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Bonjour,
Mon ami s'est fait arrêter samedi soir, il lui ont fait souffler, il avait 0,74; le problème est qu'il ne s'est pas arrêter tt de suite car il savait qu'il était en tort avec de l'alcool du coup il a paniqué et a continué sa route; Mais les gendarmes l'ont vite rattrapé. En plus de l'alcool, il y a refus d'obtempérer avec les gendarmes, et il est récidive, il s'est déjà fait prendre en 2007, à ce jour il a ses 12 points mais le permis lui a bien évidemment été retiré sur le champ. IL passe au correctionnel le 18 janvier, étant chef d'entreprise, il a besoin de son permis. Est ce que le juge peut éventuellement prendre cela en considération? Que risque t-il exactement? Merci de me répondre au plus vite, je suis folle d'inquiètude et cette histoire me rend malade.
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Bonjour,
Malheureusement pour votre ami, il peut dire au revoir à son permis, étant en récidive, son permis sera annulé de plein droit par le juge, sanction obligatoire, le juge ne peut s'y opposer. Il lui sera interdit d'en solliciter un nouveau pendant une période donnée par le juge. S'il n'était plus en probatoire, il devra repasser seulement le code, sinon ce sera code + conduite.
En outre, il sera aussi sanctionné par une bonne amende, éventuellement un peu de sursis étant en récidive (pas de ferme dans ce cas là si aucun accident avec blessé), son véhicule lui sera malheureusement confisqué depuis une récente loi qui est passé (les professionnels du forum pourront vont citer cette loi). Toutes ses sanctions seront évidemment un peu plus salé étant donné le refus d'obtemptérer, en effet, ce dernier est sanctionné approximativement par les mêmes sanctions que pour le délit d'alcool au volant.
Pour résumer: annulation du permis pour une certaine période + amende + sursis éventuellement + confiscation du véhicule... C'est à peut prêt tout mais c'est déjà pas mal.
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Bonjour,
AH oui désolé Aléa, si composition pénale lors de la première infraction, pas de récidive, ça change toute la donne.
en 2007 c'était au tribunal de grande instance mais je ne peux pas vous en dire plus, jen sais pas plus. Est ce que la réponse vous suffit pour me répondre ??? Merci.
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Bonjour,
Une composition pénale peut se passer au tribunal de Grande Instance.
Sur sa convocation, il est bien fait mention d'une récidive ? Si oui, se repporter à ma première réponse.
S'il avait été jugé en composition pénale la première fois, il n'y aurait pas eu notion de récidive légale pour son prochain jugement, seulement réitération des faits.
Pour un peu plus de détails: Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
Dernière modification par JKD78 (06-09-2011 09:17:34)
J'ai la convocation sous les yeux et il n'y a pas de mention récidive, mais le juge va bien savoir qu'il a déjà été condamné en novembre 2007 à 3mois de prison avec sursis et 3 mois de suspension de permis pour la même infraction ??? De plus, il conduisait avec le camion de l'entreprise, pensez-vous qu'ils vont obligatoirement lui saisir ??? Si oui, n'y a til pas un moyen d'éviter cela??? En changeant la carte grise par exemple ??? Pour l'instant, elle est à son nom à lui, mais peut il la mettre au nom de l'entreprise pour éviter la saisie ???
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Bonjour,
Il a écopé de 3 mois avec sursis la première fois ? Quelles étaient les circonstances exactes ? N'était déjà-t-il pas en récidive ce jour là ?
En espérant que le sursis ne sera pas révoqué...
SI la carte grise n'est pas à son nom, le véhicule ne peut être confiscé, ceci dit, je ne sais absolument pas s'il peut éviter la confiscation en changeant la carte grise de propriétaire.
Normalement, s'il y a récidive légale, cela doit être noté sur la convocation, peut être a-t-il donc été jugé en composition pénale la première fois ?
En 2007 il avait de l'alcool ds le sang, il a prit la route et en plus, il a cherché des noises à un conducteur (tête à queue, menace avec batte de base ball...) le problème c'est que le conducteur a relevé la plaque d'immatriculation et a porté plainte ! et c'est de ce fait qu'il a écopé en plus des 3mois de prison avec sursis.
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Bonjour,
Ah d'accord....
Il faudrait impérativement savoir si précédemment il a été jugé en composition pénal ou non, ça changerait tout pour lui. Je ne veux pas vous donner trop d'espoir mais normalement, la notion de récidive est bien mentionné sur la convocation, si comme vous le dites ce n'est pas le cas, il se peut qu'il est été auparavant jugé en CP et donc notion de récidive non retenu pour cette fois-ci, en tout cas, je l'espère pour vous et surtout pour votre ami 
En fait dans la convocation du 18Janvier il lui est donc reproché d'avoir "conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence ds le sang d'une concentration d'alcool d'au moins 0,80 Gramme par litre de sang" et " omis sciemment d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanent d'un fonctionnaire ou agent chargé de controler les infractions" . Voilà la description de la convocation mais il n'est pas mentionné de récidive.
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Bonjour,
Son ancienne convocation ? Son relevé de condamnation ? Il n'a pas gardé ces documents ? Il est important de les conserver.
La notion de récidive apparaît NORMALEMENT sur la convocation.
Demandez-lui s'il n'a pas les anciens documents que je vous ai précisé.
Je viens de relire la convocation, la notion de récidive n'apparait pas. Peut être parce que la première fois il avait moins de 0,80 milligramme par litre d'air expiré et de ce fait il a accepté de faire le stage de sensibilisation à la sécurité routière.
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Bonjour,
La première fois, il avait moins de 0,80 gr vous voulez dire ? Le délit d'alcool est à partir de 0,40 mg/l ou 0,80 g/l, quel était son taux exacte la première fois ? Peut être avait-il un taux contractuel et il avait été jugé pour son agression envers l'autre automobiliste...
IL avait 0,74 mg/l, donc il a eu une suspension du permis de 3mois et il a fait le stage de sensibilisation. Pour l'agressivité envers l'autre conducteur il a prit 3 mois de prison avec sursis. Alors, que risque t-il cette fois ci??? Merci pour vos réponses cela m'aide à y voir plus clair.
Oui c'est écrit sur l'inscription à la sensibilisation routière, il est inscrit exactement "Convocation au stage de sensibilisation en matière de conduite en état alcoolique dans le cadre de la composition pénale".
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Bonjour,
Il a donc bien été jugé dans le cadre d'une compositions pénale à laquelle il a écopé de 3 mois de sursis pour l'agression, 3 mois de suspension du permis et l'obligation d'un stage de sensibilisation a la securité routiere pour le délit d'alcool c'est bien ça ?
Votre ami a donc beaucoup de chance, il n'est pas jugé en tant que récidiviste, de plus, le juge n'aura pas vent de son ancienne infraction de 2007, celle-ci étant inscrit au casier judiciaire seulement 3 ans vu que c'était une CP. Son casier judiciaire est donc vierge aujourd'hui, il sera jugé comme primo délinquant.
Suspension de permis + amende seront de la partie.
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