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Bonjour,j ai ue une suspention de permi il y a 3 ans depuis vicite regulier avec prise de sang la dernier etait a 1.3 de CDT il me redemander une autre prise de sang un mois apre qui elle etai pas bonne donc il mon suspendu le permi pour cause inapte je pense prendre un avocat pour contester que faire?
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Bonsoir
Avant d'en parler à un avocat, il serait à mon sens, très utile d'en parler à votre médecin traitant pour déterminer les causes de cette inaptitude et trouver les moyens d'y remédier.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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Bonsoir
je vai attention pour les vicite sinon je profite mai je conduit pas quand je boit la loi interdi de conduire en etat d adcoolemi pas de boire avec des amie j est payer ma faute il y a 3 ans
Ben si.
La loi prévoit de soumettre à visite médicale tout conducteur ayant eu une suspension administrative supérieure à 1 mois.
Article R221-13
I.-Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires :
1° Tout conducteur ou accompagnateur d'un élève conducteur auquel est imputable l'une des infractions prévues par les articles L. 234-1, L. 234-8, L. 235-1 et L. 235-3 ;
2° Tout conducteur qui a fait l'objet d'une mesure portant restriction ou suspension du droit de conduire d'une durée supérieure à un mois pour l'une des infractions prévues au présent code, autres que celles visées au 1° ci-dessus.
Elle prévoit également que le préfet peut soumettre à visite médicale un conducteur sans infraction préalable.
Article R221-14
I.-Postérieurement à la délivrance du permis, le préfet peut prescrire un examen médical :
1° Dans le cas où les informations en sa possession lui permettent d'estimer que l'état physique du titulaire du permis peut être incompatible avec le maintien de ce permis de conduire. Cet examen médical doit être réalisé par la commission médicale prévue à l'article R. 221-11 ; au vu du certificat médical, le préfet prononce, s'il y a lieu, soit la restriction de validité, la suspension ou l'annulation du permis de conduire, soit le changement de catégorie de ce titre ;
Si la commission a estimé que votre état physique est incompatible avec le maintien du permis de conduire, cela signifie que votre addiction est dangereuse pour vous ou pour les autres.
Ces mesures sont prises pour vous protéger et protéger les usagers de la voie publique.
Dernière modification par JPAL (22-01-2012 22:09:44)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
bonsoir,
oui ils ont le droit, et ils sont gentils: ils auraient pu vous remettre à 6 mois.
S'ils refusent c'est que vos taux indiquent que vous êtes alcoolique.
Comme dit plus haut, il est de leur devoir de ne pas prendre de risque avec des gens susceptibles de déraper.
Faudra peut-être envisager de "profiter" moins
si vous voulez reconduire.
jakjak a écrit:
g pas ue ma reponce sur se que je fai pour l avocat ?
bjr jakjak
c'est tres simple, si vous avez de l'argent a jetter par la fenêtre, allez-y, prenez un avocat.
Sachez qu'il ne fera pas baisser votre taux pour autant, mais plutôt augmenter celui de ses honoraires !
bonne chance
@+
jakjak a écrit:
j avai remarquer
Bonsoir
Moi ce que j'ai remarqué que vous n'êtes qu'un alcoolique qui ne veut pas prendre conscience de son état
Certes il n'est pas interdit de se pochetronner avec des amis de beuverie, même sans conduire mais à ce tarif là vous comprendrez que les médecins ne trouve plus de sang dans votre alcool.....
Votre taux de gamma doit être si élevé que les médecins ne veulent pas vous rendre votre permis
Un médecin et une association contre l'alcool vous serait plus utile qu'un avocat
Sur ce bonne nuit
Dernière modification par interceptor80 (23-01-2012 00:41:36)
bonjour.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … e=20120123
Article 5 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2001-05-09 art. 1 JORF 19 mai 2001
A l'issue de l'examen médical, les médecins membres de la commission médicale primaire indiquent, sur le formulaire prévu à l'article 1er du présent arrêté, l'aptitude ou l'inaptitude du candidat ou du conducteur à conduire les véhicules automobiles de la catégorie sollicitée et également de celle(s) éventuellement détenue(s). Lorsqu'ils émettent un avis d'inaptitude, ces médecins sont tenus, sauf lorsque des impératifs majeurs qui doivent demeurer tout à fait exceptionnels s'y opposent, de faire connaître aux intéressés les raisons d'ordre médical ayant motivé la décision d'inaptitude.
Ils invitent ces derniers à signer sur le formulaire de certificat médical la déclaration selon laquelle ceux-ci ont pris connaissance de ces raisons. En cas de refus de signature, les médecins le mentionnent sur ledit formulaire à l'endroit prévu à cet effet.
Lorsque les intéressés souhaitent obtenir plus de précisions, ils indiquent par écrit aux services préfectoraux le nom d'un médecin de leur choix à qui leur dossier médical complet peut être adressé.
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Article 6 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2003-02-10 art. 1 JORF 19 février 2003
Lorsque la commission médicale primaire conclut à l'aptitude ou à l'inaptitude du candidat ou du conducteur, celui-ci peut demander à comparaître devant la commission médicale d'appel. Toutefois, cet appel ne met pas obstacle à ce que le préfet suspende immédiatement la validité du permis de conduire.
Cette commission, après avoir examiné le candidat ou le conducteur et entendu, si elle l'estime utile, les médecins de la commission primaire, transmet au préfet son avis motivé.
L'avis défavorable de la commission d'appel n'exclut pas la possibilité d'une nouvelle demande du candidat ou du conducteur à comparaître devant la commission primaire, sauf si la commission d'appel a mentionné une lésion chronique et irréversible entraînant une inaptitude définitive. Toutefois, cette nouvelle demande ne peut être présentée que si un délai de six mois s'est écoulé depuis l'avis de la commission d'appel.
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[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
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