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pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421587 - torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Bonjour,

j'ai eu un petit accrochage. Mon adversaire a refusé de signer un constat, mais j'ai le témoignage d'un piéton qui a assisté à la scène.
J'immobilise mon véhicule pour me garer en mettant mon clignotant. Je souhaitais me garer en faisant un créneau.
Je n'ai pas eu le temps d'entamer ma manoeuvre que la personne dernière moi me double. une voiture arrivant en face, elle se rabat brusquement et m'accroche mon pare choc avant. pour info, je n'ai toujours pas bougé.

Le témoignage a été transmis à mon assurance qui a mis en cause la partie adverse. Aujourd'hui, elle me dit que l'intention prévaut à l'action : autrement dit, mon intention de vouloir faire mon créneau (alors que je n'ai pas bougé) équivaut à une marche arrière effective.
On marche sur la tete. Du coup, elle ne sait pas si elle va faire valoir le témoignage car je risque meme d'etre déclaré en tort.
Sans témoignage, j'imagine qu'on s'oriente vers du 50-50.

Est ce normal ? Que puis je faire pour constester ? qu'en est il de la franchise sur des torts partagés ?

merci pour vos réponses précieuses


daniel303
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Publié le 1 février 2012 - #1421660 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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bonjour-888


      J'immobilise mon véhicule pour me garer en mettant mon clignotant. Je souhaitais me garer en faisant un créneau.

à l'arrêt ou pas, vous étiez dans l'action de prendre ce stationnent
je sais bien que vous essayez de tirer la couverture mais....

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421741 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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merci de votre participation.
1- je ne cherche pas à tirer la couverture. Si je suis en tort, je suis en tort et mon assurance paiera, c'est bien pour cela qu'on y souscrit, non ?
2- j'étais bien à l'arrêt. J'ai ce qui est indiqué dans mon courrier à l'assurance et dans le rapport du témoin. Il est vrai que je ne me suis pas immobilisé en mettant mon clignotant pour rester ainsi, j'avais bien pour objectif de me garer. Mais au moment du choc, j'étais immobile. De plus, la personne qui m'a percuté m'a doublé et est venue me percuter à l'avant. Le contact ne s'est pas fait par l'arrière, ce qui prouve qu'il m'a bien doublé et s'est rabattu sur moi.
3- je ne comprends pas qu'on puisse dire que si j'avais l'intention de faire une marche arrière pour me garer ce soit la meme chose que j'ai effectivement fait une marche arrière qui a conduit au choc.

Si j'avais fait une marche arrière, le contact aurait au lieu à l'arrière et non à l'avant de mon véhicule.


Merci de votre aide et de vos conseils



Dernière modification par pleple (01-02-2012 14:45:04)


mrpochpoch
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Publié le 1 février 2012 - #1421751 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Vous avez raison, ce n'est pas l'intention qui compte, mais l'action effectuée au moment du sinistre...

SI vous étiez a l'arret sur la chaussée, clignotant en place afin d'effectuer une manœuvre de créneau, et que le véhicule derrière vous a commencé un dépassement mais qu'il s'est rabattu sur votre véhicule à cause d'une mauvaise appréciation des distances et/ou une non maitrise de son véhicule ...  je dirais que les tords sont partagés ...  50/50.

Par votre action, vous génez la circulation et son écoulement normal.
Mais votre adversaire n'est pas mettre de son véhicule et ne respecte pas les distances de sécurité.

50/50 pour moi.

cdt,


pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421755 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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merci de votre interprétation
je ne pensais pas que le fait de se garer était considéré comme une perturbation de la circulation


mrpochpoch
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Publié le 1 février 2012 - #1421758 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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      pleple a écrit:

merci de votre interprétation
je ne pensais pas que le fait de se garer était considéré comme une perturbation de la circulation

Et oui ...  tout comme le fait de ralentir pour tourner dans un parking ou dans un chemin privé !

cdt,


pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421759 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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TOM 5
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Publié le 1 février 2012 - #1421765 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Bonjour,

Vous n'êtes pas du tout en tord, c'est l'autre qui a fait un dépassement dangereux, si la police passe à ce moment là ce sera cher payé, de toute façon toutes automobilistes doivent un moment à un autre ralentir ou s'arrêter carrément pour un "cédez le passage", tourner, rentrer dans un garage...
Soyez ferme avec votre assurance en plus si vous avez un témoin qui certifie que vous n'avez pas reculé, parce que là l'assurance vous a raconté des salades...


mrpochpoch
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Publié le 1 février 2012 - #1421768 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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      TOM 5 a écrit:

tourner, rentrer dans un garage...

