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Bonjour,
Je voudrais savoir, si on pouvais contester une contravention, kan le radar mobile et sur un chemin privé (menant à ma maison), et qu'il vous arrete devant mon portail (tjrs privé) ???
Parce que me semble, qu'ils n'ont pas le droit ?
E secondo : Je roulé un peu vite, c vrai (70, 80km/h en ville une nuit). Il m'ont rattrapé avec sirene, et tout (me suis cru dans un film, lol), mais kan, je les ai apercu dans dans le retro, tous de suite ralenti a 50, et me sui arrété sur un trottoir éclaré. Mon rejoint 4s aprés. Donc il ne pouvait pas savoir a combien je roulé. Puis, il m'ont dit de les suivre. Et je me suis retrouvé devant un garage renault (lieu privé) et dans le noir le plus complet !!! (j'ai juste eu un controle des papiers)
Kan pensez vous ??
Merci de vos réponse
Pilote confirmé
Lieu: ALBI
Inscrit le 3 juillet 2005
Messages: 397
bsr ! et quel est le motif de la contravention ?
Dépassement de la vitesse autorisé de 10km/h. Moi j'ai jamais rien eu. Mais c arrivé a un copain.
Et ce faire arrété sur lieu privé, il pense que ce n'est pas légale.
Pilote confirmé
Lieu: ALBI
Inscrit le 3 juillet 2005
Messages: 397
le radar n'était pas sur le chemin......... forcement !
ton ami devait rouler en deça de la limite autorisé avant d'empunter le chemin me semble t-il !
sinon..... no understand
Bonsoir Bebertmania
En réalité 2 questions se cachent là dessous :
1°) L’infraction a-t-elle été commise dans une voie ouverte à la circulation publique ? Dans l’affirmative, le Code de la route s’applique (R. 110-1 C.R.). Dans la négative, il n’y a pas d’infraction.
Attention, ce n’est donc pas le caractère privé d’un chemin qui détermine s’il y a ou non application du Code de la Route.
2°) Les forces de l’ordre étaient dans un « lieu privé » : à moins qu’ils n’aient enjambé le portail, la clôture ou le grillage(et encore) je ne pense pas que ceci vicie votre PV. Si la voie était ouverte ils ont pu légitimement y entrer…
En tout cas ceci m’apparaît plus être une question distincte qui concerne le propriétaire du chemin.
En ce qui concerne la course poursuite, n’oubliez pas l’article R 413-17 du Code de la Route qui traite du défaut de maîtrise de la vitesse du véhicule. Dans un certain nombre de situations respecter la limitation de vitesse ne suffit pas, il faut également veiller à adapter votre vitesse (ex : ne pas prendre un rond point à 50 km/h…). Les forces de l’ordre apprécieront votre style de conduite. Notez que vous vous en tirez bien.
Dalex
Bonjour
DALEX a tout dit . 
Même avis. Super ta voiture rouge .
Michel
Il mette evidement leur radar sur mon chemin privé. (kan je veux partir de chez moi, je peux pas, puisk'il bloque mon chemin.) Je pourrais trés bien les viré a coup de pied o cul.
Ya un trottoir public à 10m de là. il's ont qu'a si mettre dessus.
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