaire.
allez apprendre la réalité des choses plutôt que de colporter des rumeurs fausses en lisant ici Vrai ou Faux?
Bonjour je programmer mon GPS a la main je pense que c'est pour ça qu'il a confondu...enfin ma foi je retiendrai le moment ou il me dit avant d'aller dans son camion... Vous avez vos 12 point monsieur et la je réponds bêtement oui pour lui faire votre que gt pa un délinquant de la route et que je commettais des erreurs régulièrement... Et quant il revient 10 minutes après il me dit 90 euro et 3 points... Je lui dit non sérieux... Il me réponds c'est pa grave il vous en reste encore 9... Dans ma tête j'me diser put... Lencu... En plus de sa il se fou de ma gueule... Franchement pour je lui ai dit avec des agissement pareil et de répression non justifier comme ça comment voulez vous que l'on vous respecte...
Bonjour,
Vous êtes tombé sur un individu. Ce n'est pas parce qu'il n'est pas clean et qu'il s'est trompé que tous les FDO sont les même. C'est comme si j'interpellais un chinois pour vol et que je postais sur un forum que tous les chinois sont des voleurs. Bref...
Dommage, votre GPS aurait été sur le parebrise vous auriez pû aller devant le tribunal, le policier aurait dû comparaître et aurait été dans l'obligation de reconnaître que l'objet du délit était accroché au parebrise.
Dans l'affaire que vous nous exposez, il est clair que la verbalisation n'est pas valable car il est bien stipulé dans l'article "téléphone tenu en main". Cependant convenez que régler un GPS en conduisant est tout aussi dangereux que d'envoyer un texto. Il aurait donc pu vous verbaliser mais sans le retrait de points et moins cher (22 euros).
re
cristou24_moto a écrit:
Bonjour je programmer mon GPS a la main je pense que c'est pour ça qu'il a confondu...
Bah ... oui ... programmer son GPS en roulant, même à 15 km/h, n'est pas très recommandé ..
C'est parfois comme çà qu'on devient un "délinquant de la route " comme vous dîtes ...
Au surplus, vous avez peut-être un modèle de GPS qui dispose d'une fonction téléphone inactive, comme bcp de gens ... c'est très risqué de manipuler ce genre d'instruments en circulation ........
Relisez bien la notice du fabriquant de ce "GPS" ..
Dernière modification par paturage44 (12-02-2012 07:11:21)
Je comprends, que c'est dangereux, comme tout autant de toucher au poste radio de discuter avec des passagers devant ou derrière, d'avoir un enfant en bas âge qui s'amuse dans la voiture, de je gratter le nez, de fumer, de chercher un bonbon ou un cheewgum... De regarder son compteur tout les 30 secondes, Je dirai bref... Tout et dangereux dans la vie il faut arrêter un peu...franchement je pense surtout que tout est bon pour faire rentrer sous... Et que à mon avis les nouveaux fdo sont formater pour ça... Il est surtout beaucoup plus facile de faire payer des gens honnête que d'aller trouver les gens les gens qui ont casser la gueule à ma belle Soeur de 20 ans pour 20 euros... Franchement di arrêter les conneries ...
cristou24_moto a écrit:
Je comprends, que c'est dangereux, comme tout autant de toucher au poste radio de discuter avec des passagers devant ou derrière, d'avoir un enfant en bas âge qui s'amuse dans la voiture, de je gratter le nez, de fumer, de chercher un bonbon ou un cheewgum... De regarder son compteur tout les 30 secondes, Je dirai bref... Tout et dangereux dans la vie il faut arrêter un peu...franchement je pense surtout que tout est bon pour faire rentrer sous... Et que à mon avis les nouveaux fdo sont formater pour ça... Il est surtout beaucoup plus facile de faire payer des gens honnête que d'aller trouver les gens les gens qui ont casser la gueule à ma belle Soeur de 20 ans pour 20 euros... Franchement di arrêter les conneries ...
BONJOUR
Très juste
Merci c'est peu être un peu trop personnel ce que je dis mais a mon avis c'est véridique
cristou24_moto a écrit:
Merci c'est peu être un peu trop personnel ce que je dis mais a mon avis c'est véridique
Bonsoir
C'est votre opinion qui est louable mais il faut savoir que les unités de sécurité routière ne sont pas là pour effectuer des enquêtes de sécurité publique, chacun son problème!
Ce n'est pas logique parce que vous êtes verbalisé à X que qu'il faut leur reprocher ce qui s'est passé à Y (affaire suivie par un autre service)
Dernière modification par interceptor80 (12-02-2012 20:25:51)
interceptor80 a écrit:
Ce n'est pas logique parce que vous êtes verbalisé à X que qu'il faut leur reprocher ce qui s'est passé à Y (affaire suivie par un autre service)
Je n'ai pas compris X et Y
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