Bonjour à tous,

un petit détail me tape a l'oeil, j'ai reçu aujourd'hui deux nouvelles photos sur lesquelles il c'étais fait flashé le soir sur autoroute, il a pas était bête car on peut voir que juste avant le flash ces feux étaient allumés et au moment du flash ils étaient éteint, le petit détail en question c'est que jai l'impression que sur sa plaque d'immatriculation le département apparaît en noir or que le notre est blanc mais bon on ne voit même pas si c une 5 ou 3 portes toujours pas couleur, on voit pas les jantes de la voiture, rien du tout comme le commissariat nous la dit, on voit pas du tout le véhicule

bonjour,

Déjà vous pouvez constater que les clichés sont arrivés rapidement.

Qu'importe tous ces détail que vous n'arrivez pas à bien distinguer, vous avez le filon pour vous sortir d'auberge, la police fera son enquête

Bonjour

Si vous, pauvre victime, vous avez des clichés qui ne montrent pas grand chose, c' est que vous n' avez accès qu' à un truc photocopié. Mais au niveau du CACIR Rennes, ils ont les fichiers informatiques des évènements.

C' est autrement plus exploitable à l' ordinateur. Aucune troncature de luminance ou de surface, avec possibilité de dégager les noirs et les blancs de la dynamique restituée par les imprimantes.

bonjour,

sa y est nouveau numero et nouvelle carte grise ouf ! pour les photos je l'ai demandé par email et ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas le droit !! enfin au moin pour moi cette histoire et terminé !! je plains les pauvres qui être dans cette situation

Bonjour,

Et bien voilà, l'affaire est résolue sauf s'il arrive quelques infractions par ci par là   Mais comme vous savez maintenant comment il faut procéder, tout devient super facile pour vous

bonjour,

j'ai quand même une dernière question, nous avons envoyés en recommandé au procureur,  les pv + contestation+plainte, et ma question est : est ce qu'il va y avoir une convocation au tribunal ?
Merci

Re

      val263 a écrit:

bonjour,

j'ai quand même une dernière question, nous avons envoyés en recommandé au procureur,  les pv + contestation+plainte, et ma question est : est ce qu'il va y avoir une convocation au tribunal ?

çà vous le saurez quand l'OMP vous répondra .. (s'il vous répond ?)
soit il classe ces dossiers, soit il vous fait convoquer au tribunal par un huissier...

bonjour,

ok merci pour vos réponses en espérant que le dossier soit classé ! en tout cas j'ai reçu les derniers clichés en plus cette fois si en plein jour, malheureusement il est dans une zone d'ombre donc il y a des choses qu'on ne peut pas voir. Mais petit détail quand même, c'est que sur ma voiture il est écrit la capacité moteur et que sur la sienne il n'y est pas écrit ! on verra bien

Croyez-vous que je dois aller au commissariat pour y déposer les clichés ?

Bonjour,

Allez donc porter au commissariat avec ces clichés, cela va les aider pour l'enquête.

Bonjour,

je reviens vers vous avec quelques nouvelles, notre dossier a été envoyé au procureur de Lille nous n'avions eu aucune nouvelle depuis un petit moment donc on pensait que l'affaire été classée, et aujourd'hui mon conjoint a reçu un message sur son répondeur en expliquant qu'il devait prendre rdv au commissariat. Je suis assez inquiète d’après vous c'est une bonne ou mauvaise nouvelle ?

Merci de vos réponse

Bonjour
Ne soyez pas inquiete , c'est l'enquete prélimlinaire qui commence , et ils veulent entendre le plaignant .

bonjour,

voila les nouvelles mon conjoint c rendu ce soir au commissariat, le policier à vraiment été vache pour être gentil !
En gros mon conjoint est très mal parti, c lui qui a tort en plus chose que nous on avait remarqué c que sur la photo il n'est pas écrit 1.6 et nous sur la voiture on la, et le flic a dit on voit pas assez en plus il avait sorti une loupe et il a même dit qu'il avait vu un autocollant, or que sans loupe nous on avait vu kil n'y avait pas le 1.6 de ce fait il n' a pas voulu le mettre dans son rapport, après comme il n'avait pas d'appareil photo il nous a envoyé a un autre commissariat pour prendre des photos de la voiture et là, le policier a regarder le dossier et lui même a dit pourtant le 1.6 on voit bien qu'il n'y ait pas, et qu'il avait juste envi de nous faire ch.... !!!
voila le résultat peut être une suspension de permis et les amendes qui sont maintenant a plus de 1000 euros, vive la justice !! ils sont demandés un agrandissement des photos et il nous contacterons après mais franchement je suis bien dégoûte aucune infraction que nous avons commises et on se retrouve avec des embêtement et personne pour nous croire !! Alors que faire ? Si vous avez d'autre chose qui pourrait aidé a avancer le dossier !
Merci de votre aide

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi vous vous inquiétez puisque votre plainte en usurpation de plaque vous a permis d'obtenir un nouveau numéro d'immatriculation. 

