tophe45 a écrit:

bonjour vendredi soir dans mon village a un croisement proche du centre ville il y avait un controle de gendarmerie...je me suis stationné environ 70 metres avant leur controle pour aller prendre de l argent a un distributeur tout proche...j etais deja descendu de mon vheicule et je commencais a me diriger vers le distributeur bancaire quant ils sont venu vers moi d un pas rapide et mon demander de leur fournir les papiers du vehicule....j ai donc rouvert ma voiture pour leur donner les papiers qui etaient en regle suite a cela ils m ont demandé de les suivre a pied jusqu a leur vehicule stationné plus loin pour me faire un controle d alcoolemie qui s est revelé positif.....sommes nous dans le cas d un controle au volant du vehicule ou d un controle d indentité sur la voie publique

Bonjour
Ils vous ont vu descendre d'un véhicule que vous conduisiez.....
Ne cherchez pas la petite bête leur contrôle est légal vous n'aviez qu'à ne pas boire avant de conduire....

merci de votre reponse mais il y a des procedures a respecter soit c etait un controle routier soit c etait un controle d alcoolemie decider par un autorité....

Bonjour,

Un tel contrôle sans infraction préalable peut très bien s'effectuer sur l'ordre de l'OPJ ou du procureur.

Quand vous serez convoqué par la justice, demandez la copie de la procédure et vous verrez de quoi il ressort.

Quant à votre ami dans la police, dites lui de venir nous expliquer son point de vue sur le forum, on verra ce qu'on peut lui répondre

Au fait, quel taux  ?

taux de 0.50mg/l d air expiré......dans le cadre d un controle d alcoolemie décidé par une autorité un controle l alcoolemie et ensuite si infraction ils doivent demander les papiers et non le contraire lors qu aucune infraction ni conduite en etat d ivresse manifeste n a été retenu

tout en sachant que lors de ce controle je vennais de stationner a plusieurs dizaine de metres avant le point de controle

Bonjour

Au risque de me répéter.

Un contrôle d'alcoolémie peut être réalisé sans infraction préalable s'il y a un ordre de l'OPJ ou du Procureur.

Vous comprenez la teneur de cette phrase où dois-je vous l'écrire différemment ?

Quant à savoir si on vous demande les documents avant ou après, quelle importance  ?

Bonjour
Les gendarmes ne vous ont pas demandés une pièce d'identité au titre du 78-2 du CPP
Ils vous ont demandés les pièces et titres en relation  à la conduite du VL
Et ils pouvait le faire au titre du contrôle d'identité envers une personne qui à commis ou tenté une infraction , ce qui fut positif pour l'alcoolémie

certes ils etaient dans leur droit de me demander mes papiers relatif a la voiture mais pas avant l infraction puis que je n etais plu au volant de mon vehicule car je vennais de stationner sur un parking et n etait a bord de mon vehicule j ai du rouvrir mon vehicule pour leur fournir les papiers

Bonjour
Le controle des papiers du VL et du permis peut se faire sans infraction préalable .

Bonjour,

      tophe45 a écrit:

certes ils etaient dans leur droit de me demander mes papiers relatif a la voiture mais pas avant l infraction puis que je n etais plu au volant de mon vehicule car je vennais de stationner sur un parking et n etait a bord de mon vehicule j ai du rouvrir mon vehicule pour leur fournir les papiers

Vi, vi, mais ils vous ont vu conduire

Vous avez repris vos esprits où il faut attendre encore un peu pour vous expliquer une nouvelle fois ce qu'on ne cesse de vous dire  ?

