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edn80100
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361592 - Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonjour à tous
Le 14 septembre 2011 vers 8h15, j’ai été arrêté par le Gendarmerie Nationale sur l’autoroute A16. Les gendarmes m’ont alors informé que j’avais été contrôlé à 190 km/h au lieu de 130. Je ne roulais pas à cette vitesse. J'étais maxi à 140 voir moins car le radar m'avait été signalé par mon Coyotte 2 km avant. Même 2 km je roulais tranquille.

Au moment de ce signal, j’ai d’ailleurs été doublé par un véhicule qui, par contre roulait à très grande vitesse. Je me suis dit « celui là, il va se faire prendre ». Aussi quand le véhicule des gendarmes est rentré sur l’autoroute j’étais persuadé que c’était pour lui. Les gendarmes, qui au départ ont assuré que j’étais seul sur la chaussée, ont fini par reconnaître la présence de cette voiture ainsi qu’elle celle d’un autre véhicule et d’un camion.

J’ai essayé pendant tous mes moments libres depuis de récupérer des « traces » de ma circulation sur l’A16 auprès de l’organisme qui gère mon GPS et mon système d’aide à la conduite. Hélas ils ne peuvent pas fournir ce genre d’information.

Je n'ai pas de preuve au sens de la loi pour prouver mon innocence. Je n'ai que ma bonne foi !!
Je n'ai plus de permis pour minimum 4 mois j'ai reçu la notification 24h après. Je suis à mon compte et suis vraiment dans la M....+++++++++++   

Que faire ? Quel recours ? Quelle chance de succès ?

Merci d'avance pour vos conseils.

EdN


JPAL
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361608 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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bonjour

En application de l'article 537 du code de procédure pénale, les constats des FDO font foi jusqu'à preuve du contraire.
Il va vous être très difficile d'apporter la preuve que vous ne rouliez pas à cette vitesse.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

fildeferencuivre
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361609 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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bonsoir
malheureusement pas grandes chances de succès
si les FDO ne reviennent pas sur leur verdict de suite
et partent à la chasse du fautif,
c'est votre parole de "concitoyen" contre la leur d'assermentés
si vous n'avez pas de témoins sous la main c'est pas gagné...
çà devient gênant si les FDO ne font pas la différence d'un modèle à un autre de voiture
on va finir par prendre le train...

c'est pas à un vieux singe qu'on apprend à faire des grimaces...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux

edn80100
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361621 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Merci pour vos réponses. C'est désespérant !!!!!!!
ça me laisse sans voix.
4 mois sans permis, 1 chance sur 2 de déposer le bilan, je ne touche pas de chômage, etc..., etc...

Top
Les semaines à venir vont être gaies.
Bonne soirée.


Fred Falke
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361624 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonjour,

Les gendarmes intercepteurs avaient le modèle et la couleur du véhicule à chasser ou seulement la marque?


edn80100
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Publié le 15 septembre 2011 - #1361625 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonsoir.
Je ne sais pas trop. J'ai été intercepté par la voiture qui m'a contrôlée.

Je crois qu'ils n'ont pas reconnu la voiture. (SAAB 93 break).
Berline break foncé, phare allumé.

Pourquoi ?

Par contre sur le PV, la commune de l'emplacement du controle n'est pas la bonne. Est-ce exploitable ?

Merci


Fred Falke
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361627 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Il est envisageable que les gendarmes se trompent de véhicule dans le cas de séries très répandues type clio, 307, audi A3, etc.
Maintenant, de jour, sur route dégagée avec un véhicule peu commun, l'argument est nettement plus difficile à soutenir et toute contestation paraît vouée à l'échec.

Pour la commune de l'emplacement de contrôle, vous avez été intercepté, votre identité a été relevée, une simple erreur de plume ne vous porte pas préjudice, jurisprudence constante.


kirlian1
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361629 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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      edn80100 a écrit:

...
J’ai essayé pendant tous mes moments libres depuis de récupérer des « traces » de ma circulation sur l’A16 auprès de l’organisme qui gère mon GPS et mon système d’aide à la conduite. Hélas ils ne peuvent pas fournir ce genre d’information....

Bonjour
Et pour compléter les réponses déjà bien exposées
Quand bien même, vous auriez récupéré les "log GPS", ceux ci ne sont "absolument" pas recevables en contravention.


Papymèche
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361646 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonsoir tardif.

Tardif, parce que je suis en train de voir ce que l' on peut faire avec un GPS data logger.
C' est un petit gadget qui permet d' enregistrer un point géodésique chaque seconde.

Excellent pour savoir ce qu' on à fait sur le trajet et vérifier qu' un 190 à un PK, ou PR donné, était bien un 190 à ce PK ou PR. En tous cas c' est mieux que la parole.

Ca vous aurait permis au moins de savoir ce que vous faisiez avant d' avoir eu l' avertissement coyote 2km avant le radar. ou même sur tout le trajet. (Et là croyez moi on voit des choses surprenantes, mais après coup, car il faut exploiter le gadget),

Et je suis sûr que si votre exploitation avait conclu à des vitesses, disons élevées dans un zone de 5 à 6 km avant ce fameux radar, vous ne seriez pas venu vous plaindre sur le forum.

Parce qu' il est courant maintenant que les FDO doublent les postes cinémomètres, et se déplacent, justement pour avoir l' occasion de discuter le bout de gras avec ceux, qui coyote aidant ont tendance à faire une confiance immodérée à cet outil, et à prendre les FDO pour les perdreaux de l' année.

