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ptidemone
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Publié le 30 septembre 2005 - #153335 - amende mal redigée
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mon ame

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/6747/aaprincipale/12032010-1759_Sans-titre-1-copie.jpg
nde fut mal redigé:le flic a mis que j'avais une peugeot alors que c'etait une renault;ai-je le droit de demander l'annulation de celle-ci?


cmoikela
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Publié le 30 septembre 2005 - #153342 - Re: amende mal redigée
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il me semble bien que le modèle ne corres

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/6747/aaprincipale/12032010-1759_Sans-titre-1-copie.jpg
pondant pas vous pouvez tout a fait contester cete avis de contravention

consultant, se dit de celui qui consulte ta montre, te dit l'heure et te fais payer la prestation

BRUNO ZZR
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Publié le 30 septembre 2005 - #153349 - Re: amende mal redigée
Voir le profil de BRUNO ZZR

Si le PV a été remis suite à une intercep

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/6747/aaprincipale/12032010-1759_Sans-titre-1-copie.jpg
tion (remis en mains propres), cette erreur ne porte pas de doute sur l'auteur de l'infraction : pour moi, pas de contestation possible par ce moyen.


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