En outre, si vous pensez malgré nos explications qu'il y a vice de procédure, il faut contester aurpès de qui de droit, vous verrez la réponse    C'est comme ça qu'on apprend quand on ne veut pas comprendre en amont

oui je suis d accord avec vous mais je n etais pas pas a bord de mon vehicule lors qu ils sont venu pour me controler

Bonjour,

Allez donc consulter un avocat qui peut-être vous dira que vous avez raison dans votre raisonnement, puisque vous cherchez ce type de réponse, et faîtes brûler un gros cierge pour que la justice vous donne raison, sans oublier la CB qu'il faudra faire chauffer un peu

a lors dans la police il y a vraiment des tordus car un de vos collégues m a dit que cela ne pouvait pas etre un controle routier dans la mesure ou je n etais pas a bord de ma voiture....et de plus le delai entre l ethylométre et la derniere prise d une cigarette n a pas été non plu respecter

Bonjour,

      tophe45 a écrit:

a lors dans la police il y a vraiment des tordus car un de vos collégues m a dit que cela ne pouvait pas etre un controle routier dans la mesure ou je n etais pas a bord de ma voiture....et de plus le delai entre l ethylométre et la derniere prise d une cigarette n a pas été non plu respecter

Ah bon, nous sommes sur un forum dédié aux policiers  ? 

Quant à celui qui est tordu, ma religion est faîte

ne vous inquietez pas pour ma carte bancaire elle est pas prete de chauffer et un rendez vous avec un avocat est deja pris je verrais bien de quoi il en retient.....c est bizarre que vous devenez agressifs lorsque de l on essaie de defendre ses droits.....dans chaque metier il y a des procedures a respecter....pourquoi un ami qui est votre collegues impecteur de police m a dit que la procedure etait pas normal....je vois pas son interet a me mettre sur de mauvais rails

Bonjour,

      tophe45 a écrit:

ne vous inquietez pas pour ma carte bancaire elle est pas prete de chauffer et un rendez vous avec un avocat est deja pris je verrais bien de quoi il en retient.....c est bizarre que vous devenez agressifs lorsque de l on essaie de defendre ses droits.....dans chaque metier il y a des procedures a respecter....pourquoi un ami qui est votre collegues impecteur de police m a dit que la procedure etait pas normal....je vois pas son interet a me mettre sur de mauvais rails

Alors tout va pour le mieux puisque l'avocat est en piste.   Il y a peut-être des vices de procédure, mais pas au vu des éléments que vous donnez.

Dire les choses comme elle sont, tout d'abord avec un maximum de pédagogie puis un peu plus directement quand en face il y a une personne qui, semble-t-il, refuse de comprendre, fait partie de la technique d'enfoncement du coin avec la masse quand le marteau ne suffit pas.

La preuve, pourquoi vous insistez à nous rendre collègue d'un inspecteur de police ? ( au fait, maintenant on dit lieutenant et ce depuis une vingtaine d'années ) qui d'ailleurs ne doit pas connaître grand chose au code de la route.

Quand vous en aurez fini de votre affaire, revenez donc nous donner le résultat ce sera positif pour tout le monde.

Bonjour
Mince
depuis le temps que je suis ici je savais pas etre dans une brigade de FOD ... 
Faut qu'on change le nom du forum et mettre je sais pas moi .. le bistrot des FOD ? ou autre?

Tiger

que st ce que vous appelez une brigade de FOD

bonjour
des tordus il y en partout, et surtout sur la route,
en plus,...on le prend comme vous nous le vendez...
le fait de vous arrêter un peu avant leur barrage a éveillé leurs soupçons,
ils vous ont vu descendre de votre voiture...
et çà s'est révélé positif,
ils ont constaté votre infraction d'alcoolémie par la suite
eux sont assermentés donc leur parole vaut avec le résultat du test
malheureusement pour vous, vous auriez du prévoir la monnaie avant...
après avoir récupéré les billets, vous auriez pas fait un petit demi tour ?
pour les fuir...comme bien souvent
c'est vrai, çà fait chier de se prendre - 6 pts, une prune et une suspension
pour non respect des règle de bases,
il ne faut plus jouer avec çà maintenant
c'est trop risqué
bonne chance pour la suite
A+
ps: @ "Tiger33" à "la guinguette 22"