Bonsoir,

Votre chance dans cette affaire c'est que la composition pénale ne constitue pas le premier terme de la récidive.

Vous n'êtes pas en récidive légale et normalement le juge ne devrait pas savoir que vous avez fait l'objet d'une compo pénale puisque cette dernière disparaît du casier judiciaire au terme de 3 ans.

Les peines maxi sont ici  :

Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions

Bonjour

Pas de récidive si vous avez fait l'objet d'une composition pénale.
Mais êtes vous bien certain de "composition" ? Ce n'est pas "ordonnance" ?

      Ma question est simple: qu'est ce que je risque?

Une amende, une suspension, probablement pas d'annulation vu le taux.
Difficile d'être plus précis, les sanctions varient selon les tribunaux.

Allez faire un tour aux audiences muscadet de votre tribunal, vous aurez une idée des sanctions de votre département.

Re

      Aléa a écrit:

Bonsoir,

Vous n'êtes pas en récidive légale et normalement le juge ne devrait pas savoir que vous avez fait l'objet d'une compo pénale puisque cette dernière disparaît du casier judiciaire au terme de 3 ans

Le juge peut-il avoir accès au RII du permis ? Auquel cas il verrait la suspension s'il y en a eu une et le motif.

Bonjour JPAL,

Dans la pratique les juges accèdent au RII, je pense que cela découle du L225-4 et du R225-4 du CR.

      JPAL a écrit:

Bonjour

Pas de récidive si vous avez fait l'objet d'une composition pénale.
Mais êtes vous bien certain de "composition" ? Ce n'est pas "ordonnance" ?

      Ma question est simple: qu'est ce que je risque?

Une amende, une suspension, probablement pas d'annulation vu le taux.
Difficile d'être plus précis, les sanctions varient selon les tribunaux.

Allez faire un tour aux audiences muscadet de votre tribunal, vous aurez une idée des sanctions de votre département.

Bonjour, merci beaucoup de votre reponse, en effet c'est bien une mesure de composition penale que j'avais accepté. J'avais pris 6 points, comme j'en avais que 5, ca a entrainé l'annulation de mon permis. j'ai recupéré mon permis en 2008.

Vous en pensez quoi?

Une petite precision, j'ai été controlé deux fois à intervalle 15 minutes, le premier relevait 0.48mg/litre d'air expiré, le deuxieme 0.51mg/litre d'air expiré/

De plus j'ai bien fait l'erreur de dire à l'agent de police que j'avais deja fait l'objet d'une infraction, il m'a rassuré en me disant qu'il ne voyait rien sur mon casier, et que j'encourais des points et une amende mais guere plus vu que je n'etais pas impliqué dans un accident.

Merci!!

Bonsoir,

Et depuis 2008, il y a eu d'autres infractions à points  ?

      Aléa a écrit:

Bonsoir,

Et depuis 2008, il y a eu d'autres infractions à points  ?

Bonsoir, depuis 2008 j'ai peut etre pris un point pour un radar, mais j'ai recupere la totalité de mes points cet été.

Bonjour,

que si vous ne montrez pas au juge que vous avez commencé à faire quelque chose envers votre problème d'alcool, il aura la main lourde.

Bonsoir,

      Abruti a écrit:

      Aléa a écrit:

Bonsoir,

Et depuis 2008, il y a eu d'autres infractions à points  ?

Bonsoir, depuis 2008 j'ai peut etre pris un point pour un radar, mais j'ai recupere la totalité de mes points cet été.

Donc, si vous êtes à 6 sur 12, vous avez intérêt à suivre un stage si vous ne voulez pas perdre votre permis.

      idiot gene a écrit:

Bonjour,

que si vous ne montrez pas au juge que vous avez commencé à faire quelque chose envers votre problème d'alcool, il aura la main lourde.

Aie, vous voulez dire lourde style annulation du permis et interdiction de le repasser pendant 5 ans avec peine de prison ferme?

      Aléa a écrit:

Bonsoir,

      Abruti a écrit:

      Aléa a écrit:

Bonsoir,

Et depuis 2008, il y a eu d'autres infractions à points  ?

Bonsoir, depuis 2008 j'ai peut etre pris un point pour un radar, mais j'ai recupere la totalité de mes points cet été.

Donc, si vous êtes à 6 sur 12, vous avez intérêt à suivre un stage si vous ne voulez pas perdre votre permis.

Merci beaucoup pour vos reponses alea, mais du coup je vais obligatoirement passer devant le juge?

Bonjour,

Je ne peux vous dire quelle procédure sera choisie par le parquet.  Cela peut-être une nouvelle compo pénale, mais là vous auriez beaucoup de chance, la CRPC, la citation à l'audience, l'ordonnance pénale.

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Je ne peux vous dire quelle procédure sera choisie par le parquet.  Cela peut-être une nouvelle compo pénale, mais là vous auriez beaucoup de chance, la CRPC, la citation à l'audience, l'ordonnance pénale.

Je ne vais pas compter sur la chance je pense, en  tout cas merci pour vos reponses à vous tous, je dois aller recuperer mon permis demain matin au commissariat, je vous tiendrai au courant!!

Passez tous une bonne soirée, les desboires liés à l'alcool au volant sont d'un stress intense, si je m'en sors bien je me promets de ne plus jamais boire un goutte quand je conduis, et si c'est pas le cas..... je vais apprendre à aimer le vélo!!

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Je ne peux vous dire quelle procédure sera choisie par le parquet.  Cela peut-être une nouvelle compo pénale, mais là vous auriez beaucoup de chance, la CRPC, la citation à l'audience, l'ordonnance pénale.

Bonjour,
De nos jours,c'est quasi impossible que cela soit à nouveau une composition pénale sauf erreur administrative

@Abruti , il n'y a pas de récidive mais vous allez ètre jugé un peu plus sévèrement que la première fois, il faut s'attendre en plus à du sursis...

bonjour,

@Panisse: rappel *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!

ensuite veillez à respecter les interventions et avis des autres,surtout ci ces derniers parlent avec une certaine expérience que cela soit parce qu'il y a longtemps qu'ils suivent les interventions ici (voir la date d'inscription sous l'avatar) soit parce qu'ils ont une expérience de suivi juridique des affaires routières basée  sur la loi et les jugements de tribunaux et non sur les jugements émotionnels subjectifs.
Ici, on essaye de garder la neutralité en raisonnant sur les lois et leur application. On peut avoir son avis mais on n'est pas là pour lyncher.

Bonjour idiot gene ta fille est morte écrasé par l' Abruti ... c'est un peu dommage de censurer les réalistes plutot que les alcolos  meme si tout le monde a droit a la parole .

Bonjoiur,

      Fargo a écrit:

Bonjour,
De nos jours,c'est quasi impossible que cela soit à nouveau une composition pénale sauf erreur administrative

Une décision de compo pénale disparait du CJ au terme de 3 ans son casier est vierge.

Et pour quel motif il ne peut y avoir une compo pénale ?

bjr888
comme te le dit IDG ici ont conseil,ont écoute,on répond,
nous ne somme pas là pour juger tel ou tel conduite,ABRUTI a fait une connerie et il vient se renseigner,rien d'autre!
pour info j'ai moi meme été endeuillé cause a un chauffard alcoolisé, est j'ai suivi plusieur fois le corbillard pour des potes qui ont cru etre plus malin que d'autre!
cordialement