Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 23 novembre 2011 - #1389958 - arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

Bonjour,

Je me permets de venir vers vous aujourd'hui car je viens de me faire arrêter pour un soit disant "non respect du code de la route" en effet, il y avais une priorité à droite juste à coter du comissariat, je démarrer à peine de 10m donc j'était à 30Km/h (on ne peut pas plus, car le tramway passe à coté et c'est vraiment étroit), j'ai vu une voiture de police au loin (environ 20/30m) il devait sortir de leur garage et je suis passer. j'ai ralenti à peine 2 second car j'ai vu qu'il ne rouler même pas. leur garage se trouve à 20m de la priorité à droite.

J'ai refuser de signer leur pv électronique en disant que je contester, qu'il n'y avais pas lieu que je paie aussi chère (4 point et 90€) pour quelque chose de faux.

comment puis-je contester sachant que je n'ai encore rien reçu car c'est arrivé aujourd'hui.

Ensuite puis-je dire que c'était quelqu'un d'autre qui conduisait sachant que j'ai rien voulu signé, mais qui avez pris tous les papier pour les vérification (carte grise/assurance/permis)??

merci à vous, pfff c'est abuser serieux, c'est de l'abus de pouvoir et c'est encore plus abuser quand on voit le nombre de personne à qui cela arrive


Timh
visiteur

Hors ligne  
Inscrit le 14 mai 2007 
Messages: 1878
Publié le 23 novembre 2011 - #1389977 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de Timh

oir

bien fâché (e) sur ce coup là ! C'est à vous de prouver que vous n'avez pas commis l'infraction qui vous est reprochée.

A la lecture de votre texte, sur des distances aussi courtes (rappel des distances parcourues en une seconde ? ) vous n'aviez manifestement pas le choix de vous la jouer imprudence, en agglo tout peut arriver.

vous avez parfaitement le droit de contester, attendez de recevoir la contravention. En cas de comparution, on pourra vous en ajouter une couche (suspension du permis de conduire - tous véhicules pour lesquels un permis est exigé - pouvant aller à trois ans) R. 415-5 du Code de la route

Timh

razor2
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 29 janvier 2005 
Messages: 3863
Publié le 23 novembre 2011 - #1389978 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de razor2

Bonjour,

Vous ne pourrez bien sur pas dénoncer qui que ce soit puisque votre identité a été relevée par les agents....
Ensuite, le pv faisant foi jusqu'à preuve du contraire, il vous faudrait prouver que vous n'avez pas commis l'infraction reprochée, chose malheureusement pour vous quasi impossible...
Il  va donc falloir ravaler sa fierté et payer l'amende...


thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 23 novembre 2011 - #1389980 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

mais leur véhicule était encore arrêter, il sortait de leur garage dans la rue qui donne priorité, il y a bien la camera du commissariat qui à du filmer mon ralentissement par les feux stop.

dalleur la voiture de police c'est mis à me poursuivre 30 voir 40 seconds après que je soit passé, soit il était bien arrêter ou alors ils ont réfléchis en se disant :

on l’arrête ou on l’arrête pas

je trouve cela plus qu'honteux d'avoir 4 points en moins pour ce fait, franchement honteux. je sais pas s vous imagnez mais c'est la même peine que pour un feux rouge alors que c'est 100 fois plus grave.

cela dit il n'y a rien de préciser sur la loi en ce qui concerne le ralentissement ( combien de temps???) la distance de l'autre véhicule ???


thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 23 novembre 2011 - #1389994 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

payer l'amende ca me dérange pas, c'est les points. je suis en probatoire et il me restera que 2 point donc 300€ de stage + 90€ cela fait 390€ pour un fait non réel.

maintenant pour le sarkozysme je suis d'accord ça n'a rien avoir, mais il faut vraiment revoir tout ça, je vois pas pourquoi 4 point pour une priorité. Encore il y aurai eu accident cela aurai voulu dire que je roulas vite ect... alors que la ... pffff franchement je suis énervé. sachant que c'est une zone 30 alors je vois pas ou cela est dangereux


Timh
visiteur

Hors ligne  
Inscrit le 14 mai 2007 
Messages: 1878
Publié le 23 novembre 2011 - #1390000 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de Timh

vous pouvez certainement économiser sur le prix du stage, certains centres sont en-dessous, leurs tarifs sont libres ...

Quant au reste, je ne peux rien dire, n'étant pas témoin de la situation ...

Timh

thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 23 novembre 2011 - #1390017 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

voici un peu la situation mais il me semblais vraiment que la voiture était arrêter au niveaux du garage.


http://img560.imageshack.us/img560/2126/sanstitresp.jpg


jeanluc46
Conducteur
Hors ligne  
Inscrit le 11 mars 2011 
Messages: 21 
Ma voiture Peugeot 206 1.4 HDi XT Premium 5p 2003
Publié le 24 novembre 2011 - #1390157 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de jeanluc46

Bonjour,

Une contestation de procés verbal est souvent difficile à défendre... concernant votre P.V., on est dans le cadre d'une refus de priorité, qui comme toutes les infractions relatives aux règles de priorités (priorités à droite comme les feux rouges), entrainent - 4 pts, 90 euros d'amendes voire une suspension de permis... Au vu de la photo, la sortie du garage du commissariat est à environ 10 mètres du croisement plutôt qu'à 20-30 mètres... Et dix mètres environ, c'est très vite parcouru, d'autant plus qu'on a, d'une façon générale beaucoup de difficultés à apprécier nos vitesses et les distances en roulant.. A vous de trouver des arguments probants qui pourront vous discupler, mais çà me paraît très difficile...


hugo600
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 6 novembre 2011 
Messages: 742 
Ma voiturePeugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009 Peugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009
Publié le 24 novembre 2011 - #1390186 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de hugo600

bjr888
le pot de terre contre le pot de fer!
j'ai eus un cas semblable au tien,mais avec un feu VERT qui était ROUGE selon le policier.
au tribunal de police ,on m'a fait comprendre que de mettre en doute la parole d'un agent assermenté
par l'état pouvait me couter cher!
j'ai donc accepté la sentence sans broncher,quand au policier,il avais un très grand sourire au lèvre!
c'est comme ça on y peut rien!

