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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1414953 - Alcool et refus d'obtempérer
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Bonjour,

Voilà, il y a environ 1 semaine, je revenais d'une soirée où j'avais bu 5-6 bières de 20h à 1h.
J'arrive à un rond point, je vois la police sur la fin de celui-ci, et étant persuadé qu'ils m'avaient fait aucun signe, je continu ma route en sortant de la ville, 100 mètres plus loin, pénétrant dans la forêt, en côte. Au bout de 300 mètres je vois dans mon rétro des gyrophares au loin. Je continu ma route puis tourne sur la gauche à une intersection, pensant que c'était des pompiers ou SAMU en mission.

La je m'aperçois très vite que ce n'était pas les pompiers. Il me colle au cul avec des appels de phares. Le souci c'est que je ne pouvais pas m'arrêter: à gauche une colline, à droite un ravin de 50 mètres qui donne sur une clairière, le tout avec des arbres de partout (normal me direz vous, dans une forêt),  tout cela sur route étroite et semée de virages. Je décide donc de ne pas m'arrêter et de monter jusqu'en haut de la côte, où la je le savais, je pouvais m'arrêter sans danger.

Dès que je me suis arrêter, un d'eux ouvre ma portière et me braque un flashball à 50 cm de la tempe ... Genre grand banditisme ...

Donc, il me mettent les menottes, et me demandent de souffler. Je refuse. Je suis atteint d'un problème de santé. Ne me croyant pas, je leur dis de regarder dans la boite à gants, qu'ils y trouveront un macaron pour stationnement handicapé. Je ne pense pas qu'ils l'ont trouvé, ou alors il n'ont pas compris car arrivé au commissariat, ils me redemandent de souffler. je leur réexplique, et leur dis qu'au pire, on va à l’hôpital, ça ira plus vite.

Je vais donc en cellule de dégrisement (la je me dis qu'ils ont vraiment rien compris ...). 2 heures plus tard, ils viennent me chercher, et me disent qu'on va à l’hôpital. Là je savais qu'ils avaient compris, car ils avaient pris ma voiture, et je pense qu'ils l'ont fouillé après coup. A l’hôpital, prise de sang et retour en garde à vue. Le lendemain, l'audition se passe pas super bien, car quand je raconte tout cela, pour eux c'est du pipeau ...

Donc, je vais au Tribunal dans un peu plus d'un mois, pour alcoolémie et refus d’obtempérer.

J'ai une question, je n'ai pas mon taux d'alcoolémie, et pour me défendre, ça aurait été bien pratique. Vais-je le recevoir bientôt, ou dois-je le demander ?

Enfin, je pense que l'amende va être bien lourde et mon permis, je pense que je peux lui dire adieu mais bon  ...  Vos pronostics ? Pensez vous qu'il y a quelques choses que je peux faire ?

Merci de me donner votre avis.


idiot gene
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Publié le 20 janvier 2012 - #1414964 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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bonjour

les informations que vous donnez sont assez fouillis.
Donc on ne pourra pas avoir de réponses précises.
Vous avez reçu la citation à comparaître? par qui et comment?
quels sont les motifs sur cette citation à comparaître?

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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1414977 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Il m'est reproché :
NATINF 41 : Conduite en état d'ivresse Art. L234-1 II,V
NATINF 50 : Refus d'obtempérer Art. L233-1 1


lavigie
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Publié le 20 janvier 2012 - #1414995 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Bonjour

      NATINF 41 : Conduite en état d'ivresse Art. L234-1 II,V

L234-1,II, et  IV



Dernière modification par lavigie (20-01-2012 16:44:45)


Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415000 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Sur le papier, il est bien écrit Art. L234-1 II,V


lavigie
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415006 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Bonjour
Ce n'est pas vous qui conduisait , mais un élève ?
Si vous étiez le conducteur , le "V" est une erreur qui ne vous porte pas préjudice car tous les alinéas de l'article rentrent dans la même infraction .



Dernière modification par lavigie (20-01-2012 16:54:19)


Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415013 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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J'étais seul à bord du véhicule.

Mais qu'entendez vous par élève ? Comme une conduite accompagnée ? ou en auto-école ?


Fargo
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415030 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Bonjour,

Si j'ai un bon conseil à vous donner c'est de ne pas sortir tout votre "baratin" qu'il y a sur votre 1er post lorsque vous allez passer devant le juge... ^^


idiot gene
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415031 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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bonjour

      L234-1

II.-Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.

IV.-Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points
du permis de conduire.
V.-Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.

ce qui veut dire "pas besoin de souffler ou refus de souffler" c'est le tarif max

et le L233-1

      Article L233-1
I.-Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un
fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et
apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
II.-Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension
pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et
selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de
l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du
permis de conduire.

voilà le programme

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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415035 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Donc le fait que j'ai fais une prise de sang, et que je n'ai pas les résultats ne changent rien ?


idiot gene
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415039 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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re
non

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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415062 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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D'accord.

J'avais oublié... J'ai aussi eu un PV pour "Conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances".

Est ce que le juge sera au courant de cela ?


idiot gene
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415072 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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bonjour

quand? au même moment?

de toute façon le juge voit tout le pédigrée qu'il y a dans votre fichier

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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415077 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Oui au même moment.

Mais ce PV, j'ai réussi à le faire classé.

Enfin bon si le juge voit tout, cela ne va pas changer grands choses je pense ...

Merci à tous, je vous tiendrai au courant.


idiot gene
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415080 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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bonsoir

      Pigloup a écrit:

Mais ce PV, j'ai réussi à le faire classé.
.

nvkoitoidiredddd ça existe encore ça? icon_eek

bah... vous verrez bien s'il ressort au triple dans 6 mois ou un an icon_rolleyes

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Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415091 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Oui, j'ai contesté, et un commissaire m'a répondu en me disant qu'il avait fait procéder au classement de la contravention.


philipegg
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415092 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/6747/aaprincipale/12032010-1759_Sans-titre-1-copie.jpg
Je vous conseille de prendre un avocat, ce dernier pourra demander les résultats des tests et en fonction de cela, du fait que vous n'avez pas voulu fuir, que vous n'avez probablement pas d'antécédent, les différentes peines pourront être minimisées. Concernant le taux d'alcoolémie, si la prise de sang a eu lieu plusieurs heures aprés avoir consommer 5 ou 6 bières le taux est peut-être faible (entre 0,5 et 0,8 ) c'est l'avocat qui pourra avoir tous les éléments.
Il faut en consulter au moins deux et leur demander le prix d'une consultation simple avant d'y aller car beaucoup d'avocats sont de vrais arnaqueurs, c'est dommage!
Concernant le tribunal, il faut être super prêt car le juge passe les gens toutes les 3 minutes et tu as à peine le temps de te défendre. Un avocat est rodé à ce type d'audience et il peut te sortir de ce mauvais pas sinon quand la sentence tombe c'est trop tard


Pigloup
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415104 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Merci philipegg pour vos conseils, je vais voir pour un avocat. icon_wink


Marplij
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Publié le 20 janvier 2012 - #1415272 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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Bonjour,

Et bien, vous en avez des excuses !


Pigloup
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Publié le 21 janvier 2012 - #1415329 - Re: Alcool et refus d'obtempérer
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En même temps, on est sur un forum "Alcoolémie", faut pas s'attendre à des sains, et si c'est pour parler pour rien dire, mieux vaut se taire ... icon_wink


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