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 24-09-2005 08:33:49 - Passager avant : Urgent

 marie56
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-09-2005 
Messages: 2

Passager avant : Urgent

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BONJOUR,
Je travaille avec des enfants et j'ai entendu dire que la réglementation sur l'âge du passager avant venait de changer et qu'il serait passer de 10 ans à 12. Je n'arrive pas à trouver les textes officiels: merci de votre réponse! icon_redface




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 24-09-2005 08:43:10 - Passager avant : Urgent

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: Passager avant : Urgent

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slt tu devrai trouver reponse ici attention a ce que dise les medias 
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSarde.jsp





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com


 24-09-2005 08:48:47 - Passager avant : Urgent

 marie56
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-09-2005 
Messages: 2

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de marie56        Voter pour ce message (+1 point)

Merci pour ton info , je viens d'essayer mes je ne parviens pas à trouver les textes correspondants, j'ai pourtant essayer plusieurs mots clés.



 24-09-2005 09:01:28 - Passager avant : Urgent

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de samuel73        Voter pour ce message (+1 point)

re en plus sais asser compliquer sai basser sur une moyen nous en ce momen on a le pbl avec notre bb il est trop grand pour etre dos a la route mai ne resisterai pas a un choque si il et face a la route





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
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 24-09-2005 09:05:34 - Passager avant : Urgent

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17572

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

re en plus sais asser compliquer sai basser sur une moyen nous en ce momen on a le pbl avec notre bb il est trop grand pour etre dos a la route mai ne resisterai pas a un choque si il et face a la route

Bonjour,

Vous ne pourriez pas faire un effort pour écrire correctement, ce serait plus sympa pour ceux qui lisent  icon_lol

Voici le texte officiel  :


Article R412-3

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 III Journal Officiel du 1er avril 2003)

   I. - Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit, sauf dans l'un des cas suivants :
   1º Lorsque l'enfant est transporté, face à l'arrière, dans un système homologué de retenue spécialement conçu pour être installé à l'avant des véhicules ;
   2º Lorsque le véhicule ne comporte pas de siège arrière ;
   3º Lorsque les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de dix ans, à condition que chacun des enfants transportés soit retenu par un système prévu au II de l'article R. 412-2.
   II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


A moins qu'il ait changé cette nuit et que le code ne soit pas à jour  icon_razz



 24-09-2005 09:12:50 - Passager avant : Urgent

 Mecano84
 Modérateur
 
Lieu: Vaucluse 
Inscrit le 18-01-2005 
Messages: 27565

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de Mecano84        Voter pour ce message (+1 point)

Coucou

ca veux dire Aléa que mon fils de 11 ans peut monter a l'avant de mon Alpine  ?icon_biggrin


c'est lui qui va etre content !  icon_biggrin





envie de nous rejoindre c'est ici icon_arrow www.technique-auto.com
Forum auto, Fiche technique , couple de serrage , calage distribution , tuto , etc...


 24-09-2005 09:14:48 - Passager avant : Urgent

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de samuel73        Voter pour ce message (+1 point)

slt oui il pourrat monter aller va lui dire la bonne nouvelle fait chauffer le moteur





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com


 24-09-2005 09:30:55 - Passager avant : Urgent

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17572

Re: Passager avant : Urgent

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Coucou

ca veux dire Aléa que mon fils de 11 ans peut monter a l'avant de mon Alpine  ?icon_biggrin


c'est lui qui va etre content !  icon_biggrin

bonjour,

Ce n'est pas moi qui le dit, c'est le code de la route  icon_wink




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