"on a beau avoir une santé de fer,
on finit toujours par rouiller"

thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 24 novembre 2011 - #1390195 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

je me suis renseigner mon oncle est brigadier chef a la police de paris et il y a eu vice de procédure car le policier devait me notifier la perte de point par écrit sur le procé verbal ( je n'ai rien eu était électronique) et c'est moi qui a du lui demander car il ma juste dit de signer et que je pouvais partir sans me dire quoi que ce soit. et c'est au policier de prouver comme quoi il m'a bien prévenu du risque

source : comment contester un pv


idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 15172
Publié le 24 novembre 2011 - #1390205 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de idiot gene

bonjour

mouais, désolé de vous dire que votre source est plutôt vague. La seule chose que vous puissiez faire avec cela, c'est de contester auprès du FNPC, LORSQUE on vous aura notifié la perte de points, que vous avez eu l'information préalable.
Ca  n'annule pas le pv.

test de signature

ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 24 novembre 2011 - #1390210 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

      car le policier devait me notifier la perte de point par écrit sur le procé verbal ( je n'ai rien eu était électronique)

Dites à votre b/c de se recycler. Cela sera notifié sur l'avis de contravention que vous recevrez par la poste. Et même si vous n'aviez pas l'info pour les points, cela n'entachera pas le pv de nullité, vous pourrez tout simplement récupérer les points.


thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 24 novembre 2011 - #1390213 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

ok je vous remercie à tous, c'est vraiment sympa de m'aider et franchement je trouve encore une fois cela honteux de mettre 4 points pour cette infraction. je suis jeune permis il va m'en rester 1 ou 2 je sais plus donc passage au stage obligatoire.

mais bon ... je vais déjà attendre le pv et je verrais après.

Merci encore à tous et bonne journée

Pour les gens qui recoivent des pv aller sur le site contester un pv il est vraiment bien et parle de tous les cas ( flash,radar,alcoolemie,autre pv et vde de procédure). désolé si je fait de la concurence ^^.

merci

cdlt


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 24 novembre 2011 - #1390218 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de ViveLeVTT

      je suis jeune permis il va m'en rester 1 ou 2 je sais plus donc passage au stage obligatoire.

Re

Faites le vite et en plus vous devrez en faire un 2° obligatoire pour avoir perdu plus de la moitié de vos points d'un coup.


thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 24 novembre 2011 - #1390225 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

      ViveLeVTT a écrit:

      je suis jeune permis il va m'en rester 1 ou 2 je sais plus donc passage au stage obligatoire.

Re

Faites le vite et en plus vous devrez en faire un 2° obligatoire pour avoir perdu plus de la moitié de vos points d'un coup.

non désolé il y a eu malentendu, j'en possède en ce moment 6 ou 5 ( je sais plus) alors du coup il m'en restera 1 ou 2


thibault2604
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 23 novembre 2011 
Messages: 16
Publié le 24 novembre 2011 - #1390265 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de thibault2604

ha oui autre chose, si je trouve un ou 2 témoin qui m'atteste que la voiture était bien arrêter ou loin de l'intersection cela peut-il marcher pour la restitution des point et/ou de l'amende?

merci

cdlt


hugo600
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 6 novembre 2011 
Messages: 742 
Ma voiturePeugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009 Peugeot 307 1.6 HDi90 Confort Pack 2009
Publié le 24 novembre 2011 - #1390266 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de hugo600

bjr888
ça ne coute rien d'éssayer!

"on a beau avoir une santé de fer,
on finit toujours par rouiller"

Timh
visiteur

Hors ligne  
Inscrit le 14 mai 2007 
Messages: 1878
Publié le 24 novembre 2011 - #1390286 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de Timh

Bonjour

      thibault2604 a écrit:

ha oui autre chose, si je trouve un ou 2 témoin qui m'atteste que la voiture était bien arrêter ou loin de l'intersection cela peut-il marcher pour la restitution des point et/ou de l'amende?

merci

cdlt

dans la cité à côté ? Laissez tomber vos réclamations à l'emporte-pièce, il faut être prudent et vigilant en toutes circonstances.

Timh

Timh
visiteur

Hors ligne  
Inscrit le 14 mai 2007 
Messages: 1878
Publié le 24 novembre 2011 - #1390289 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de Timh

      thibault2604 a écrit:

alors du coup il m'en restera 1 ou 2

donc stage obligatoire malgré tout. Souvenez-vous : on ne peut exécuter un stage permettant la récupération de points que tous les deux ans, si vous faites trois stages vous perdrez de l'argent, vous ne serez pas crédité de 3 x 4 points !

Timh

idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 15172
Publié le 24 novembre 2011 - #1390301 - Re: arrêter suite à un dit " refus de priorité à droite" par la police
Voir le profil de idiot gene

bonjour,

      Timh a écrit:

donc stage obligatoire malgré tout. Souvenez-vous : on ne peut exécuter un stage permettant la récupération de points que tous les deux ans, si vous faites trois stages vous perdrez de l'argent, vous ne serez pas crédité de 3 x 4 points !

hephephep!  tous les ans.

      L223-6, §4
Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s'il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui peut être effectué dans la limite d'une fois par an.
Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu'il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l'article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l'amende sanctionnant l'infraction.

test de signature

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto