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Bonjour,
j'ai été arrêté par la police aux jumelles à 102km/h mesuré pour 96km/h retenue en agglomération. Mon permis m'a été retiré sur le champ. Je n'est pas signé ni la contravention ni le papier: "Avis de rétention d'un permis de conduire" qu'il m'ont remis quand ils m'ont arrêté.
Pour info, sur l'amende, la case suivante est cochée :"La procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée, vous aller faire l'objet d'une procédure devant le tribunal de police".
Qu'est ce que je risque s'il vous plaît si quelqu’un peux m'aider ?
Bonsoir,
lisez ceci
[Module] - Les sanctions prévues en cas d'excès de vitesse !
Cdlt
iphone3gs a écrit:
Bonjour,
j'ai été arrêté par la police aux jumelles à 102km/h mesuré pour 96km/h retenue en agglomération. Mon permis m'a été retiré sur le champs. Je n'est pas signé ni la contravention ni le papier: "Avis de rétention d'un permis de conduire" qu'il mon remis quand ils m'ont arrêté.
Pour info, sur l'amende, la case suivante est cochée :"La procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée, vous aller faire l'objet d'une procédure devant le tribunal de police".
Qu'est ce que je risque s'il vous plaît si quelqu’un peux m'aider ?
bonsoir.
suspension par le préfet en premier lieu pour la partie administrative.
puis passage par le tribunal:
Article R413-14 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2004-1330 du 6 décembre 2004 - art. 1 JORF 7 décembre 2004
I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.
II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :
1° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
De combien de temps sera le delais de suspension et le montant de l'amende d'apres vous ? Pour info: je suis deja passer au tribunal de police pour exces de 160 (retenue) au lieu de 90 autorisé mais le vehicule avait ete flashe par l'arriere, le conducteur n'etait pas visible et au tribunal de police j'avais dis comme quoi ce n'etais pas moi qui conduisait et je ne savais pas qui etait au volant au moment de l'infraction ce jour la. Conclusion: il n'avais pas toucher ni a mon permis ni a mes points mais m'avait collé une amende de 450 euros car j'etais le titulaire de la carte grise.
Dernière modification par iphone3gs (16-11-2011 21:22:24)
Bonsoir
Dans un premier temps attendez vous à un retrait administratif de quatre mois....
Ensuite le juge peut vous en remettre une couche + amende d environ 200€
Ce n est qu un avis
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27731
bjr
beh oui c logique
le 1er coup n'etant pas identifiable vous evitez le retrait de points et suspension
mais malheureusment souvent on voit revenir ces personnes avec un autre exces ou la ..dommage ils ont ete interceptes..
pourtant si vous lisez le forum vous verrez qu'on essaie faire comprendre et cela sans morale.. c pas les style de la maison.. juste du realisme..
bon courage
tiger
VIP

Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5613
Bonjour,
Heureusement que vous etes passé au travers le premier coup, parce que sinon c'était récidive et passage au tribunal correctionnel comme délinquant.
Le seul truc certain c'est que vous allez perdre 6 points. Attendez de connaitre la suspension du prefet qui est en général alignée sur les "tarifs" du tribunal. Pour l'amende, ça va dépendre aussi de vos revenus mais n'attendez rien à moins de 300 euros.
J'aime la bière aux pruneaux
Lieu: Yvelines
Inscrit le 5 janvier 2011
Messages: 741
Bonjour,
Un dépassement de + de 50 km/h en agglomération, dans ma ville en tout cas où les villes qui m'entourent, c'est plus de 90% de chances de cartonner un autre véhicule ou un piéton, c'est extrêmement dangereux, sur autoroute encore si il y a personne mais en agglomération
Ils vont pas être très très content au tribunal de police.
bonjour.
ViveLeVTT a écrit:Le seul truc certain c'est que vous allez perdre 6 points.
JKD a écrit:Un dépassement de + de 50 km/h en agglomération
iphone3gs a écrit:j'ai été arrêté par la police aux jumelles à 102km/h mesuré pour 96km/h retenue en agglomération.
excés de 46km/h. 
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
Bonjour,
en tout cas, permettez moi de vous dire, que votre comportement routier est plus que limite !!
Vous avez eu une chance une fois, ne tentez pas trop le diable, un jour cela pourrait mal voire très mal vinir !!
