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Bonjour a tous,
Je viens de recevoir une amende pour stationnement dangereux car je suis tombé en panne vendredi dernier a proximité d'un virage.
j'ai reussi a me ranger sur l'accotement y'a juste la roue arriere gauche qui était un peu sur la route.
Je n'ai pas reussi a redémaré ma voiture car le tuyau d'arrivé d'essence était débranché.
Je n'avais pas de telephone sur moi, le temps de revenir chercher de l'aide ma voiture a été prise par la fourriere.
puis-je contester l'amende??
Sachant que la secretaire de la fourriere m'a gentillement fait un courrier pour prouver que la voiture était bien en panne car c'est son collegue qui ma rebranché le tuyau quand j'ai été cherché la voiture.
Ce courrier peut il m'aider si je l'envoi avec le recours??
merci de vos reponses.
VIP
Lieu: Sud Bourgogne
Inscrit le 26 juin 2010
Messages: 4976
Bonsoir
Peu probable.
Vous auriez pu la dégager de la chaussée juste en la faisant avancer au démarreur pour les quelques centimetres restants.
Bonsoir,
je ne pouvais pas la bouger, la pedale de frein soulevé et trop dur vu que le moteur s'été arété., je n'ai pas pu la bougé
bricolo1000 a écrit:
Bonsoir
Peu probable.
Vous auriez pu la dégager de la chaussée juste en la faisant avancer au démarreur pour les quelques centimetres restants.
bonsoir.
si j'ai bien compris vous étiez absent lorsque l'avis de contravention a été établi.
le conducteur n'a donc pas été identifié.
Legifrance,code de la route:
Article L121-1 En savoir plus sur cet article...
Le conducteur d'un véhicule est responsable pénalement des infractions commises par lui dans la conduite dudit véhicule.
Article L121-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2011-1862 du 13 décembre 2011 - art. 31
Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est responsable pécuniairement des infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules ou sur l'acquittement des péages pour lesquelles seule une peine d'amende est encourue, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un événement de force majeure ou qu'il ne fournisse des renseignements permettant d'identifier l'auteur véritable de l'infraction.
Article R417-9 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003
Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers.
Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le stationnement à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côte et des passages à niveau.
Tout arrêt ou stationnement dangereux est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
donc ce jour là,vous aviez prêté une fois de plus votre véhicule à quelqu'un,"mais alors qui,là je me rappelle plus..." 
Dernière modification par plusquecoupable (09-02-2012 19:47:33)
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
Bonsoir !
Oui , tu aurais du savoir que avec la voiture en 1 ére et le démarreur , tu aurais pu avancer ta voiture !
Article 1 du tout savoir ???? 
S'il fallait tolérer aux autres tout ce qu'on se permet à soi-même , la vie ne serait plus tenable !!
Conducteur confirmé
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Messages: 252
Bonjour,
Pour éviter la santion, il aurait fallu poser un triangle et actionner les feux de détresse du véhicule.(Et puis lui mettre un gilet car il fait froid en ce moment en métropole)
bjr888 !
Article 2 , le triangle il sert à quoi ?????????? Et les warings , c'est pas pour la décoration HEINN !!
Article 3 toujours avoir son portable ! Moi , il est dans la bagnole à vie !
Mon seulement tu tombes en panne , sans portable et tu te prends un prune ! C'était pas ton jour 
Rassures-toi , je n'ai été à l'abrit non plus !! 
S'il fallait tolérer aux autres tout ce qu'on se permet à soi-même , la vie ne serait plus tenable !!
Bonjour,
merci a tous pour vos reponses.
en fait j'ai bien mis le trangle et les feux de detresses mais sa ne les a pas empecher de prendre ma voiture.
J'avais + de tel depuis 2 jours (cassé) et j'ai bien essayer de faire bougé la voiture en mettant la 1er mais je ne pouvé pas parce que la pedale de frein était dure et soulevé vue que le moteur s'été arrété en + seule j'été seule (route de campagne 0 voiture)
alors d'apres vous c'est peine perdu????
MULE
Inscrit le 7 septembre 2011
Messages: 1660
Bonjour,
Hmmm... Voir si un cas de force majeure ne serait pas applicable? L'élément imprévisible survenu dans la conduite du véhicule, ayant entraîné l'obligation, pour le conducteur, de commettre une infraction me paraît défendable. Peut-être pourrait-il alors négocier une relaxe, ou une requalification en stationnement gênant.
Mais sans certitude d'y arriver...
Alastyn a écrit:
Bonjour,
Hmmm... Voir si un cas de force majeure ne serait pas applicable? L'élément imprévisible survenu dans la conduite du véhicule, ayant entraîné l'obligation, pour le conducteur, de commettre une infraction me paraît défendable. Peut-être pourrait-il alors négocier une relaxe, ou une requalification en stationnement gênant.
Mais sans certitude d'y arriver...
Oui j'ai eut la meme idée que toi, j'ai tenter le coup de la lettre d'indulgence on verra bien ce que sa donne !!!
vous savez combien de temps ils prennent pour repondre a un recours?? pendant ce temps je ne risque pas de majoration???
merci pour vos reponses
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