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Bonjour,
Je me suis fait controler sans permis le 8 fevrier 2010 pour conduite sans permis, non transfert de carte grise et sans assurance. J'ai eut une amende de 380€ avec remise de 20% par le trésort public payable dans un délai de 1 mois ! Je me suis refais contrôler une deuxieme fois avec non transfert de carte grise, 0.68g d'alcool dans le sang X2 toujours sans permis et en état de récidive évidemment! rien n'est arrivé d'autre je suis allez en dégrisement et GAV et ils ont saisie le véhicule dont je disposais. Je passe alors le 9 fevrier de cette anée quesque je risque ? Merci
Dernière modification par simplymec (06-02-2012 17:34:51)
Bonjour,
Je voulais également savoir, selon les sanctions prises en comptes suite a mon dossier, est ce que les amendes sont payable en plusieurs fois ? Si oui dans quel conditions ? Sachan que le véhicule m'a été saisie suite a mon interpellation!
bonsoir
passage eu tribunal correctionnel sans aucun doute pour récidive du délit de conduite sans titre, si vous aviez du sursis pour votre première affaire, ce qui me parait peu probable, celui-ci sera révoqué et s'ajoutera à la nouvelle condamnation.
Revenez nous dire sous quelle forme vous avez été jugé la première fois, attendez-vous à une amende sévère, une interdiction de conduire tout engin motorisé, y compris Solex et mobylettes pendant X années et à une confiscation de véhicule que vous conduisiez si vous en êtes le propriétaire
Vous allez être dans le collimateur désormais, attention à une prochaine fois !
Bonjour,
suite à votre condamnation (sous quelle forme ?) êtres-vous allé au bureau d’exécution des peines ? Le montant des amendes peut être réglé en plusieurs fois, voyez avec le trésor public.
Le véhicule peut être saisi ensuite, sur place il s'agit d'une immobilisation.
Vous avez ouvert une deuxième file sur le même sujet ? [edit : c'est d'ailleurs moi qui vous ai répondu ... Ne fais pas souvent attention aux pseudos, évitez de multiplier les mêmes sujets en continuant sur celui d'origine, celui-là sera sans doute fermé par un modérateur]
Dernière modification par Timh (06-02-2012 17:46:01)
bonjour,
@simplymec: restez sur une seule file et utilisez le bouton "répondre", sinon on s'éparpille et les outils ne sont pas pratiques pour reconstituer l'ensemble.
la premiere fois j'ai juste eut une ordonnance pénale avec amende seulement...et j'ai vu mon avocate qui m'a dit que selon le verdicte elle ferais appel pour pas que j'aille en prison, elle est contre l'interdiction de passé le permis étant donnée mon age car elle estime que a 22 ans on a besoin de son permis et que le fait de m'empecher de le passé m'inciterais a recommencé...
Dernière modification par simplymec (07-02-2012 14:16:09)
autant pour moi je ne fais jamais de forum de discussion. désolé est ce que ce mode de réponse convient a l'utilisation des outils ? car ya répondre sur chaque message ou alors tout en haut
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salut,
utilise:reponse rapde tout en-bas de la page.
on finit toujours par rouiller"
Bonjour
simplymec a écrit:
la premiere fois j'ai juste eut une ordonnance pénale avec amende seulement...et j'ai vu mon avocate qui m'a dit que selon le verdicte elle ferais appel pour pas que j'aille en prison, elle est contre l'interdiction de passé le permis étant donnée mon age car elle estime que a 22 ans on a besoin de son permis et que le fait de m'empecher de le passé m'inciterais a recommencé...
Il est quasiment impensable que vous soyez condamné à une peine de prison ferme sur ces faits. L'interdiction de passer le permis de conduire sera à l'appréciation du juge (quel endroit ?) il faut néanmoins vous y attendre. Votre avocate pourra plaider votre cause dans ce sens, il lui faudra peser le poids de ses arguments mais si c'est une juridiction qu'elle connait, elle connait aussi les us et coutumes des magistrats ....