Votre conjoint a fait état de la plainte pour usurpation de plaques  ?

Laissez les policiers dire ce qu'ils veulent, ce ne sont pas eux qui décideront de la suite de ces affaires

Bonjour,

Ils voulaient juste vérifier que vous ne les preniez pas pour des gogos. De toute façon, ce ne sont pas eux qui jugent.

bonjour,

aléa : oui il y a bien eu la plainte de déposé et tout était bien dans le dossier, ils vont réclamés des agrandissements on verra bien mais mon conjoint a tellement été mal reçu au commissariat qu'on a perdu espoir !! vous pensez qu'on devrait se rapproché d'un avocat ?

MERCI à tous pour vos réponses

Bonjour,

A ce stade de la procédure un avocat ne vous servira strictement à rien. Dès qu'il y a du nouveau, vous revenez sur cette file.

Je ne vois pas en quoi les policiers, si pertinents par ailleurs en réglementation au code de la route, se permettent, dans un cas comme le vôtre, de mettre la pression

Soyez zen et passez un bon dimanche.

Bonjour ,  un auto collant sur la vitre arrière (à titre préventif) ,ça peut fonctionner aussi

bonjour,

merci Aléa pour vos réponses cela me réconforte un peu !
decapot62 : nous avons un autocollant sur notre voiture et une photo qui prouve que l'autocollant a été posé avant les contraventions mais le policier nous a dit que rien ne prouver que ce n'était pas nous qui l'avions enlevé et après remis donc pour lui ce n'est pas une preuve, il la juste noté dans son rapport c'est tout !

Bonjour,

pour ne pas crée un nouveau post je reprend celui la.

Donc je résume ma situation:

je reçois des pv de stationnement du var (j'habite Orléans), pour une audi qui à les plaques de ma moto.
je conteste et porte plainte pour l'instant tout est ok. (grâce au info de se forum, merci)

l'officier qui enregistre ma plainte me dit de me rendre en pref pour changé les plaques, ok
je vais a la pref la dame me dit qu'il lui faut un papier de OMP ou du centre d'amende pour avoir l'autorisation.

comme l'OMP du var est injoignable, j’appelle celui d’Orléans qui me dit " je n'est jamais fait se genre de papier, je sais pas se qu'ils veulent deplus que la plainte" "je ne sais pas quoi vous dire monsieur"

je suis dans une impasse, alors je voudrais savoir comment je fais pour changé mes palques?

merci d'avance pour votre aide précieuse

Bonjour,

La préfecture, à la vue de la plainte, doit vous octroyer un nouveau numéro.

Si vous n'obtenez pas satisfaction au guichet, écrivez en LR/AR au préfet directement

http://www.justice.gouv.fr/bulletin-off … iche10.htm


2.4 L'information des contrevenants
Un service téléphonique a été mis en place, réservé aux contrevenants qui doivent fournir les références de l'avis de contraventions reçus afin de leur permettre d'être renseignés sur les suites de la procédure ou de signaler les usurpations de plaques d'immatriculation dont ils auraient été victimes.
En effet la loi du 9 mars 2004 (art.61) a créé le délit d'usurpation d'une plaque portant un numéro d'immatriculation d'un véhicule.

La modification apportée à l'article 529-10 du code de procédure pénale permet désormais au titulaire du certificat d'immatriculation de s'exonérer de sa responsabilité pénale et pécuniaire (article L.121-3 du code de la route) en cas d'usurpation de son numéro d'immatriculation, ce que les services de police et de gendarmerie appellent " une doublette ".

Lorsque le propriétaire d'un véhicule présume que son numéro d'immatriculation est utilisé par un tiers, il a désormais la possibilité de porter plainte pour ces faits (nouvel article L.317-4-1 du code de la route) et de formuler une requête en exonération en y joignant le récépissé de son dépôt de plainte.
Il s'agit d'un nouveau cas d'exonération qui figure sur le formulaire de requête en exonération en " cas 1 ", au même titre que le vol ou la destruction du véhicule.

L'article L.317-4-1 du code de la route n'opère aucune distinction entre l'usage d'un faux numéro totalement fictif et l'utilisation d'un numéro attribué à un autre véhicule. Ces faits sont réprimés par une peine d'emprisonnement de sept ans et une amende de 30 000 euros, les peines complémentaires de suspension, d'annulation et de confiscation du permis de conduire.
De plus, le ministère de l'Intérieur, après le dépôt de plainte pour usurpation de la plaque d'immatriculation, a mis en place une procédure (gratuite) de changement d'immatriculation pour éviter un nouvel usage frauduleux de la plaque usurpée au préjudice de la victime.