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 25-09-2005 19:28:55 - Excès de vitesse

 coquin
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-09-2005 
Messages: 1

Excès de vitesse

  Voir le profil de coquin        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Je viens de recevoir ce jour 24/09, un PV qui m'indique que le 24/07 mon véhicule a été pris en excès de vitesse 76 km/h au lieu de 70 km/h.

Le moyen de contrôle utilisé est un MESTA 210. Radar que je n'ai pas vu et je n'ai pas été intercepté après cette infraction.

Après la prise en compte de la marge d'erreur, mon excès de vitesse est ramené à 71km/h au lieu de 70 km/h.

Amende de 68 euros + perte de points (l'avis de contravention ne mentionne pas le nombre de points).

Puis je contester ce PV sachant que mon infraction est due à 1 tout petit km/h.

Merci de votre réponse



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 25-09-2005 19:40:33 - Excès de vitesse

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de samuel73        Voter pour ce message (+1 point)

slt non tu ne pourra pas contester par contre le prix de l'amende ne correspond pas sai 90 euro





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com


 25-09-2005 19:58:49 - Excès de vitesse

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Excès de vitesse

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slt non tu ne pourra pas contester par contre le prix de l'amende ne correspond pas sai 90 euro

bonsoir,

Non, c'est bien 45 euros et pas 90.

En revanche, coquin n'a pas bien lu les documents qu'il a reçus car au verso de l'avis de contravention il y a un tableau qui indique le nombre de points par rapport à la vitesse retenue.



 25-09-2005 20:00:47 - Excès de vitesse

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de samuel73        Voter pour ce message (+1 point)

donc  vise de forme on lui demande 65 pour les 45 euro tu es sur j'ai demander o collegue tt a l'heure il mon dis 90 euro sous 3 jours





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com


 25-09-2005 20:13:42 - Excès de vitesse

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

donc  vise de forme on lui demande 65 pour les 45 euro tu es sur j'ai demander o collegue tt a l'heure il mon dis 90 euro sous 3 jours

Bonsoir,

Un collègue de quoi, de travail, un policier, un gendarme ?  Faudra réviser le code   icon_wink

Voici la preuve  :


Article R413-14

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 2 IV Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 2 III, art. 4 XIII Journal Officiel du 12 juillet 2003)

(Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 1 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

   I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.   II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
   2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
   3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
   III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :
   1º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;
   2º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et moins de 40 km/h, réduction de trois points ;
   3º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20 km/h et moins de 30 km/h, réduction de deux points ;
   4º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h, réduction d'un point.


Les 68 euros c'est l'amende forfaitaire mais s'il paye dans les 15 jours c'est 45 euros, faut lire correctement les documents reçus sinon vous allez faire n'importe quoi   icon_cry



 25-09-2005 20:14:03 - Excès de vitesse

 camel07
 Conducteur
 
Inscrit le 25-09-2005 
Messages: 30

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de camel07        Voter pour ce message (+1 point)

pas coll moi qui roule tres vite quand sa va m arriver sa sera la chiase icon_cry  icon_cry  icon_cry  icon_cry  icon_cry
aa++





salut tous le monde
moi je suis mordu des voitures italiene!!
et des bmw la 850 le reve !!!!!!!!!!!!!!!


 25-09-2005 20:42:06 - Excès de vitesse

 pippo
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 28-03-2005 
Messages: 1141

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de pippo        Voter pour ce message (+1 point)

De 1 kmh à 19kmh au dessus de la vitesse autorisée c'est une amende de classe 3, amende forfaitaire de 68 € et 1 point ... Mais il faut que la vitesse maximale autorisée soit supérieure a 50 kmh.



 25-09-2005 21:50:35 - Excès de vitesse

 camel07
 Conducteur
 
Inscrit le 25-09-2005 
Messages: 30

Re: Excès de vitesse

  Voir le profil de camel07        Voter pour ce message (+1 point)

dur dur moi qui roule souvent a 160 180 au lieux de 90
sa me fou la chiasse 3 ans de retrait  icon_cry  icon_cry  icon_cry  icon_cry
dur quand sa va m arriver
voir plus si je suis a moto  icon_twisted  icon_twisted  icon_twisted  icon_twisted





salut tous le monde
moi je suis mordu des voitures italiene!!
et des bmw la 850 le reve !!!!!!!!!!!!!!!



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