Bien entendu, que vous soyez condamné à une amende avec sursis (cela arrive souvent) et/ou une peine de prison avec sursis, une faute de cette nature renouvelée vous jouerait un sale tour : ne recommencez pas !
Revenez nous parler de votre affaire en temps utile
Dernière modification par Timh (07-02-2012 16:27:03)
Bonjour,
Récidive sans permis avec cette fois ci de l'alcool, ils vont ètre plus sévère...
Faut s'attendre à de la prison avec sursis (voir mème un peu de ferme si vous avez commis d'autres délits autres que des délits routiers),l'amende, une interdiction de passer le permis pour x mois/années et peut ètre aussi une interdiction de conduire tout véhicule terrestre motorisé (donc 50cc y compris).
Bonjour
Le moment pour vous le plus stressant sera de vous retrouver seul à la barre pour vous expliquer devant les magistrats
Merci pour vos réponse je vous ferais part demain du verdicte tenue a ces effets! Je passe a 9h30 Je n'est jamais connu les services de police je n'est jamais assisté a un tribunal correctionnel, je vous avoue que je suis angoissé a l'idée de ce qui peut se passé pour moi et j'espere pouvoir rentré chez moi apres le verdicte et etre la pour vous racontez tous sa... Encore merci pour ces quelques précision que vous m'avez apporté.
Bonjour
Il faut que le tribunal soit certain que vous avz pris réellement conscience de la dangerosité, pour vous et autrui, de vos actes.
Etes vous inscrit dans une auto-école?
Quelle est votre situation vis à vis de l'alcool?
bonjour,
répondez juste et sincèrement aux questions qui vous seront posées.
je ne me suis pas inscrit a l'auto école et ma situation avec l'alcool est occasionnel... Ce soir la je venais d'apprendre que mon emploie n'allais pas être renouvellé et du coup j'ai bu un peut avec des potes pour me changer les idées... Rien de maladif. Et quand j'ai fait ma déposition le policier (PJ) m'a parler d'un dossier de compation un truc comme ca...J'ai pas bien compris ce que sa voulais dire.
Bonjours,
Comme prévu je viens vous faire part de mon jujement qui a eut lieu ce jour a 9h30. J'ai eut une CRPC, je suis condamné a 2 mois d'emprisonnement avec surcis et 80€ d'amande. Plutôt bon verdicte et soulagé de cela. Pas d'interdiction de passé le permis, restitution du véhicule saisie a ma charge et c'est tout. Merci pour vos conseil et a bientôt, ou pas celon les circonstance 
simplymec a écrit:
Bonjours,
Comme prévu je viens vous faire part de mon jujement qui a eut lieu ce jour a 9h30. J'ai eut une CRPC, je suis condamné a 2 mois d'emprisonnement avec surcis et 80€ d'amande. Plutôt bon verdicte et soulagé de cela. Pas d'interdiction de passé le permis, restitution du véhicule saisie a ma charge et c'est tout. Merci pour vos conseil et a bientôt, ou pas celon les circonstance
bonjour
ok pour le retour.
Vous avez senti le vent du boulet, mais pas pris le boulet 
Le proc et le juge de l'homologation sans être laxistes n'ont pas étés trop dur avec vous.
Gardez bien à l'esprit que maintenant, la récidive avec ses conséquences induites est une épée de Damocles au dessus de votre tête.
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
Et pour compléter Kirlian n'oubliez pas que :
Article 132-16-2 du code pénal
Les délits d'homicide involontaire ou d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction.
Les délits prévus par les articles L. 221-2, L. 234-1, L. 235-1 et L. 413-1 du code de la route sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. Ils sont également assimilés aux délits mentionnés à l'alinéa précédent lorsqu'ils constituent le second terme de la récidive.
L221-2 : conduite sans permis
L234-1 : alcool
L235-1 : stups
L413-1 : récidive de grand excès de vitesse.
Dernière modification par JPAL (09-02-2012 15:01:54)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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