re
sa dois normalement te servir de leçon,
moi j'ai eus il y a 10 ans 1 an de retrait 3000euros de dommage et interret,sans compter les amende!
accident avec un tier avec 1.84mg d'alcool,je peut te dire que maintennant,je fais trés attention!
bon courrage,tien nous au courant.
A+

Merci Hugo !!

T'inquiètes pas, ça m'a servi de leçon !!!

J'ai eu de la chance de tomber sur des personnes qui n'ont pas voulu m'accabler et qui (a priori) n'ont pas porté plainte contre moi...

Les conneries c'est fini maintenant !!

c'est cool,des connerie on en fait tous!
j'en suis le pafait exemple,sauf que moi,il m'a fallus beaucoup de temps pour comprendre!

      Dadoo87 a écrit:

Rebonjour,

Non pas de mention sur les dommages corporels de la victime, qui était piéton pas conducteur ... J'ai été très étonné aussi.

Pour l'ordonnance pénale, si j'ai bien tout compris, je ne passe pas devant le juge, je suis donc convoqué, sans avocat, pour que l'on me signifie ma ou mes sanctions, c'est cela ?

bonjour,

pas besoin d'avocat pour une OP, vous passerez devant une personne " autorisée " qui vous dira dans la plupart des cas, après avoir lu votre pièce d'identité (ne pas l'oublier !) "  Monsieur xxxx ... il vous est reproché le .... d'avoir ...., sur ces faits le tribunal vous condamne à la peine de .... "

il vous demande de signer l'OP, vous précise que vous pouvez former opposition dans le délai de .X.. jours (selon ce qui vous est reproché) et vous passez devant un juge, dans une autre pièce, pour l'homologation de la peine (éventuellement y laisser votre permis également)


[edit] par contre, il vous faudra former opposition si vous voulez qu'un avocat demande la non inscription au casier judiciaire

Merci Timh !!

Qu'appelles - tu "homologation de la peine" ?

      Dadoo87 a écrit:

Merci Timh !!

Qu'appelles - tu "homologation de la peine" ?

Bonjour
le juge homologue les réquisitions du parquet (proposition de peines)

Ok

Merci à vous !!

      Timh a écrit:

pas besoin d'avocat pour une OP, vous passerez devant une personne " autorisée " qui vous dira dans la plupart des cas, après avoir lu votre pièce d'identité (ne pas l'oublier !) "  Monsieur xxxx ... il vous est reproché le .... d'avoir ...., sur ces faits le tribunal vous condamne à la peine de .... "

il vous demande de signer l'OP, vous précise que vous pouvez former opposition dans le délai de .X.. jours (selon ce qui vous est reproché) et vous passez devant un juge, dans une autre pièce, pour l'homologation de la peine (éventuellement y laisser votre permis également)

bonjour Timh
Vous confondez avec la CRPC, dans le cas de notification d'OP, il n'y a pas d'homologation, l'ordonnance pénale est déjà rendue par le juge.
ça va se limiter à bonjour ! signez là !, voilà l'OP !, au revoir !.
Dans certaines "crémeries" , il y a maintenant un petit laïus d'entrée du "'délégué" à l'attention des "invités."

edit  : pour rendre à Cesar !

      lavigie a écrit:

Bonjour Kirlian1

      bonjour Lavigie
Vous confondez avec la CRPC

je ne suis pour rien dans cette file, Timh c'est l'autre brigade !

bonjour Lavigie
OOOps
ordonnance en rectification, rendue

Bonjour

      kirlian1 a écrit:

Dans certaines "crémeries" , il y a maintenant un petit laïus d'entrée du "'délégué" à l'attention des "invités."

edit  : pour rendre à Cesar !

César a les chevilles qui enflent, certaines crèmeries ont d'autres usages, en + du laïus du " délégué ", elles font sortir par une autre porte pour les suites données, que j'ai appelées à tord certainement  " homologation "