Bah non, justement ... si vous tournez dans un lieu privé et avez un accident, vous serez tenu pour responsable par votre assureur ... Relisez la convention IRSA !

Bien sur, vous pouvez aller en justice pour faire valoir vos droits ... mais vous savez la justice, c'est parfois pile ou face !


Concernant pieple, il faut de toute façon qu'un constat soit établi, avec l'autre conducteur, ou seul.
Seules les informations présentes sur ce constat amiable, et en particulier les croix cochées et le schéma, serviront à déterminer les responsabilités.

Quelles cases ont éét cochées de part et d'autre ?

Avez vous coché : à l'arret
et pour votre adversaire "changeait de voie" ?


pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421774 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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ce sont ces cases que j'ai coché exactement, j'ai du cocher également prenais un stationnement mais en précisant que mon véhicule était immobilisé au moment de la collision
de toute façon, il n'y a pas eu de constat à l'amiable, la personne refusant de signer quoi que soit.


mrpochpoch
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Publié le 1 février 2012 - #1421776 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Aie !

Si vous avez coché "prenait un stationnement",  ce n'est pas bon pour vous, cela vous donne des tords !

Si vous n'aviez coché que "à l'arret", alors c'estait 100% des tords pour l'autre ...
Comme vous avez coché "prenait un stationnement", ce sera amha du 50/50.

Votre constat, même rempli uniquement par vous, a été envoyé à votre assureur ?

cdt,


pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421778 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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oui


TOM 5
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Publié le 1 février 2012 - #1421822 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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"Bah non, justement ... si vous tournez dans un lieu privé et avez un accident, vous serez tenu pour responsable par votre assureur ... Relisez la convention IRSA !"


C'est encore une légende urbaine ! évidement que j'ai lu la convention IRSA.


pleple
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Publié le 1 février 2012 - #1421834 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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pour en revenir à mon soucis, je viens d'avoir mon assureur. Je suis en tort à 100% car même si je n'ai entamé aucune manœuvre pour stationner, rien que le fait de mettre mon clignotant et de m'immobiliser fait que je perturbe la circulation normale, obligeant les autres conducteurs à m'éviter, au risque d'entrer en collision avec mon véhicule.
Si le témoin a pensé que j'allais me garer, c'est donc que je devais avoir (soit disant) mes feux de reculs allumés (alors qu'il affirme que j'étais à l'arrêt avec l'intention de). Qu'est ce qui prouve que je ne reculais pas, me dit l'assurance ??? bah le témoin, je lui répond. Ben, c'est pas suffisant.

Moralité : faites un créneau en marche avant ou ne vous garer plus en centre ville.



Dernière modification par pleple (01-02-2012 17:08:25)


mapy
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Publié le 31 juillet 2012 - #1496296 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Bonjour,

J'ai subi un peu la même chose vendredi 20 juillet. Mais pour moi, la manoeuvre était commencée.
Je me garai en créneau alors que le feu était au rouge. La conductrice du véhicule juste derrière moi, qui avait compris mon intention,  me laisse de l'espace pour ne pas gêner ma manoeuvre. Je fais une 1ère tentative mais ne suis pas bien garée. Je ressors du stationnement et reprend la manoeuvre.
Le feu passe au vert et là, je ne sais pourquoi, elle redémarre et vient percuter mon côté gauche. La sanction tombe de mon assureur : 100 % responsable (prenait stationnement et reculait).
Bien sûr, en plus de la responsabilité, c'est mon véhicule qui subit les dégâts importants.
Une chose non mentionnée dans le constat : la voie est sur 3 files dont deux dans le sens de notre marche . Elle aurait donc pu me doubler sans passer sur la voie des véhicules venant en sens inverse. Cela pourrait il permettre une réévaluation de ma responsabilité ?
Merci de votre réponse


LThomasL
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Publié le 1 août 2012 - #1496403 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Moi je suis complètement étonné de lire ça ... Donc interdit de prendre un stationnement sur une 2 voie à double sens car si la personne de derrière nous rentrent dedans on est foutu BIM 100% en torts ??

Et si une personne nous double car on ralentit et qu'elle se rabat sur nous BIM pareil 100% en tort ?? 

- "Bah oui m'sieur, je roulais plus vite moa !!!"

Franchement cette histoire de convention IRSA je trouve que c'est du n'importe quoi, je vois passer plusieurs constat par jour et je suis un peu l'évolution bah de nos jours si il n'y a pas ou alors uniquement 1 témoin, et que la partie en torts refuse de signer le contrat, bah pas de souci 50/50 pour tous le mode et les 2 assurances y gagnent peu importe que les responsabilités soient clairement engagée à droite ou a gauche ... alors que normalement, une assurance ça protège ...

