Bonsoir
Amende+suspension permis

bonsoir
j’espère que ce sera "seulement" une suspension de permis d'au moins 6mois je suppose?
car j'ai lu quelque part que pour une récidive çà pouvait être l'annulation du permis
merci pour vos réponses

bjr
beh oui si recidive legal annulation du permis
Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
voire point numero 8
desole
tiger

bonjour,
je suis donc bien en récidive entre le 22/04/07 et le 24/09/11?
et une annulation peut durer combien de temps?
je pourrais récupérer mon permis en repassant les épreuves théoriques ou je vais devoir tout refaire?
j'ai oublier de précisé que j'ai mes 12 points je sais pas si çà change quelque chose..
pardonnez moi d'insister mais j'ai vraiment besoin de mon permis pour mon boulot
merci

Bonsoir messieurs je vous laisse le devoir m appelle: accident, j espere que cela n est pas grave
Bonne nuit

re..
la duree d'interdiction c le juge qui la fixe
vous n'aurez que le code a repasser
pour le boulot.. le juge vous repondra 'fallait y penser avant'
bon courage
tiger

bonsoir
je lisais votre liens tiger et je constate que ça pourrait être limite la prison
çà me fait un peu peur quand même
je sais pas si je vais mieux dormir ce soir
mais bon je l'ai surement mériter
en tout cas
merci pour réponses je sais a peu prés ce qui m'attend maintenant

re..
non non pas de prison ferme pour 2 fois..
au pire un peu de sursis mais meme pas..
dormez cool  envous disant que deja vous  avez tue personne en conduisant alcolise. c le plus important je crois
tiger

ah ouf...
ça m’enlève un poids....
encore merci
oui c'est sur que j'ai abusé je bois jamais d'habitude avant de conduire mais une erreur suffit
en tout cas je ne recommencerais pas çà c'est sur
c'est beaucoup trop de galère et de risque inutile
et j'ai pas envie d'aller en prison....

Bonjour
Je serais fortement surpris de prison, même avec sursis avec une ordonnance  pénale :

      Article 495-1
Le ministère public qui choisit la procédure simplifiée communique au président du tribunal le dossier de la poursuite et ses réquisitions.

Le président statue sans débat préalable par une ordonnance pénale portant relaxe ou condamnation à une amende ainsi que, le cas échéant, à une ou plusieurs des peines complémentaires encourues, ces peines pouvant être prononcées à titre de peine principale.

S'il estime qu'un débat contradictoire est utile ou qu'une peine d'emprisonnement devrait être prononcée, le juge renvoie le dossier au ministère public.

et comme la peine de prison n'est pas une peine complémentaire, concluez vous-même.

      juju21000 a écrit:

bonsoir et merci
pourriez vous me dire ce que je risque pour tout ça?
contrôle en état d’alcoolémie en récidive?
et usage de stupéfiants?
(c'est ce qui est marqué sur la "Convocation a une audience de notification d'ordonnance pénal")
merci

Bonjour
c'est nouveau ça?
pas évident d'y voir clair dans votre affaire si vous donnez les infos au compte goutte, votre convocation est pour quand finalement?
de toutes façons je pense que jpal a répondu à vos principales craintes

bonjour,
non ce n'est pas nouveau c'est ce que m'a remis le policier en sortant du commissariat(c'est pour ca que je demandais si j’étais vraiment en récidive et si il était normal que j'ai vu nul part que le test pour les drogues était négatif car sur cette"Convocation a une audience de notification d'ordonnance pénal"il est marqué:
                                  -Ceea en récidive
                                  -usage de stupéfiants

et donc je suis convoqué le 16 décembre

dans tout les cas j'ai pris contact avec un avocat
et encore merci pour vos réponses qui m'ont bien éclairer

Bonjour,

Votre avocat ne pourra rien concernant l'ordonnance pénale, cette dernière comporte une peine que l'on ne peut discuter, on ne peut se défendre dans le cadre d'une notification d'ordonnance pénale, la seule chose pour laquelle votre avocat pourra vous aider c'est de contester l'ordonnance pénale afin de comparaitre en audience publique pour vous faire entendre où là votre avocat pourra vous défendre. Ceci dit je ne pense pas q'un avocat fera grand chose étant donné que votre principal soucis apparament est votre permis, ce dernier sera annulé de plein droit avocat ou pas, la seule chose que l'avocat peut négocier c'est la durée d'annulation du permis.
Pour l'usage de stupéfiants, vous ne pourrez vous défendre au titre de l'ordonnance pénale mais plus tard au tribunal si vous contester l'ordonnance.

Bonjour
ne payez pas un avocat pour la notif de l'OP.
Il ne sert à rien.
Allez éventuellement le voir après.

bonsoir,

petite précision sur les annulations:

-si l'interdiction de repasser le permis est inferieure à 1 an,il faut repasser le code uniquement
-si l'interdiction de repasser le permis est égale ou superieure  1 an, il faut repasser code+conduite.

De meme,si l'interdicton est de 6 mois mais que la personne ne se présente à une auto ecole que 1 an après la sentence,
c'est le tout qu'il faut repasser.

source:mon experience personnelle...

bonsoir, un peu dans le meme cas que vous, pourriez vous donner suite au jugement, merci, pour info, 1 ere fois en 03/2008 ( 6 mois, 6 points, +amende ), et 2 eme en 08/2011 fourriere pour la voiture , annulation du permis, convoqué CRPC en decembre ), tout 2 au dessus de 0.80 ..., g consulté un avocat qui ma fait comprendre ke la CRPC, c'etait niet pour moi car recidive , ...,  je m inquiete juste pour la duree de l 'annulation, sans voiture , moi qui fait les postes , c 'est tres tres galere ...