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poutoux
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Publié le 23 septembre 2011 - #1364361 - accident corporel sans assurance
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Bonjour,

j ai renverse une dame en dehors des clous .mais je n avais pas bus , j etais eblouie par le soleil mon assurance ma resilie pour non paiment . on ma quelle n avit rien et faire un constat .j ai voulue lui paye ses frais par un cheque pour eviter des procedure , elle refuse , lors qu elle a fais des radio , et n a rien .que dois je faire


Bidouyou
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Publié le 23 septembre 2011 - #1364372 - Re: accident corporel sans assurance
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Bonjour,

c'est un peu confus votre récit !!

Vous avez été résilié de votre assurance pour défaut de paiement, et malgrè cela vous avez continuer à rouler sans assurance ....

      on ma quelle n avit rien et faire un constat

????

Cdlt


JKD78
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Publié le 23 septembre 2011 - #1364373 - Re: accident corporel sans assurance
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Bonjour,

Faites un effort sur votre orthographe et votre syntaxe, on a vraiment du mal à vous lire....
Depuis quand votre assureur vous a résilié pour non paiement ??? Vous rouliez donc sans assurance depuis la résiliation de votre contrat ?

Having no limitation, as your limitation

poutoux
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Publié le 27 septembre 2011 - #1366161 - Re: accident corporel sans assurance
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Oui je roulais depuis quelques temps sans assurance( faute de moyens) mais j'ai renverse la dame.
Les policiers et les pompiers sont venus. Les uns ont dit qu il n'y avait pas de trace de freinage ( vitesse trop lente)mais n'ont pas fait de constat, et les autres ont dit qu ils menaient la dame a l'hopital plus pour lui faire plaisir que par necessite.
(Ils m'ont dit de m arranger avec la dame plutot que de faire marcher l'assurance.)
J'ai appele l'hopital et ils m'ont dit qu'elle n'avait rien ( quelques bleus).
J'ai pris contact avec la dame pour essayer de m'arranger ( comme on me l'a conseille) elle m'a dit qu'elle savait pas pour combien elle en avait et que  ses soins n'etaient pas finis).
Quelques temps apres je recois un papier de son assurance me disant que la dame allait porter plainte parceque je n'avais pas repondu a leur premier courrier ( demande d'infos sur mon assurance-que je n'ai pas-bien sur).
Je risque quoi (permis, amende, prison....)?
Jusqu'a ou peut elle aller?



Dernière modification par poutoux (27-09-2011 22:06:17)


daniel303
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Publié le 27 septembre 2011 - #1366168 - Re: accident corporel sans assurance
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bonjour-888

      mais j'ai renverse la dame.

loi Badinter= vous allez vous en souvenir longtemps!
rien de plus à dire sm11

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

idiot gene
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Publié le 27 septembre 2011 - #1366173 - Re: accident corporel sans assurance
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bonjour

est-ce que la police a pris vos papiers et relevé votre identité et demandé les papiers de la voiture?

Quel est ce premier courrier ? elle vous a écrit et vous n'avez pas répondu? ou elle dit qu'elle vous a écrit et ce n'est pas vrai?
quoiqu'il en soit, maintenant que son assurance s'en est mêlée, ça va être risqué pour vous.
Ecrivez lui en LRAR pour lui demander combien elle a dépensé afin que vous la remboursiez.

Cela dit, si vous tombez sur quelqu'un de vénal (intéressé par le gain) elle va peut-être essayer tirer avantage de la situation. Et là, vous êtes mal, parce que, n'étant pas assurée, vous êtes directement responsable de tous les préjudices qu'elle fera passer sur l'accident.

Si elle porte plainte non seulement vous serez obligée de payer mais en plus vous pourrez avoir une suspension du permis et vous perdrez 6 points.
extrait

      Art. 222-20-1-Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.

cela est un maximum qui n'est d'ordinaire pas appliqué si vous n'avez pas d'antécédent du même genre dans les dernières années. Mais vous pourriez avoir du "sursis".

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poutoux
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Publié le 28 septembre 2011 - #1366505 - Re: accident corporel sans assurance
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La police a note les infos de mon permis sur un simple carnet de notes, on ne m a pas demande les papiers du vehicule.
Le premier courrier est une demande d'infos sur mon assurance et le deuxieme une relance avec la fameuse menace de plainte de la dame.
En ce qui concerne L'article de loi il parlent d une ITT inferieure ou egale a 3 mois,hors la dame est sortie de l hopital le soir meme et a mon avis sans ITT.
Dans mon cas c'est la premiere fois .( pas de recidive) .
- Au cas ou ils me font une suspension de permis , que devient mon permis D (bus) avec lequel je travaille. Et qui me permettrait de eventuellement vivre et payer les frais medicaux de la dame?
- Sur quel motif peut elle porter plainte en ne sachant pas que je n'ai pas d'assurance?



Dernière modification par poutoux (28-09-2011 21:32:37)


idiot gene
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Publié le 28 septembre 2011 - #1366560 - Re: accident corporel sans assurance
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bonjour
ce n'est pas votre avis qui compte pour déterminer l'ITT, c'est celui des médecins, en particulier le légiste,
ensuite, si elle porte plainte pour coups et blessures, mise en danger de la vie d'autrui... vous serez jugé... et votre permis en pâtira automatiquement...le D compris car c'est un seul permis que l'on a (avec plusieurs "compétences" possibles).
Vous êtes l'exemple type qui justifie pourquoi on doit avoir une assurance.

Ca serait bien (pour les autres, futurs, comme vous) de venir nous dire comment cela se finira pour vous.

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