bjr
je suppose qu'ils avaient releve votre permis et donc votre identite
c 'est donc vous je pense qui etes poursuivi pas la voiture
tiger

Bonjour,

Faudrait nous en dire plus sur la lette que vous avez reçue.Vous avez contesté le pv, l'OMP à la lecture de votre contestation peut décider d'abandonner les poursuites, ou vous faire passer devant un tribunal pour que vous puissiez développer vos arguments. C'est surement la voie qu'il a choisie.

Si vous étiez venu sur le forum avant, on vous aurait expliqué que comme c'est vous et non pas votre voiture qui etes poursuivi, que comme vous avez été intercepté et qu'on a relévé votre identité, l'erreur sur l'immatriculation du véhicule ne vous porte pas tort et n'est pas susceptible d'annuler le pv.

Bonjour
D'un autre côté, la contestation comportant un motif, ne pouvait être rejetée.
L'OMP aurait donc dû transmettre votre réclamation au tribunal. Avec tous les risques que cela comporte si vous êtes reconnu coupable. (sanction plus sévère que l'amende forfaitaire)

      Cejuline a écrit:

...Par la suite, j'ai reçu mon PV ...

Bonjour
Vous avez reçu quoi exactement comme courrier ?
Parce que recevoir un Procès Verbal (là) ce n'est pas possible !

scannez/photographiez evidemment anonymisé cette ... "réception de courrier"

Bonjour

Reste que le fait de suivre sur plusieurs km une voiture déjà mesurée, ne constitue pas un mesurage. A mon avis, il faut un mesurage pour constater une vitesse avec sanction à points.
Faire deux mesurages sur deux véhicules qui se suivent avec un ultralyte, c' est possible, mais ça ne correspond pas à ce que vous décrivez.

Il faudrait voir votre PV avis de contravention, votre lettre de contestation et la lettre réponse OMP (scan anonymisés) pour savoir si vous avez explicitement demandé à expliquer votre vision au tribunal.
Si l' OMP vous laisse dans le flou de la suite, c' est qu' il cherche le pourrissement de la situation et vous allez vous retrouver avec une amende majorée et perte de points

Ca peut se jouer, encore qu il faudrait que les policiers viennent à la barre pour expliquer leur version du mesurage que vous contestez. Ce qu' ils ne font généralement pas, vous laissant tout nu devant le couple diabolique 429 & 537 CPP.

Mais même si vous retourniez la situation à votre avantage, vous allez probablement avoir une requalification pour vitesse excessive (sans perte de points) au mieux.

      kirlian1 a écrit:

      Cejuline a écrit:

...Par la suite, j'ai reçu mon PV ...

Bonjour
Vous avez reçu quoi exactement comme courrier ?
Parce que recevoir un Procès Verbal (là) ce n'est pas possible !

scannez/photographiez evidemment anonymisé cette ... "réception de courrier"

J'ai joins la photocopie des documents, la marque est celle de mon véhicule Peugeot mais la plaque n'est pas la mienne !
De plus pour le paiement il me demande de le renvoyer avec l'avis alors que j'ai envoyé l'original avec la contestation comme c'était précisé !

Pour plus de précision, j'ai été arrêté en même temps que le second véhicule et il m'a fait signé un PV électronique, ils ont une espèce de tablette pour ça !

      Papymèche a écrit:

Bonjour

Reste que le fait de suivre sur plusieurs km une voiture déjà mesurée, ne constitue pas un mesurage. A mon avis, il faut un mesurage pour constater une vitesse avec sanction à points.
Faire deux mesurages sur deux véhicules qui se suivent avec un ultralyte, c' est possible, mais ça ne correspond pas à ce que vous décrivez.

Il faudrait voir votre PV avis de contravention, votre lettre de contestation et la lettre réponse OMP (scan anonymisés) pour savoir si vous avez explicitement demandé à expliquer votre vision au tribunal.
Si l' OMP vous laisse dans le flou de la suite, c' est qu' il cherche le pourrissement de la situation et vous allez vous retrouver avec une amende majorée et perte de points

Ca peut se jouer, encore qu il faudrait que les policiers viennent à la barre pour expliquer leur version du mesurage que vous contestez. Ce qu' ils ne font généralement pas, vous laissant tout nu devant le couple diabolique 429 & 537 CPP.

