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 22-09-2005 00:36:14 - incroyable mais vrais!!!

 rasha
 Nouveau membre
 
Inscrit le 22-09-2005 
Messages: 2

incroyable mais vrais!!!

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c'est que me passé semble unimaginable mais c'est vrais!!voila c'est que ce passé:

Le 20 septembre 2005 à 17h 30.

J’été chez moi à la maison j’ai entendu des frape très forts sur la porte fenêtre de balcon de chez moi (j’habite au ruz de chaussé) puis j’ai trouvé 2 policiers en face de moi dans mon balcon  j’été vraiment très surprises car j’en ai rien fait !!

Ils ont entré chez moi et me demandé les papiers de mon scooter, je pensé qu’ils sont à la recherche d’un scooter volé ou j’ai mal garé mon scooter.

J’ai les dis qu’ils ont pas le droit de passez par le balcon et fairel’intrusion de mon appartement  et j’ai les demandé de faire le tour et de sonner à la porte d’entrée.

Ils ont pas accepté que je les fasse cette remarque un de deux me répondu, vous êtes bête et quoi on a le droit de faire tout !!
Même de vous mettre en garde a vu !!!

J’insister de les demander de faire le tour et entrée par la porte d’entrée sans réponses j’ai les présentés les papiers de scooter au craint d’être verbaliser !
Ils sont partis avec mes papiers à la voiture de police et ils sont revenus dans 10 minutes et ils sont jetés les papiers de façon très agressive sur le scooter, sans dire un mot Ils sont partis. J’ai regretté de ne pas leur demander de me présenter leurs pièces identités à fin de vérifier qu’ils sont des vrais policiers ou non ! (Vu leur comportements j’ai eu un doute)

Je range mes papiers et je découvre une amende de montant 90 euros !! Pour un motif non observation d’un feu rouge fixe !!Portant j’été pas sur la route j’été chez moi !! Et je suis pas sortis avec mon scooter qu’il été garé en face de chez moi !!
Je ne comprends pas du tous ce que ce passe je demande une explications et je porte plante contre les 2 policiers pour une violation de domiciles sans autorisation et abus de pouvoir.

Trois témoins ont vu c’est que ce passé car elles étaient en face de mon balcon avec leurs enfants .
donnezmoi des conseilles SVP




  Liens complémentaires

 22-09-2005 00:48:47 - incroyable mais vrais!!!

 col18
 Pilote confirmé
 
Lieu: yvelines 78 
Inscrit le 23-08-2005 
Messages: 806

Re: incroyable mais vrais!!!

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Bonjour ,

je suis pas juriste ,mais moi à ta place ,je porte plainte ça c'est evident ,je demande au personne qui ont vu la scene un temoignage (meme ecrit) et je file au tribunal pour prendre toutes les informations nessecaire pour entamer  une procedure dans les regles meme si ça doit prendre 1 ans ! 

C'est tout simplement un abus de pouvoir et le faite d'etre rentrer chez toi par le balcon ,c'est une violation de domicile

c'est pas parce que c'est des flics qu'il sont au dessus des loi donc NE LACHE PAS L'AFFAIRE ! surtout si tu es sur d'avoir les temoignages comme preuve de ta bonne foi

De plus c'est certainement des policiers d'un commisariat proche de chez toi donc pas difficile a retrouver  icon_twisted

lien d'un forum juridique http://forum.net-iris.com/



 22-09-2005 07:19:21 - incroyable mais vrais!!!

 jean michel
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 28-02-2005 
Messages: 653

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de jean michel        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
Vous pouvez toujours déposer plainte mais c'est la meilleure façon de
ne pas obtenir satisfaction
Sachez qu'un O.P.J en flagrant Délit n'a pas besoin de votre autorisation pour entrer chez vous
Ce que vous nous dites ne cobstitue pas une violation de domicile
Vous allez perdre du temps pour rien
Si vous contestez la réalité de l'infraction lisez votre timbre amende tout y est expliqué
Michel



 22-09-2005 07:51:32 - incroyable mais vrais!!!

 Stitch
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 09-01-2005 
Messages: 499

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Stitch        Voter pour ce message (+1 point)

Ce sont vraiment des enfoirés. Même si ca traîne, je te conseille aussi de porter plainte et de pas lacher l'affaire, c'est pas normal de voir ça.
Bon courage.
Ca fout la haine de voir des trucs pareils  icon_eek





Fiat Punto TD
Suzuki DR 600 Djebel, poum poum powaaa


 22-09-2005 09:56:42 - incroyable mais vrais!!!

 rickb
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 08-01-2005 
Messages: 65

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de rickb        Voter pour ce message (+1 point)

Je pense qu'un OPJ n'a pas les habilitation de rentré chez toi.Seul la douane, ou des personnes ayant une autorisation de perquisitionné ( acte du juge d'instruction ) peuvent rentrer chez...
Il y a eu violation de domicile, suite à leur menace verbale ......
Avant de porter plainte, regarde ton Pv, car ses abru..... ne savent JAMAIS remplir un PV correctement, sans doute une faille juridique dans le PV en question !!!
Si s'avère qu'il est correctement rempli et j'en doute, porte plainte devant l'officier du ministere public ...

