oui heurausement mes bon metenant je me demande sa va etre quoi mon sort j espere pas de ferme car sur la citation il dise avoir comis un accident involonterement  mais bon je sais pas

et la dame a eu 3 jour itt et sa petite 1 jour car elle avait une petite bosse a la tete
mais bon je m en veu teriblement je sais meme pas si un jour je repasserai mon permis car j ai peur metenant

      sebsev84 a écrit:

et la dame a eu 3 jour itt et sa petite 1 jour car elle avait une petite bosse a la tete
mais bon je m en veu teriblement je sais meme pas si un jour je repasserai mon permis car j ai peur metenant

Bonsoir
le parquet vous poursuit il pour blessures involontaires ayant entrainées une ITT inférieures à 08 jours?

      sebsev84 a écrit:

et la dame a eu 3 jour itt et sa petite 1 jour car elle avait une petite bosse a la tete
mais bon je m en veu teriblement je sais meme pas si un jour je repasserai mon permis car j ai peur metenant

Bonjour,

Il faudrait savoir, dans votre 1er post vous indiquez qu'il n'y avait pas eu de blessé ?!

Votre permis, vous allez pouvoir tirer un trait dessus, vous allez certainement avoir une interdiction de passer le permis pour 12 mois minimum...
Il faut vous attendre aussi de la prison avec sursis voir mème un bonus orange si vous avez des antécédents...

Et n'allez surtout pas raconter votre histoire de roue crevée de votre vélo devant le juge, mais bon je suppose que votre avocat vous fera la mème réflexion

oui j ai deja fait 3 mois de prison pour vol il y a 6 ans et depuit plus rien car j ai changer de vie je suis parti de ma region pour habiter la ou je suis j ai un cdi je paye des impot une vie normale comme tout le monde au pire est ce que j aurai droit au braceler electronic dite moi mci

oui il marque pour avoir causser des blessure involonterement dur ses 2 personne mci de votre reponse

Bonjour,

Que voulez vous qu'on vous réponde, avec tout ce que vous cumulez vous avez de forte chance de vous reprendre un bonus orange...

Bonjour

      Article 222-20-1 du code pénal

Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de prudence ou de sécurité prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende.

Les peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 Euros d'amende lorsque :

1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;

2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;

4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;

5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/ h ;

6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.

Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 Euros d'amende lorsque l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne a été commise avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.

Finalement vous n'avez commis que deux délits :

- Blessures involontaires ayant entraîné une ITT de moins de 3 mois avec 2 circonstances aggravantes.
- Défaut d'assurance.

Vu l'importance des peines encourues, il ne serait pas superflu de contacter un avocat.