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jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349676 - 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,


Je me sis fait prendre à 9h du mat avec un taux à 0.37mg/l.
j'ai soufflé une deuxième fois, 5 min après,  j'ai eu 0.36.

Le flic m'a dit que j'ai eu chaud, que j'avais encore mon permis mais que c'était pas loin (0.4).  Cependant il m'a pas laissé de papier, j'ai signé un papier qui va être apparement envoyé. Puis je recevrais un courrier. J'ai encore rien payé (90 euros ??). Il m'a dit que normalement j'ai pas de suspension de permis mais il ne peut rien me garantir. Du coup je suis dans le doute et ça m'inquiete ??

De combien peut etre ma suspension ?

j'ai 12 points à mon permis. Je l'ai depuis 2004. A part 1 point perdu en 2007 pour un exces de 10km/heure, j'ai rien à me reprocher

Merci


idiot gene
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Publié le 16 août 2011 - #1349678 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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bonjour

lisez ceci Dossier: Alcool-cannabis au volant- sanctions
vous n'avez même pas reçu un avis de contravention et la carte de paiement qui va avec?

test de signature

Aléa
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Publié le 16 août 2011 - #1349680 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,

Si vous avez en main l'amende à 90 €uros, si vous la payez, il ne peut pas y avoir de suspension de permis.

Vous allez perdre 6 points


jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349703 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Le problème c'est que j'ai rien en main...


jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349705 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Juste une "note d'information du conducteur relative au permis de conduire".  Signé par moi et l'agent.
ça m'informe que mon capital point est suceptible d'être changé
etc un truc un peu général j'ai l'impression


Aléa
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Publié le 16 août 2011 - #1349709 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,

      jardin28 a écrit:

J'ai encore rien payé (90 euros ??)

J'avais plutôt compris que la contravention vous avez été remise icon_cool

Bon, alors, puisque vous n'avez rien en main, vous allez faire l'objet d'une décision d'un juge, vraisemblablement par la procédure d'ordonnance pénale.

A lire  :

Procédures diverses suite à verbalisation


jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349714 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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OK merci
Donc je suis pas a l'abri d'une suspension de permis encore....


Aléa
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Publié le 16 août 2011 - #1349716 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour

      jardin28 a écrit:

OK merci
Donc je suis pas a l'abri d'une suspension de permis encore....

Oui, la suspension est possible, mais pourquoi encore  ?


jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349719 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Parce que je pensais que si le flic, sur le moment me disait "c'est bon pour le permis, car vous êtes sous 0.4mg/l" ; je pensais que j'étais à l'abri pour mon permis. Mais finalement tant que j'ai pas reçu cette lettre, je suis encore dans le doute.
Je pensais que tant qu'on était pas au dessus de 0.8, on n'avait jamais de possibilité de suspension de permis.

je peux prendre pour combien de temps de suspension ?


Aléa
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Publié le 16 août 2011 - #1349731 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,

On n'est pas Mme IRMA mais je dirais 15 jours à 1 mois, le maxi étant de 3 ans icon_eek


jardin28
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Publié le 16 août 2011 - #1349737 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Le flic m'a dit la même chose. Peut etre 15jrs / 1 mois pour mon cas, si jamais ça devait se faire

Je croise les doigts pour ne rien avoir...


patogaz89
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Publié le 10 octobre 2011 - #1371684 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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bonjour,

as tu été jugé je suis un peu dans ton cas

je me demande aussi combien de suspension de PC je risque

a+

pat


jardin28
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393027 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,


j'ai toujours pas de nouvelles
aucun courrier reçu
rien de rien
depuis ce 15 aout

vous pensez que ça peut prendre combien de temps ?


ViveLeVTT
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393064 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,

la justice a un an pour vous pousuivre après le dernier acte de procédure. En general ça prend mini 3 mois maxi 6 mois.


Alastyn
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393074 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour,

      Le flic m'a dit que j'ai eu chaud

      Parce que je pensais que si le flic

      Le flic m'a dit la même chose

Le policier serait un tèrme plus correct.

Pour une personne qui conduit sous l'empire d'un état alcoolique, nous employons le tèrme contrevant, pas inconscient ou crétin... Alors faîtes de même!
La politesse est une belle vertue, vous verrez...

Dans votre cas, en alcoolémie contraventionnelle, votre dossier a été transmis à l'OMP, qui décidera soit de vous faire audiencer, soit de vous faire juger par voie d'ordonnance pénale. Il a un an pour se décider. Une fois la décision prise et l'affaire transmise au parquet. Il y'a un an pour pronnoncer l'OP à compté de la date des réquisitions de l'OMP. Dans le cas d'une citation (audience), vous serez avisé par courrier de la date dans moins de un an.

Donc, ne soyez pas si pressé, y'a le temps icon_cool

La rapidité de la chose dépendra donc de votre lieu de résidence, puisque le tout dépend de la quantité de dossiers qu'a l'OMP et du nombre d'affaire que le Tribunal doit traiter.

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]

jardin28
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393084 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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merci de la réponse

que signifie OP ?

dans le premier courrier que je vais recevoir et qui devrait arriver tout bientot, je suppose que je serais informé du retrait de point (6) de l'amende à pyer et de savoir si oui ou non j'ai une suspension de permis ?

Si j'ai une suspension de permis, quel est le délai ? il faut réattendre un nouveau courrier pour une convocation à la gendarmer ? ou tout sera dans ce courrier que j'attends depuis bientot 4 mois ?


interceptor80
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393089 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Bonjour
Ce n est pas maintenant que vous serez avise du retrait de points c est seulement apres le jugement
C est une decision administrative

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

jardin28
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393102 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Et concernant la suspension de permis ?

pourquoi je n'ai pas payé 90 euros sur place au moment de l'arrestation ?
doit on forcement s'attendre à une suspension de permis et une amende superieur a 90 euros, lorsque ça passe par le tribunal ?


idiot gene
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393184 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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bonjour,

oooh icon_sad Alastyn vous n'allez pas vous transformer en père la pudeur de la stylistique et du politiquement correct tout de même? icon_confused
Parce qu'alors, mieux que policier, fonctionnaire de police eût été de meilleur aloi icon_biggrin

Fli ne figure pas comme une insulte dans le dictionnaire (pas plus que poulet qui est encore plus familier) http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/t … at=;sol=0;

test de signature

Alastyn
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Publié le 1 décembre 2011 - #1393207 - Re: 0.37 mg/l d'air... conséquences ?
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Re IdG,

Soit, ce n'est pas une insulte, au même titre que "baveux" pour définir un avocat n'en est pas une. C'est simplement un terme que je trouve dégradant pour la profession, et qui plus est limite vulgaire. Je rappelai donc un synonyme du mot utilisable sur le fofo, ou l'on emploi le language courant... Rassurez vous, je ne considère pas non plus cela comme étant une injure.

Eventuellement, le mot "mule" icon_lol aurait été accepté, vu la définition (vous vous souvenez, hein !??! ) icon_cool

"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]

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