Ceci étant dit, si savez vous quel était le sens du vent, sa vitesse et la pente de l' autoroute, en connaissant la masse du véhicule, son SCx, la pression de gonflage des pneus, sa vitesse mesurée, on peut remonter à la puissance que doit fournir le moteur.
Si puissance à fournir est supérieure à la puissance moteur, il y a impossibilité technique.

Ca marche pas mal pour va vieille A6 Avant (break) de 100kw. C' est très homogène avec les données constructeur. (Bluffant) or je comprends que votre Saab break est du même tonneau vitaminé. Avec çà, c' est du 190 assuré sans défoncer le plancher, même si vous étiez comme vous dites au moment du passage devant le radar plutôt à 140
Il suffit de 50kw pour faire du 130/140 avec ce type de voiture, alors il y a de la marge !

Est-ce que je crois à ce que vous avez présenté ? Vous avez le bénéfice du doute, mais il est pas très étayé  par la technique....

Coté puissance moteur, vous n' arriverez pas à démontrer que votre vitesse ne pouvait atteindre 190. Et comme vous n' avez rien de rien pour étayer un 140, j' ai un peu peur du résultat.


fildeferencuivre
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361678 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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bonjour
juste comme çà, parce que la suite ne sent pas bon, mais...
si je suis bien c'était un break Saab 9.3 qui est incriminé
et votre voiture est un  break foncé aussi?
vous leur avez dit avoir un "coyote" à bord?
en général çà les met en garde et dans le doute...
vous pouvez essayé de voir si il y a des caméras sur ce tronçon
et essayé de contrôler avec le secteur de surveillance
en principe il y a des boucles qui prennent la vitesse à leur proximité
vous savez, ces panneaux qui vous indiquent des ralentissements ou bouchons
ont aussi des yeux bienveillants...sur la vitesse
mais pas sur qu'il y ait des enregistrements durables selon le secteur
c'est à voir et vite.
A+

c'est pas à un vieux singe qu'on apprend à faire des grimaces...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux

edn80100
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361683 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Merci pour ces renseignements.
Je suis cherche à récupérer mon heure d'entrée sur l'autoroute (10 km avant l'entrée). J'aurai l'heure d'entrée et l'heure du controle ce qui me permettra d'avoir la vitesse moyenne. Je suis conscient que ce n'est pas une preuve mais j'essaye de prouver ma bonne foi.
Qu'en pensez vous ?

Cordialement.

EdN


Papymèche
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361693 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonjour

C' est quoi votre voiture ? (Marque, type, et puissance moteur)


edn80100
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361700 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Bonjour

SAAB 93 - 180ch

Pourquoi ?
Merci d'avance.


paturage44
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361707 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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      edn80100 a écrit:

Bonjour

SAAB 93 - 180ch

Pourquoi ?
Merci d'avance.

re
Pourquoi "pourquoi" ?
Si on comprend tout, ils ont confondu une saab avec une saab ..
Donc deux véhicules qui se ressemblent non ?



Dernière modification par paturage44 (16-09-2011 10:10:18)


edn80100
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361708 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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icon_smile
Pourquoi me poser vous la question pour le modèle de la voiture ?


paturage44
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361710 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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      edn80100 a écrit:

icon_smile
Pourquoi me poser vous la question pour le modèle de la voiture ?

re
Ben pour savoir si elles se ressemblent pardi ..



Dernière modification par paturage44 (16-09-2011 10:11:55)


edn80100
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361718 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Se ressemblent ??

Je ne comprends pas désolé.


paturage44
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361724 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Re

      edn80100 a écrit:

Se ressemblent ??

Je ne comprends pas désolé.

Ben les gendarmes ont bien confondu votre véhicule saab avec un autre véhicule saab que vous avez vu vous doubler ..non ?
Donc  les deux véhicules saab se ressemblent ? non ?
couleur, modèle, marque,  etc ..


edn80100
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361729 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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Hélas non
L'autre véhicule était n'était pas une SAAB.

Merci


kirlian1
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Publié le 16 septembre 2011 - #1361792 - Re: Erreur de véhicule lors d'un controle de vitesse +50km/h
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      Papymèche a écrit:

Tardif, parce que je suis en train de voir ce que l' on peut faire avec un GPS data logger.
C' est un petit gadget qui permet d' enregistrer un point géodésique chaque seconde.

Excellent pour savoir ce qu' on à fait sur le trajet et vérifier qu' un 190 à un PK, ou PR donné, était bien un 190 à ce PK ou PR. En tous cas c' est mieux que la parole....

Bonjour Papymeche
Mieux que la seule subjectivité , là très surement en accord avec vous sur le plan de la technologie à ce jour.

Mais un "datalogger GPS", même si c'est un gadget très sympa à utiliser (j'ai sm23 )  pour reconstituer là où on est passé, ce n'est pas recevable et valablement opposable surtout en contravention.
D'autant que le cercle d'incertitude est souvent assez large, l'information de vitesse ne pouvant être que dérivée et souvent présentée intégrée pour les "GPS grand public" .

J'avais produit déjà ici en 2008 un "diag circulaire déviation " d'acquisition de sentences d'un "bon" récepteur GPS bien fixé en fixe icon_cool

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/16764/aaprincipale/ubl.jpg



Dernière modification par kirlian1 (16-09-2011 15:00:21)


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