Bonjour,

Si vous avez été jugé et condamné pour le 0.57de janvier, le tout sans composition pénale, vous etes en récidive légale pour le 0.45 et votre permis sera automatiquement  annulé pendant une durée laissée à l'appréciation du juge.

Bonjour,

Je suppose que vous parlez en mg/l soit donc les deux taux sont délictuels.
Pour info, un stage de récup c'est pour 4 points et non 6.
Vous avez été jugé pour votre première infraction de janvier ? Si oui, comment (CRPC, ordonnance pénale, audience, composition pénale) ?
Si vous avez été jugé pour votre première infraction, vous aurez de plein droit l'annulation de votre permis lors de votre jugement en janvier car il y aura récidive. Si vous êtes jugé en janvier pour les 2 faits en même temps, vous avez peut être de la chance car ce sera réitération et donc annulation du permis pas obligatoire mais suspension inévitable. Vous devriez d'ailleurs déjà avoir eu une suspension administrative.
S'en suit biensûr une amende et le retrait de points. Pas de prison dans votre cas.

Oui, pour essayer d'etre plus precis car je n'ai pas le document sous les yeux, la premiere fois en janvier j'ai ete controlé par la police puis suspension de deux mois immediate suite a quoi j'ai ete convoqué devant le delegué du procureur et il m'a dit que je devait faire un stage et la second fois j'ai ete controlé par la police et la je suis autorisé a conduire avec le papier orange en attente de la decision du tribunal, je suis vraiment perdu dans toutes les lois relatives a mon infraction, donc je vous remercie pour vos reponses! cordialement

Bonjours

JKD78 on rentre pas en prison pour ca et même pour pire que ca on rentre pas en prison
Elle sont pleine.En voiture faut être multirécidiviste pour rentre en prison.

Et la le juge vas vous dire d'entre deux fois en 6 mois vous avez pas compris la première fois.

norman pas la premier fois qui vous on contrôlé a 0,57 il vous on retiré des points ou non?

bonjours

il t'on fais une fleur la première fois,la tu aura pas cette chance et tout dépends du juge

la premiere fois il s'agit d'un composition penale, en faite ce que j'espere comme un gros reveur je pense c'est que l'on me laisse mon permis pour excercer ma profession!

Bonjours,

je vous le souhaite vraiment.
Mais je pense pas une suspension avec 8points en moins c'est plus logique.

Bonjour

      norman_722 a écrit:

la premiere fois il s'agit d'un composition penale, en faite ce que j'espere comme un gros reveur je pense c'est que l'on me laisse mon permis pour excercer ma profession!

Si composition pénale, vous avez de la chance, car vous n'êtes pas en récidive. le juge n'aura donc pas l'obligation d'annuler votre permis.

Il peut cependant l'annuler du fait de vos performances répétées.

Mais, même si le juge n'annule pas votre permis, celui-ci est en grand danger du fait de la perte des 2x 6 points et des 2 points qui vous manquent déjà.

Dès les premiers points retirés, il va falloir faire un stage, et faire trainer la procédure pour avoir le temps d'en faire un autre un an plus tard.

Bonjour

      alurez a écrit:

Bonjours,

je vous le souhaite vraiment.
Mais je pense pas une suspension avec 8points en moins c'est plus logique.

Le retrait de points pour une alcoolémie, même délictuelle est toujours de 6 points.

bonjour,

avez-vous lu ceci? Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions pour rafraîchir vos lacunes en code de la route.

Bonjours

peux être je me trompe mais j'ai entendus dire que a plus de 0,8 ou 0,40 d'air expiré ca passé a 8points maintenant
peux être la loi est pas passé

      peux être je me trompe

Re,

Vous pouvez retirer le 'peut être'

      alurez a écrit:

Bonjours

JKD78 on rentre pas en prison pour ca et même pour pire que ca on rentre pas en prison
Elle sont pleine.En voiture faut être multirécidiviste pour rentre en prison.

Bonjour,

C'est bien pour ça que j'ai mis "pas de prison dans votre cas"

L'annulation n'est pas obligatoire ici mais n'est pas à négliger étant donné la réitération en peu de temps du même délit. Le juge en a tout à fait le droit, même si je pense que ce soit pas très probable vu les taux et le fait qu'il n'y ait eu aucun accident.
La suspension est cependant inévitable ainsi que l'amende.
Pour les points, je crois que c'est toujours 6 points, mais les 8 ne vont pas tarder à s'appliquer.

