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Bonjour,
mon mari s'est fait controle avec 0.63 mg/l il a 3 mois de suspension de permis qu'il a effectue donc 6 points en moins visite prefecture prise de sang sont bonnes. Quelqu'un peut me dire s'il lui faut un avocat que risque t_il comme peine sachant que c'est la premiere fois il est chauffeur routier
Bonjour,
Attendez de savoir à quelle sauce la justice va le manger avant de prendre une quelconque initiative. Revenez sur cette file quand vous aurez des nouvelles du tribunal 
Bonsoir alea
Merci pour tes renseignements le tribunal c´est pour le
23 janvier j´espere qu´il ne va pas lui donner plus de trois mois de retrait
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
Avocat totalement inutile.
Revenez nous voir quand vous aurez le résultat des courses.
Vous aurez 45 jours pour faire opposition si la sanction est trop sévère. Donc rien ne presse.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
bonjour tout le monde du nouveau dans l'affaire qui concerne mon mari
cet aprem visite de la gendarmerie ils lui ont dit qu'il venait chercher son permis. Le jugement est soit disant passe le 12 janvier dont un mois de plus de suspension alors que l'audience est fixée au 23 janvier.est ce normal? d'après les gendarmes pas d'amende mais quatre mois de suspension 'dont 3 déjà effectuès merci j'attends vos messages
Bonsoir,
Cette décision ne peut pas être celle du tribunal s'il a une convocation pour le 23 janvier
A quelle date il a été verbalisé et quelle a été la sanction du préfet ?
Je suppose que les gendarmes ne lui pas pris le permis sans lui notifier une décision
pourquoi la gendarmerie a dit que cela venu du tribunal ou il doit etre juge lundi. l'infraction date du 22 septembre ou l'on lui notifiait 3 mois de suspension. non ils ne lui ont pas pris son permis il lui ont dit d'aller au tribunal lundi et de les tenir au courant car sur les papiers qu'ils avaient cela ete noter 4 mois de suspension.
Bonsoir,
Qu'il aille tranquillement au tribunal et il verra ce qu'aura décidé le juge, il aura droit à un document.
Si 4 mois de suspension ont été prévus par le juge, il lui en reste un mois à faire.
est ce normal que la gendarmerie a reçu le jugement?
et que cette décision a été prise le 12 janvier? doit-il aller a l'audiance lundi il est convoque pour recevoir la notification de l'ordonnance penale par un délégué du procureur
r
Dernière modification par kate87 (21-01-2012 21:21:21)
Non ils ne lui ont pas remis les papiers qu´ils avaient. Je pense que c´etait la notification de l´ordonance penale comment ils auraient su qu´il avait quatre mois alors que le prefet en a mis troismois de suspension
Il est convoqué pour aller au tribunal, il faudrait qu'il aille au tribunal.
Bonjour,
3 mois de suspension c'est peu, je dirais entre 4 et 6 mois , les juges vont certainement prendre en compte que c'est un "professionel" de la route...
Merci pour la reponse qui n´est pas trop encouragante. Je sais qu´un professionnel de la route doit montrer. l´exemple mais avant tout c´est son gagne pain et une erreur de parcours est toujours possible il s´est fait verbalise il n´était pas avec le camion il etait avec la voiture de la socièté.
Dernière modification par kate87 (22-01-2012 10:05:13)
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