Mais même si vous retourniez la situation à votre avantage, vous allez probablement avoir une requalification pour vitesse excessive (sans perte de points) au mieux.

C'est ce que je me dis aussi, je doute qu'ils aient pu nous mesurer à la même vitesse "identique" d'autant plus que j'étais persuadé ne pas être à 160 km/h même si je reconnais que je ne devais pas en être très loin, d'où le fait que je n'ai rien dit sur le coup !
Je ne souhaite pas aller jusqu'au tribunal non plus, donc si vous dites que sa risque de se compliquer je paierais mon amende !
Merci pour votre réponse !!!

Bonjour,

La Cour de Cassassion considère que le cinémomètre n'est pas l'unique moyen de preuve d'un excès de vitesse...

Deux solutions :
- Soit l'agent vous a vraiement contrôlé et s'est trompé dans l'immatriculation. Mais comme déjà mentionné, c'est vous qui êtes poursuivi, pas la voiture. Comme il y a eu interception, la contestation sera donc difficile.
- Soit l'agent a déduit votre vitesse de celle du véhicule que vous avez suivi sur plusieurs kilomètres. Alors, la chose est défendable devant un juge, mais avoir gain de cause n'est pas acquis. La jurisprudence ne va pas dans votre sens, et une requalification de l'infraction est tout à fait possible (en vitesse excessive notament).

En cas d'audience, sachez que vous encourrez une amende puvant s'élever à 750€. Combien avez vous de points sur votre permis de conduire?

Par ailleurs, vous ne mentionnez pas si selon vous la vitesse retenue concorde avec la réalité... Pensez-vous que vous êtiez réellement en excès de vitesse?

      Alastyn a écrit:

Bonjour,

La Cour de Cassassion considère que le cinémomètre n'est pas l'unique moyen de preuve d'un excès de vitesse...

Deux solutions :
- Soit l'agent vous a vraiement contrôlé et s'est trompé dans l'immatriculation. Mais comme déjà mentionné, c'est vous qui êtes poursuivi, pas la voiture. Comme il y a eu interception, la contestation sera donc difficile.
- Soit l'agent a déduit votre vitesse de celle du véhicule que vous avez suivi sur plusieurs kilomètres. Alors, la chose est défendable devant un juge, mais avoir gain de cause n'est pas acquis. La jurisprudence ne va pas dans votre sens, et une requalification de l'infraction est tout à fait possible (en vitesse excessive notament).

En cas d'audience, sachez que vous encourrez une amende puvant s'élever à 750€. Combien avez vous de points sur votre permis de conduire?

Par ailleurs, vous ne mentionnez pas si selon vous la vitesse retenue concorde avec la réalité... Pensez-vous que vous êtiez réellement en excès de vitesse?

En ce qui concerne mes points, j'ai justement récupéré mes 12 points en fin d'année 2011 et pour ce qui est de la vitesse, je suis persuadée que je n'étais pas à 160 km/h étant donné que la première voiture qui a été flashé commençait à prendre de plus en plus de distance avec la mienne mais je devais être aux alentours des 150km/h tout de même et donc je ne vais pas prendre le risque d'avoir davantage de problèmes !
Merci beaucoup pour votre réponse !!!

Re,

Vous circuliez à environ 150, la vitesse retenue est de 152, tout semble pourtant correspondre.

Donc, deux solutions s'offrent à vous :
- Vous contestez à nouveau et vous préparez à un jugement, au risque d'avoir une condamnation plus lourde, espérant être relaxé,
- Vous payez la contravention et perdez deux points, que vous récupèrerez dans deux ans si vous ne commettez pas d'autre infraction.

Au vu des éléments choisis par chacun, vous devez maintenant faire un choix. La balle est dans votre camps ( @IdG : pas dans mon dos, j'ai vérifié )