bjr
oui ca fera 8 points en tout..
4 pour le feu rouge + 6 pour le shit... mais limite a 8 car en meme temps

si vous avez le temps de recup 2 points de plsu avant votre jugement .. permis sauve sinon c mort
donc donnez nous detail
date obtention permis ?
tiger

Mon permis a été délivré le 4/08/2010, je viens juste de gagner mes deux points supplémentaires donc non je ne vais pas pouvoir avoir 2 points de plus...
Mais je n'avais pas fumé le jour ou j'ai été contrôlé, je n'étais pas sous stupéfiants, malgré le fait que j'en avais surement dans le sang... Le retrait de 6 points est automatique? Y'a pas de question de taux ou quelque chose comme ça?

bjr
non c 6 points direct.. et le THC reste longtemps decelable si vous etes fumeur regulier
tiger

Très bien au moins je suis fixé. Merci pour la rapidité de votre réponse.

Cordialement, B.

re
lisez quand meme cela meme si 1 an ca fait bcp a tenir mais on sait jamais
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
tiger

Bonjour,

Je pense, si l'usage de stupéfiant était poursuivi par le parquet, que vous auriez peut-être le temps d'arriver au 4 août 2012 pour récupérer ces 2 points supplémentaires.

Quand vous aurez des nouvelles de l'analyse puis du tribunal, revenez nous en causer

Bonjour

Si on vous a remis une amende forfaitaire à 90 € pour le feu rouge, payez-la rapidement et conservez précieusement la preuve du paiement.
Et le permis sera sauvé grâce au stage obligatoire (48N)

      Aléa a écrit:

Je pense, si l'usage de stupéfiant était poursuivi par le parquet, que vous auriez peut-être le temps d'arriver au 4 août 2012 pour récupérer ces 2 points supplémentaires

Même dans ce cas, je ne pourrais obtenir ces deux points que si je n'ai aucune perte de points d'ici là, or le feu rouge va m'en enlever 4.


Par contre on m'a en effet remis une amende forfaitaire de 90€. Je vais aller la payer aujourd'hui et me renseigner pour un stage dans ma région.
Et puisque la perte de points cumulée est limitée à 8, si j'apporte les preuves nécessaires, le tribunal ne m'en enlèvera que 4 pour l'usage de stup?

Bonjour,

Ce n'est pas le tribunal qui s'occupe du retrait des points.
Vous allez pas être poursuivi au tribunal pour le feu étant donné que vous aurez déjà payé votre amende et vos 4 points seront retirés après paiement de celle-ci. Vous ferez ensuite, après avoir payer l'amende pour le feu et avant votre jugement, un stage pour récupérer 4 points. Après votre jugement, vous perdrez 6 points. Ca fera 8-4+4-6 = 2 = permis sauvé.

Oui j'imagine qu'il ne sert à rien de trop tirer sur la corde, je suis déjà soulagé de ne pas le perdre, j'étais vraiment aux cent coups hier soir...
Dernière petite question: Si je paye aujourd'hui, quand mes points me seront-ils retirés exactement (que je ne fasse pas mon stage avant)?

Bonjour,

Les points sont normalement retirés dès que vous payez l'amende, ça peut prendre un peu de temps en plus car l'administratif.... Mais tout est automatisé donc ne vous faites pas de soucis. Vous pouvez faire un stage dès que possible, avant votre jugement biensûr.

Très bien. Je vous remercie tous pour vos réponses, vous m'avez bien aidé!
Je reviendrais sur l'avancement de mon affaire, au cas où cela servirait à un autre membre du forum.

Cordialement, B.


PS: En fait, en tant que permis probatoire, le stage est obligatoire si je perds plus de trois points. Je suis donc de toute manière obligé de le faire.

Bonjour,

Moi, je vous déconseille de suivre un stage volontairement il aurait de forte chance de ne pas ête pris en compte si le retrait de points n'était pas "effectif", attendez qu'on vous le demande puisqu'il va être obligatoire

      Par contre on m'a en effet remis une amende forfaitaire de 90€.

Bonjour

C'est une erreur de procédure, Pas d'amende forfaitaire possible dans votre cas. Le feu rouge aurait du être obligatoirement joint avec la  procédure de conduite sous fumette pour que les deux soient jugés ensemble.

Ca veut dire qu'on va lever 4 points maintenant et 6 points plus tard. Gardez précieusement l'avis pour le feu, vous ferez une réclamation gracieuse ultérieurement pour faire borner à 8 points le retrait en arguant que les deux infractions étaient simultanées.

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Moi, je vous déconseille de suivre un stage volontairement il aurait de forte chance de na pas ête pris en compte si le retrait de points n'était pas "effectif", attendez qu'on vous le demande puisqu'il va être obligatoire

Bonjour,

S'il garde le justificatif de paiement avec la date et que ses points pour le stage ne lui sont pas recrédités, je pense qu'il peut contester en montrant bien le document avec la date du paiement, date à laquelle les points doivent légalement être retirés comme écrit dans les textes de loi, ce n'est pas sa faute si l'administratif fait mal son boulot, il ne vas pas risquer de perdre son permis alors qu'il peut le sauver avec un simple stage tout ça parce qu'à l'administratif il y a toujours du retard dans les procédures. Enfin c'est mon point de vue.
A moins que le recommandé pour le stage obligatoire n'arrive avant le jugement, enfin personnellement, je préfère payer 2 stages et garder mon permis plutôt que d'attendre et risquer de le perdre.

Vivelevtt, les fdo ont très bien pu relever les 2 infractions sans les cumuler, ils lui ont fait un pv pour le feu et pour le délit ils ont fait ça à part. Mais certe, vaut mieu garder le PV ainsi que le justificatif du paiement de l'amende et même la lettre que vous recevrez plus tard mentionnant le retrait effectif des points.

      Vivelevtt, les fdo ont très bien pu relever les 2 infractions sans les cumuler, ils lui ont fait un pv pour le feu et pour le délit ils ont fait ça à part. Mais certe, vaut mieu garder le PV ainsi que le justificatif du paiement de l'amende et même la lettre que vous recevrez plus tard mentionnant le retrait effectif des points.

Re,

C'est bien ce qu'ils ont fait, mais le code de procédure pénale interdit de dresser une amende forfaitaire dans les cas ou l'infraction est associée avec une qui ne relève pas du régime de l'AF.

Bonjour, on m'a remis aujourd'hui ma convocation au tribunal. Compte tenu du faible taux de THC relevé dans mon sang, et du fait que j'ai affirmé dans ma déposition avoir fumé en début de journée alors que j'ai été interpelé dans la nuit, l'officier de police m'a dit que je serais poursuivi pour "Conduite en ayant fait usage de stupéfiants" et non "Conduite sous stupéfiants". Mais il a été incapable de m'expliquer clairement quelle était la nuance. Je me tourne donc vers vous:
Les risques encourus sont-ils moindre? Y a-t-il une chance pour que l'on ne me retire pas 6 points (l'espoir fait vivre hein!)?

Cordialement, B.

Bonjour

Cela ne change pas la perte de points...
Le juge peut être plus clément pour le reste.

Pour reprendre mon post précédent: la convocation était une ordonnance pénale, je ne passais donc pas devant un juge, et je n'avais donc pas la possibilité de me défendre.

Je suis donc passé aujourd'hui devant le substitut de procureur et j'ai écopé d'une suspension de permis de trois mois et d'un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière (250€). Voilà pour le suivi de mon cas, au cas où cela pourrait aider quelqu'un.