Ha ca tombe tres mal car je dois changer de boite, j'ai le poste de mes reves etant auto didacte et non scolaire je n'aurais probablement pas deux chances de pratiquer cette fonction et il me faut mon permis donc si j'ai deja fais deux mois de suspension, es possible qu'il ne m'en mette qu'une petite voir pas... et sur le papier avec lequel je conduis il est stipulé que j'ai droit de l'utiliser que pendant deux mois mais mon jugement est debut janvier 2012, et il parle d'un article l 223-5 du code de la route,qu'es ce que c'est?
Merci encore et franchement je ne peux plus boir une goutte me sens trop nul et j'ai envie d'etre papa et je dois montrer le bon exemple, j'ai arreter de fumer aussi je le recommande a tout le monde d'ailleurs c'est mieux apres!

Cordialement...

Ps: pourrais je demander la qualité des personnes qui me repondent " VIVE le vtt et Alurez" ? ( en te remerciant par avance).

bonjour

pas de morale à faire, mais quand on lit "" Je viens chercher des reponses car etant commerciale mon permis m'est vital, je me suis fais controlé une premiere fois a 0,57 l d'air expiré au mois de janvier puis a 0,45 l d'air expiré au mois de juin,  "" on se demande s'il y en a qui réfléchisse toujours bien à ce qu'ils (elles) font et des conséquences à en tirer !

Pas d'inscription au CJ ? Ca va s'arranger ne vous en faites pas, l'encre sera rouge.

(@ Légifrance)

Article L223-5
Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007
I.-En cas de retrait de la totalité des points, l'intéressé reçoit de l'autorité administrative l'injonction de remettre son permis de conduire au préfet de son département de résidence et perd le droit de conduire un véhicule.

II.-Il ne peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse médical, clinique, biologique et psychotechnique effectué à ses frais. Ce délai est porté à un an lorsqu'un nouveau retrait de la totalité des points intervient dans un délai de cinq ans suivant le précédent.

III.-Le fait de refuser de se soumettre à l'injonction prévue au premier alinéa du présent article est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

IV.-Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

V.-Le fait pour toute personne de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel le permis est nécessaire, malgré l'injonction qui lui a été faite de remettre son permis de conduire conformément au I, est puni des peines prévues aux III et IV.

      il me faut mon permis donc si j'ai deja fais deux mois de suspension, es possible qu'il ne m'en mette qu'une petite voir pas

Re;

En régle générale le prefet calque son tarif sur ceux du tribunal, mais contrairement au préfet, le juge ou le proc aura vos antécédents qui ne plaident pas en votre faveur.

La sanction par compo pénale vous évite la "récidive légale" qui aurait automatiquement conduit à l'annulation judiciaire pure et simple de votre permis, mais c'est une possibilité laissée ouverte au juge dans l'arsenal repressif dont il dispose.

Rien ne l'empeche de tenir compte de la première infraction, du fait que la sanction de celle ci était visiblement insuffisante puisque vous avez refait la même chose quelques mois après pour vous faire mieux comprendre le probléme en durcissant fortement la sanction.

      ViveLeVTT a écrit:

      il me faut mon permis donc si j'ai deja fais deux mois de suspension, es possible qu'il ne m'en mette qu'une petite voir pas

Re;

En régle générale le prefet calque son tarif sur ceux du tribunal, mais contrairement au préfet, le juge ou le proc aura vos antécédents qui ne plaident pas en votre faveur.

Bonjour,

Sauf que le préfet peut mettre un maximum de 6 mois de suspension, le juge peut aller jusqu'à 3 ans donc, arrivé à un certain seuil, le préfet ne peut plus calquer son tarif sur celui du tribunal.

Si le juge décide de ne pas annuler le permis, il suspendra le permis pour une durée > à 2 mois à coup sûr étant donné la réitération des faits en si peu de temps.


PS: je parle biensûr non en tant que professionnel du droit routier étant donné que ce n'est pas le cas, mais en fonction de nombreux cas divers que j'ai pu trouver sur internet et dans mes connaissances ainsi qu'à l'audience à laquelle j'ai assisté à mon propre jugement

bonjour

      JKD78 a écrit:

Sauf que le préfet peut mettre un maximum de 6 mois de suspension, le juge peut aller jusqu'à 3 ans donc, arrivé à un certain seuil, le préfet ne peut plus calquer son tarif sur celui du tribunal.

encore heureux sinon qu'en advient-il du principe de séparation des pouvoirs? vous savez, celui qui interdit à un roi de faire justice lui-même par sa garde personnelle