Bref, désolé de polluer le sujet ... Bon courage dans vos démarches, mais moi quand quelqu'un manœuvre je le laisse faire sa manœuvre, et si c'est trop long je descends de mon véhicule et lui propose mon aide, je me fous un peu (beaucoup) des gens qui claxxonnent derrière ... mais du coup vu que je suis arrêté pour laisser la personne manœuvrer, si quelqu’un me double et se rabat sur moi ... Je suis en tort ??

Bref, c'est sans queue ni tête c'est histoire ...


Alastyn
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Publié le 1 août 2012 - #1496410 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Bonjour,

Le conducteur qui prend ou quitte un stationnement doit priorité aux autres, et ne doit pas entamer sa manoeuvre s'il n'est pas en sécurité. En cas d'accident avec manoeuvre commencée, il est donc en tort.

En revanche, lorsqu'il est à l'arrêt, le tort n'est pas systématique. Le cas décrit sur la file est même étrange, car l'automobiliste n'était pas en tort.
Voici ce qu'aurait du mentionner le constat :
Pour lui, à l'arrêt (1)
Pour l'autre, empiétait sur une voie de circulation réservée à la circulation des véhicules en sens inverse, virait à gauche, doublait, changeait de file (4).

4 contre 1, celui qui a le plus de croix perd... Pas comme au sport icon_lol

Donc, si le constat est convenablement rempli, il n'y a en théorie aucun soucis. Si l'assurance ne l'entend pas de cette oreille, il faut alors prendre les devant, en hésitant pas à les assigner en justice.

@ Mapy : même si cela peut paraître fou, votre manoeuvre ne doit en aucun cas la contraindre à changer de file. Si le feu repasse au vert, vous n'êtes plus en sécurité, dès lors que le trafic reprend. Vous devez donc interrompre votre manoeuvre.

@LThomasL : avec un témoin non impliqué ou non passager, qu'importe l'autre parti. Deux contre un, vos propos prévalent sur les siens. 50/50 est la solution de facilité des assurances, mais elle n'est pas définitive. Bien souvent, un recommandé avec menace d'assigner en justice change la donne...

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]
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LThomasL
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Publié le 2 août 2012 - #1496798 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Je suis d'accord pour la manœuvre, si je recule et que je rentre dans quelqu'un par l'arrière ... Mais quelqu'un qui double, doit s'assurer d'avoir la place de se rabattre devant l'objet/ le véhicule qu'il double, et doit s'assurer que personnes ne vient en face ... non ???

Bref, comme cela à été dit plusieurs fois ici, et comme Alastyn le rappel, ça dépend des croix ... Donc quid de ce que vous avez coché pleple ?

EDIT : Ha oui, refus de signer donc 50/50 .... Malgré un témoin ... Malgré le choc à l'avant ... Bref ...



Dernière modification par LThomasL (02-08-2012 12:58:12)


Alastyn
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Publié le 3 août 2012 - #1497102 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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Bonjour,

Si quelqu'un qui double doit s'assurer de pouvoir se rabattre, la personne doublée doit lui faciliter la manoeuvre, en serrant à droite, etc... C'est le Code de la route qui le dit, pas moi icon_exclaim

Donc, le doublé doit interrompre sa manoeuvre, c'est comme ça.

Pour l'assurance, ça ne va pas chercher plus loin. Pour un Juge, d'autres facteurs sont pris en compte, mais cela implique un passage au Tribunal, coûteux et à l'issue incertaine.

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Publié le 5 août 2012 - #1497887 - Re: torts partagés alors que j'étais à l'arrêt : est ce possible ?
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      Alastyn a écrit:

Bonjour,

Si quelqu'un qui double doit s'assurer de pouvoir se rabattre, la personne doublée doit lui faciliter la manoeuvre, en serrant à droite, etc... C'est le Code de la route qui le dit, pas moi icon_exclaim

Je sais bien que ce n'est pas vous qui le dites ...

Ca n’empêche que si ce que pleple dit est vrai il n'avait pas commencé sa manœuvre ... Difficile de faciliter plus le dépassement dans ce cas ...

Je réponds juste pour préciser que je remercie les personnes qui prennent le temps de répondre, je plains les pauvres personnes qui se font enc*ler par des gens malhonnête qui ne conduisent pas mais se contentent de déplacer leur voiture croyant que la route est une zone de non droit sachant qu'au pire ils s'en tirent avec un 50/50 et au mieux (comme c'est le cas ici) ils ne sont même pas considéré en tord et hop un pare choc ou aile neuve .... Bref ...


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