@+



 22-09-2005 10:27:37 - incroyable mais vrais!!!

 macfly
 Pilote
 
Lieu: 6 zero 2 zero 0 
Inscrit le 17-07-2005 
Messages: 291

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de macfly        Voter pour ce message (+1 point)

salut vas y porte donc plainte contre eux!!! ils ont cruent que c'etait la fete ou koi??? police ou pas la loi c'est la meme pour tout le monde!!!! alors une petite plainte contre eux sa va leurs faire les pieds a ces chiens de la casse!!! va plutot porté plainte en gendarmerie car les gendarmes sont au dessus des policiers nationaux et envoi un courrier au prefet de ta region fait un maximum pour qu'ils comprennent un peu!!!!!



 22-09-2005 11:20:18 - incroyable mais vrais!!!

 Mecano84
 Modérateur
 
Lieu: Vaucluse 
Inscrit le 18-01-2005 
Messages: 27633

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Mecano84        Voter pour ce message (+1 point)

salut

wahouuuuuuu !! tu habite a los angeles ??

c'est vrai qu'il ont tendance a se la jouer starsky et hutch pour la plupart surtout la nationale et la municipale !!

te laisse pas faire je suis sur que pour entrez chez quelqun il leur faut un mandat !

ou au moins un raison VALABLE qui dans ton cas nan etait pas une...

joue le vice dit leur que tu a etait traumatiser etc...





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 22-09-2005 11:51:44 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Marly        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Où habitez-vous ?

A+



 22-09-2005 11:52:38 - incroyable mais vrais!!!

 zefree
 Conducteur
 
Inscrit le 13-07-2005 
Messages: 45

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de zefree        Voter pour ce message (+1 point)

En effet, il faut une autorisation d'un juge pour que les policiers puissent entrer chez toi, sauf dans le cadre d'un Flagrant Délit, mais je ne suis pas certain que griller un feu rouge rentre dans ce cadre.

De toute façon, ils ont fait une énorme faute en te ne présentant pas leur carte de police, et donc ils n'ont pas pu prouvé leur qualité d'OPJ. Reste à le prouver ensuite, ce sera leur parole contre la tienne.

Néanmoins, vu ce que tu a écrit, et si tu a des témoins, n'hésite pas à saisir le procureur de la République. Il y a en effet violation de domicile, abus de pouvoir et abus d'autorité.

Je suis loin d'être anti-flic, mais de tels comportements doivent être à mon avis sévèrement sanctionnés.



 22-09-2005 11:55:10 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Marly        Voter pour ce message (+1 point)

désolé, mais un APJ peut très bien s'introduire chez vous... il suffit pour cela que vous l'autorisiez à rentrer.  icon_confused



 22-09-2005 11:56:07 - incroyable mais vrais!!!

 col18
 Pilote confirmé
 
Lieu: yvelines 78 
Inscrit le 23-08-2005 
Messages: 806

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de col18        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
Vous pouvez toujours déposer plainte mais c'est la meilleure façon de
ne pas obtenir satisfaction
Sachez qu'un O.P.J en flagrant Délit n'a pas besoin de votre autorisation pour entrer chez vous
Ce que vous nous dites ne cobstitue pas une violation de domicile
Vous allez perdre du temps pour rien
Si vous contestez la réalité de l'infraction lisez votre timbre amende tout y est expliqué
Michel

Je confirme un OPJ n,'a pas le droit de rentrer chez toi sans une autorisation df'un juge ou d'un magistrat
donc il y a bien violation de domicile ....on n'est pas dans "Miami Vice"  icon_wink du moin pas encore



 22-09-2005 12:01:56 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Marly        Voter pour ce message (+1 point)

navré d'insister mais un APJ (accompagné d'un OPJ) peut s'introduire chez vous si vous l'y autoriser, par exemple en ne refermant pas la porte fenêtre donnant sur votre balcon et en faisant droit à sa demande en lui présentant les documents demandés (papiers du scoot).

icon_redface c'est pas en "bon français" mais l'idée est là  icon_wink

A+



 22-09-2005 12:02:09 - incroyable mais vrais!!!

 tidou74
 Apprenti pilote
 
Lieu: Annecy 
Inscrit le 02-05-2005 
Messages: 101

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de tidou74        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour !

icon_eek ?????????

