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Délais

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22-09-2005 15:38:36 - Délais

martin22: Apprenti pilote

Délais

Bonjour à tous , j'espère que vous allez pouvoir m'aider
J'ai été jugé dans un tribunal de police pour éxcès de vitesse. Je n'ai pas pu m'y rendre pour des raisons que je vais vous épargner mais j'ai fais une lettre au président du tribunal de police
Mais question est :
Puisque je n'étais pas présen quand vais je savoir ma sanction et par quels moyens??
je n'ai pas de nouvelles alors que j'étais jugé le 16 septembre...

merci à vous

martin

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22-09-2005 18:06:08 - Délais

Aléa: VIP

Re: Délais


Bonjour, Vous serez averti quand le jugement vous sera signifié à moins que vous preniez les devants et demandiez au greffe le résultat.

22-09-2005 18:06:38 - Délais

Aléa: VIP

Re: Délais


Bonjour, Vous serez averti quand le jugement vous sera signifié à moins que vous preniez les devants et demandiez au greffe le résultat.

22-09-2005 20:28:04 - Délais

martin22: Apprenti pilote

Re: Délais


bONJOUR, MERCI POUR votre réponse en quels sont les délais ??

martin

22-09-2005 20:35:26 - Délais

Aléa: VIP

Re: Délais


bONJOUR, MERCI POUR votre réponse en quels sont les délais ?? Bonsoir, Ben voyons, les délais dépendent uniquement de la charge de travail ou de la célérité des fonctionnaires pour accomplir leur mission.

22-09-2005 20:47:01 - Délais

martin22: Apprenti pilote

Re: Délais


Bonsoir, Merci bcp pour ces précieux renseignement , je pense que si je compte 1 semaine je suis pas dans le faux ?? enfin j'espère....

martin

22-09-2005 22:18:05 - Délais

seven76: Pilote confirmé

Re: Délais


Bonsoir, Vous êtes assurément optimiste sur ce coup. Pour Noël est plus près de la vérité.

Lotus 7

22-09-2005 22:41:13 - Délais

martin22: Apprenti pilote

Re: Délais


Bonsoir, Voues êtes sérieux c'est une blague ???? 4mois ????

martin

23-09-2005 07:13:50 - Délais

seven76: Pilote confirmé

Re: Délais


Bonjour, A titre d'exemple, Tribunal début décembre 2004, addition reçue courant mai 2005. Par contre le retrait de point a été plus rapide début avril 2005. Mais bien sûr tout celà dépend des tribunaux... Petite précision, Noël ça vous met à 3 mois en partant du 16 septembre

Lotus 7

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