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Bonjour,
Que risque t'on en cas de rédive d'alcool après 9 ans ??
Une première fois : 0.87 x 2 : 1.74 g en novembre 2002
et une deuxième 9 ans après : 0.49x2 : 0.98 g en début d'année.
A savoir que pour le deuxième, il y a un excès de vitesse 129 au lieu de 90 ??
Merci et bonne journée à vous tous.
Bonjour
Pas de récidive légale si vous avez été jugé il y a plus de 5 ans pour la première affaire.
Selon certains jugements, la récidive n'existe pas
Merci bien !!!
Mais en clair, je risque environ 6 mois de retrait , 8 points je pense ( 6 + 4 normalement mais comme deux infractions = 
et dans les 500 euros d'amende, non ??
Il me reste de toute façon 11 points sur mon permis.
Je ne manquerai pas de faire un stage pour récupérer 4 points.
Bonjour
je risque environ 6 mois de retrait , 8 points je pense ( 6 + 4 normalement mais comme deux infractions = icon_cool et dans les 500 euros d'amende, non ?
Tout dépend du lieu de jugement, certains juges sont plus durs que les autres
jackotte a écrit:
Mais il n'y a pas annulation du permis dans mon cas ??
Merci pour vos précisions
Bonjour
L'annulation du permis est prévue dans les sanctions mais dans votre cas elle n'est pas obligatoire (absence de récidive) mais possible cela dépend du juge (réitération des faits)
Au bout de 5 ans, le délit de 2002 n'est pas effaçer automatiquement ??
Cela reste donc dans le casier judiciaire toute la vie de la personne ???
Bonjour
Dans au moins une partie du casier mais non accessible à tout le monde
Bulletin no 1
Il comporte l'ensemble des condamnations et des décisions portées au casier judiciaire (certaines de ces informations sont retirées après expiration de délais, amnisties, réhabilitations). Le bulletin no 1 n'est remis qu'aux autorités judiciaires et aux greffes pénitentiaires.
Dernière modification par interceptor80 (09-02-2012 11:43:28)
La première fois en 2002, j'étais passé au tribunal et je devais être présent !
Y aura t'il déja tribunal ? Est ce que cette fois, ce sera la même chose ? ou alors il y aura jugement sans moi et je receverai l'info par courrier ??
Ce coup -ci, il y a moins d'alcool mais la vitesse donc beaucoup de questions se posent ??
jackotte a écrit:
La première fois en 2002, j'étais passé au tribunal et je devais être présent !
Y aura t'il déja tribunal ? Est ce que cette fois, ce sera la même chose ? ou alors il y aura jugement sans moi et je receverai l'info par courrier ??
Ce coup -ci, il y a moins d'alcool mais la vitesse donc beaucoup de questions se posent ??
bonjour
Vous ne connaissez pas encore la procedure suivie ?
Vous n'avez en main aucun document , vous "demandant" de vous presenter ici où là ?
si oui, alors vous n'avez rien d'autre à faire que d'attendre d'avoir des "nouvelles neuves" en ce qui concerne votre infraction.
Bonjour Kirlian,
Oui ! , je dois me présenter en gendarmerie demain mais on m'a dit qu'il y aurait le procureur mais par téléphone et je ne sais pas s'il y a ou pas un passage au tribunal ...
jackotte a écrit:
Bonjour Kirlian,
Oui ! , je dois me présenter en gendarmerie demain mais on m'a dit qu'il y aurait le procureur mais par téléphone et je ne sais pas s'il y a ou pas un passage au tribunal ...
re
Voilà
Demain et demain seulement vous serez fixé sur la procedure de poursuite engagée.
ViveLeVTT a écrit:
bonjour,
Non justement, c'est surement pour une proposition d'ordonnance pénale.
bonjour ViveLeVTT
ha non ça , pas possible , ça c'est pas prévu par le CPP 
ViveLeVTT a écrit:
bonjour,
Non justement, c'est surement pour une proposition d'ordonnance pénale.
Et vous pensez que c'est mieux ?? Je ne connais pas grand chose en tribunal et autres magistrats ...
En tous les cas, merci pour vos réponses rapides et claires ...
jackotte a écrit:
ViveLeVTT a écrit:
bonjour,
Non justement, c'est surement pour une proposition d'ordonnance pénale.Et vous pensez que c'est mieux ?? Je ne connais pas grand chose en tribunal et autres magistrats ...
En tous les cas, merci pour vos réponses rapides et claires ...
re
Vous allez demain "tranquillement sinon sereinement" à votre rendez-vous
et ensuite vous reviendrez ici , evidemment si vous le souhaitez, discuter des "jolis papiers", qui vous auront été remis !
Le(s) gendarme que vous allez rencontrer demain pour l'entretien téléphonique avec le parquet , a très surement l'habitude de cette procedure, et rassurez vous , il (elle ) ne vous mangera pas !
Courtoisie et respect de part et d'autre seront très surement au rendez-vous ! 
Dernière modification par kirlian1 (09-02-2012 15:37:23)
Bonjour,
J'ai eu la sentance hier à 16 h comme prévu :
_ 1 mois de retrait du PC
_ 8 points en moins
_ Et un stage de sensibilisation à faire en guise d'amende.
Le gendarme m'a expliqué d'ailleurs qu'il n'y aura pas de tribunal car on a fait une " commission pénale " ?? je crois et j'ai accepté de suite ...
Ils ont été plutôt clément je trouve mais cette fois ci, c'est sûr, ça sert vraiment de leçon ...
Merci à tous pour vos informations et bon week end ...
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