Mécano 84 a écrit : je suis sur que pour entrer chez quelqu'un, il leur faut un mandat.......

Arretez de dire des balivernes ! un mandat pour entrer chez les gens? on est pas au usa ici.......

Pour entrer dans un domicile, il faut une commission rogatoire délivré par un juge d'instruction, sauf en cas de flagrance.....(pour empecher un crime par exemple.....)

donc, quand on sait pas, on dit rien !!!! et puis, à lire le post du départ, moi, pas avoir tout compris!!!!! expliquez vous mieux rasha !!!



 22-09-2005 12:03:53 - incroyable mais vrais!!!

 zefree
 Conducteur
 
Inscrit le 13-07-2005 
Messages: 45

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de zefree        Voter pour ce message (+1 point)

désolé, mais un APJ peut très bien s'introduire chez vous... il suffit pour cela que vous l'autorisiez à rentrer.  icon_confused

C'est d'une logique confondante  icon_razz

C'est valable pour n'importe qui, pas que pour les policiers ! Evidemment si on autorise qqun à entrer, il n'y a plus violation de domicile !



 22-09-2005 12:04:38 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Marly        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour !

icon_eek ?????????

Pour entrer dans un domicile, il faut notamment une commission rogatoire délivré par un juge d'instruction, sauf en cas de flagrance.....(pour empecher un crime par exemple.....)

donc, quand on sait pas, on dit rien !!!!

j'ai rajoutez "notamment".

alors ne dites rien  icon_wink .

Il n'y a pas de mal à ne pas intervenir, on ne peut tout savoir alors de là à être agressif envers ce pov' méca, qui je vous le rappelle est atteint d'alcoolisme chronique... comme le dirais alonsojp " vous dépassez les bornes des limites Maurice ! " icon_lol

A+



 22-09-2005 12:05:26 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de Marly        Voter pour ce message (+1 point)

désolé, mais un APJ peut très bien s'introduire chez vous... il suffit pour cela que vous l'autorisiez à rentrer.  icon_confused

C'est d'une logique confondante  icon_razz

C'est valable pour n'importe qui, pas que pour les policiers ! Evidemment si on autorise qqun à entrer, il n'y a plus violation de domicile !

ne vous arrêtez pas là, lisez le post suivant. icon_wink



 22-09-2005 12:08:25 - incroyable mais vrais!!!

 zefree
 Conducteur
 
Inscrit le 13-07-2005 
Messages: 45

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de zefree        Voter pour ce message (+1 point)

navré d'insister mais un APJ (accompagné d'un OPJ) peut s'introduire chez vous si vous l'y autoriser, par exemple en ne refermant pas la porte fenêtre donnant sur votre balcon et en faisant droit à sa demande en lui présentant les documents demandés (papiers du scoot).


A+

Je ne crois pas que le fait de ne pas fermer la fenêtre donne l'autorisation à un APJ ou un OPJ de rentrer chez soi....
Par contre, si on les invite à passer par la porte d'entrée, il n'y en effet pas de violation de domicile...seulement un manque de savoir-vivre.



 22-09-2005 12:13:00 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

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il semble s'agir (d'après ce que j'ai compris du post de rasha) de la porte fenêtre d'un RDC et malheureusement, c'est considéré comme une voie d'accès, une entrée. icon_confused  Ils ont frappé, elle a ouvert.

Pour ce qui est du savoir vivre, ils ne suivent pas ce type d'enseignement durant leur cursus à Vincennes alors ne leur en demandons pas trop.  icon_lol

A++



 22-09-2005 12:15:51 - incroyable mais vrais!!!

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: incroyable mais vrais!!!

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enfin, toutes ces broutilles pour dire que la violation de domicile... c'est pas gagné !

bon courage



 22-09-2005 12:27:07 - incroyable mais vrais!!!

 rickb
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 08-01-2005 
Messages: 65

Re: incroyable mais vrais!!!

  Voir le profil de rickb        Voter pour ce message (+1 point)

Une porte fenêtre au RDZ donnant sur un jardin public ou des airs de jeux pour les enfants n'est pas considérer comme " Porte d'entrée "

La porte entrée, il y a souvent un paillaisson devant, une sonnette, et un nom sur la porte, voir un numéro qui correspond à la boîte aux lettres  de la personne...

Hors je ne vois en rien de tout cela, sur une porte fenêtre d'un RDC !!

juste une remarque !!

@+




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