Cordialement
Bonjour
Etonnant que votre premier "coup " ne vous ait pas servi de leçon , alors que vous aviez échappé à la sanction ; permettez -nous de nous demander ce qui va vous arrêter ; je dis tout haut ce que tout le monde pense : vous êtes dangereux sur la route
MULE
Inscrit le 7 septembre 2011
Messages: 1660
Bonjour,
chari a écrit:
permettez -nous de nous demander ce qui va vous arrêter
Votre voiture très cher... Ou un poids lourd? Ou alors un mur...
Retrait de six points, c'est certain.
L'amende est, comme vous l'avez déjà lu, variable. Elle sera, dans votre cas, forcément plus élevée du fait que vous vous trouviez en agglomération.
La suspension administrative est également variable, mais sur ce point, vous serez bientôt fixé, le délai va vous être communiqué.
La suspension prononcée par le tribunal est également variable. Si elle est inférieure ou égale à celle décidée par le Préfet, tout va bien, le permis ne sera pas suspendu une seconde fois. Dans le cas contraire, la surplus sera à effectuer, donc, nouvelle suspension.
Si on vous sermonne sur la gravité de votre infraction, c'est également parce que le juge fera la même chose... Et accessoirement, parce que vous êtes véritablement un danger. J'aurai franchement peur que mes enfants jouent à proximité des lieux où vous circulez (enfin, mon chien en tout cas, les enfants j'en ai pas
)
Autrement, ce qui vous arrêtera, c'est peut-être la prison? Qui sais...
Dernière modification par Alastyn (17-11-2011 13:49:24)
MULE
Inscrit le 7 septembre 2011
Messages: 1660
Re,
Aléa a écrit:
Bonjour,
Alastyn a écrit:
Retrait de six points, c'est certain.
Plusquecoupable a rappelé qu'il s'agissait d'un excès de 46 km/h, donc pas 6 points à retirer, mais "seulement" 4
Impardonnable !!
Donc, 4...
J'aime la bière aux pruneaux
Lieu: Yvelines
Inscrit le 5 janvier 2011
Messages: 741
plusquecoupable a écrit:
JKD a écrit:Un dépassement de + de 50 km/h en agglomération
iphone3gs a écrit:j'ai été arrêté par la police aux jumelles à 102km/h mesuré pour 96km/h retenue en agglomération.
excés de 46km/h.
Bonjour,
Certe ça changera quelque chose pour la sanction surtout au niveau des points, cependant, en agglomération, 40 ou 50 km/h de plus le danger est le même, j'en suis sûr que même moi avec mes 2grammes et mes 11 feux je n'étais pas aussi dangereux car au moins ma vitesse était normale. Percuter un piéton en ville à 100km/h les chances de survie sont de 0... A 50 par contre les chances de survie sont plus probables.
Bonjour,
JKD78 a écrit:
j'en suis sûr que même moi avec mes 2grammes et mes 11 feux je n'étais pas aussi dangereux.
c'est la phrase du jour
![]()
Typiquement le type de phrase qui m'irite le poil, mais bon, je ne vais pas commenter cela car je risque d'être désagréable.
Allez si quand même un p'tit peu ![]()
Comment peut on dire que l'on est moins dangereux à 2 gr que quand roulant à 96km/h ???
Le choc est certes plus brutal à 96 km/h, mais le temps de réaction vous en faite quoi ??
Quand vous savez qu'à 30 km/h un pieton renversé peut etre tué .... mais bon
Cdlt
Tiger33 a écrit:
bjr
beh oui c logique
le 1er coup n'etant pas identifiable vous evitez le retrait de points et suspension
mais malheureusment souvent on voit revenir ces personnes avec un autre exces ou la ..dommage ils ont ete interceptes..
pourtant si vous lisez le forum vous verrez qu'on essaie faire comprendre et cela sans morale.. c pas les style de la maison.. juste du realisme..
bon courage
tiger
excusez moi j'ai dis une bêtise la première fois j'avais été flashé a 143 km/h (et non pas a 160km/h) vitesse retenue pour 90 km/h autorisé
ViveLeVTT a écrit:
Le seul truc certain c'est que vous allez perdre 6 points. Attendez de connaitre la suspension du prefet qui est en général alignée sur les "tarifs" du tribunal. Pour l'amende, ça va dépendre aussi de vos revenus mais n'attendez rien à moins de 300 euros.
6 points??? d'après tout ce que j'ai lu sur les forums et des textes de lois trouvé sur internet je peux perdre que 4 points, non ?
Je gagne environ 1500-1800 / mois
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