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Bonjour,
Voici mon probléme, aprés étre passé a un cedez le passage aparament tro vite un agent de police m'a arrété est voulé me mettre une amande de 90£ et 4 point en moins(sachant qu'il me resté deux pour recupéré 12 points et oui) bref j'ai refusé de signé et de prendre l'amande donc il m'ont ramené au poste et mon auditionné, j'insiste sur le fait que j'ai parlé correctement!! qu'est-ce que je risque?
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bjr
90 euros et 4 points ??? c pour un stop pas un cedez le passage non ?
et l'amende ils vous l'ont mise quand meme ou non ?
tiger
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Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Bonjour,
pour quel motif l'infraction ? Quel article est stipulé sur le PV ??
Sinon, lisez ceci
==> [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
Cdlt
je repete j'ai refusé de prendre l'amande c'est eux qui l'on gardé, et pour eux je suis passé a un cedez le passage trop vite, sachant que j'était en 3éme vitesse et que j'ai verifié q'il n'y avait aucune voiture ce qui étaient le cas.
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Bonjour,
un cédez le passage en 3ème !!
Etes vous sûr que la vitesse était adaptée ?
Maintenant, sans voir le PV, difficile de pouvoir vous répondre.
Il vous faudra apporter la preuve que le PV est abusif, par le biais de temoignage, etc .... autant dire bon courage.
Cdlt
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bjr
Ah oui . en 3eme.. effectivement
beh comme dit ci dessus a vous de prouver que vous n'avez pas commis la faute designee.. contre des gens assermentes..
ah oui on refuse pas un pv (ca ne va pas l'arreter) on le conteste apres si on veut .. enfin on peut essayer..
tiger
j'était en 3 éme en sous regime20 km environ! c'est pas tro le fais de l'amende qui me m'enbete c'est plus le fait qu'il me resté plus que 2 jour pour recupéré mes 12 points! alors combien de point me reste-t-il? et sachant que je suis chercheur au cnrs donc fonctionnaire je me doit d'avoir un casier judiciaire vierge et l'agent m'a affirmé que le fait de refusé de prendre l'amande et considéré comme un outrage a agent dout la raison pour laquelle il m'ont auditionné. ai-je un casier judiciaire?
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Bonjour,
donc si vous étiez à 2 jours d'avoir vos 12 points ( à vérifier tout de meme avec la préfecture), considéré que vous les avez !!
Par contre, à ses 12 points, seront retranché les 4 points.
Le tout étant de savoir pour quel infraction (article ??) avez vous été verbalisé.
En sachant qu'il sera très dur d'avoir gain de cause face à des FDO assermentés et de plus s'il y a outrage, alors là !!!!
Cdlt
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bjr
vous etes sorti de chez eux avec quels papiers??
tiger
Mais j'insiste bien sur le fait qu'il n'y a eu aucun manque de respect de chaque coté! pour l'agent c'est uniquement le fait de ne pas prendre le PV qui est considéré comme un outrage, est-ce vrai? ahh oui lors de mon audition j'ai refusé de signé la deposition. Il mon dit que je recevré une convocation au tribunal!
Bonjour
normalement rien audition transmise omp
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Bonjour,
steff45 a écrit:
et sachant que je suis chercheur au cnrs donc fonctionnaire je me doit d'avoir un casier judiciaire vierge
je pense que ce n'est pas le type d'inscription qui est source à problème avec l'administration. C'est pas comme si vous étiez connu comme un criminel ....
Chercheur au CNRS ?? Et vous chercher quoi ???
Ok je 
cnrs cemhti cyclotro a orléans dans le 45! chercheur dans Conditions Extrêmes et Matériaux Haute Température et Irradiation! je suis specialisé dans le nucléaire prk?
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steff45 a écrit:
cnrs cemhti cyclotro a orléans dans le 45! chercheur dans Conditions Extrêmes et Matériaux Haute Température et Irradiation! je suis specialisé dans le nucléaire prk?
Bonjour,
non comme ça, juste pour info 
Cdlt
Re
steff45 a écrit:
je repete j'ai refusé de prendre l'amande c'est eux qui l'on gardé, et pour eux je suis passé a un cedez le passage trop vite, sachant que j'était en 3éme vitesse et que j'ai verifié q'il n'y avait aucune voiture ce qui étaient le cas.
Je ne vois pas très bien à quoi çà vous sert de refuser de prendre le PV .. ?
Les points ne sont perdus qu'une fois que vous avez payé l'amende ..
Donc prendre le PV ne vous aurait pas fait perdre les points ..
A votre place, je leur téléphonerais pour leurs dire que je vais venir chercher le PV (s'ils sont d'accord).. tout en me réservant de le contester ..
Si vous signez, vous signez que vous prenez le PV, mais vous ne signez pas que vous reconnaissez les faits .. (il y a deux cases différentes ..)
Dernière modification par paturage44 (07-09-2011 17:59:08)
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Porsche
bjr888
Attendez
J'arrive avec un œil profane
Passez à un "céder le passage " en 3ème, ça ne veut rien dire, sauf si vitesse excessive en regard du contexte
En 3 ème avec un diesel à 1000tr/mn, vous pouvez rouler à moins que 20km/
Donc, je pense qu'il y a autre chose que ce que nous dit Steff45
Si les FDO l'on intercepté c'est que certainement il y a eu une faute plus lourde et si il y a eu audition au poste c'est qu'il s'est passé quelque chose d'encore plus lourd
Bref,
Même si la déposition n'a pas été signée, Steff 45 doit forcément se souvenir de ce qu'il a raconté
Alors ce serait bien qu'il nous dise la vérité, pour qu'on comprenne, parce que je ne vois pas les FDO s'engager dans le montage d'un dossier vers un tribunal, au seul motif d'un "céder le passage"
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