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DOUDEL
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Publié le 3 octobre 2005 - #155236 - ERREUR SUR MON PV : DEMANDE DE RENSEIGNEMENT
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Bonjour à tous

J'espère qu'une personne pourra m'aider.

Voilà samedi  01 octobre 2005, je me suis fait arrêter par un gendarme.

Je n'avais pas mis mon clignotant.

J'ai signé son carnet (comme je reconnaissais les faits) et j'ai signé. Je ne sais plus si je l'ai daté. Je ne crois pas.

En rentrant chez moi, j'ai regardé le PV.

Deux erreurs apparaissent sur mon PV : la date et la plaque d'immatriculation.

La date sur les deux volets est le 01/09 au lieu du 01/10

Et la plaque d'immatriculation, erreur sur une lettre il ya un G au lieu d'un Q

En sachant qu'il faut le payer sous les trois jours, (avec la date noté dessus il est trop tard)

Que puis je faire?

Pour le moment j'ai décidé de ne pas le payer.

Faut il que je fasse un courrier.

Le 01/09 j'ai au boulot. Je peux le prouver.

Merci par avance pour votre aide.


BRUNO ZZR
Pilote confirmé

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Messages: 455
Publié le 3 octobre 2005 - #155267 - Re: ERREUR SUR MON PV : DEMANDE DE RENSEIGNEMENT
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C'est bien tu peux prouver que tu étais au boulot.... et t'as signé le PV . icon_lol  icon_lol  icon_lol


earthling
Apprenti conducteur

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Inscrit le 3 octobre 2005 
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Publié le 3 octobre 2005 - #155676 - Re: ERREUR SUR MON PV : DEMANDE DE RENSEIGNEMENT
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Il y a plus simple;la moindre erreur (plaque d'immatriculation pour commencer) rend ton PV caduc!


Aléa
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Messages: 35058
Publié le 3 octobre 2005 - #155683 - Re: ERREUR SUR MON PV : DEMANDE DE RENSEIGNEMENT
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      Il y a plus simple;la moindre erreur (plaque d'immatriculation pour commencer) rend ton PV caduc!

Bonsoir,

C'est tout à fait ça  !  Et la marmotte, elle met le papier d'alu  ?

Ce genre d'erreur, lorsque le PV est remis en main propre, a quasiment aucune chance d'entraîner la nullité de l'acte sans compter que les faits ont été reconnus et le PV signé.   :rolleyes:


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