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Bonjour,en rentrant du travaille sur un chemin je croise la police municipale,continue mon chemin et je commence a mettre mon vehicule dans mon garage,et je vois face a moi une voiture de police municipale,ils sorte de leur vehicule et me dises vous savez pourquoi on est la je leur repond non,et la ils me disent porter vous la ceinture j ai dis oui,et d un thon intimidant,il me repose la question,de peur je dis non,il s enerve et me dis je vous verbalise car vous m avez menti ,je saver pas qoi faire ,je dis rien de peur je prend le pv en la signant,et il s en vont, en rentrant je m appercoi que l adresse et pas celle de ma rue ou ils sont venu mais la ou il m on croiser,ils sont rentre dans un chemin privee devant mon portaille, 90euros et 3 point, quelequ un pe m aider si je pe contester merci a tous
Bsr
l adresse indiquee sur le pv est l adresse ou ils ont constate l infraction tout a fait normal
Bonsoir à tous,
jealme a écrit:
je dis rien de peur je prend le pv en la signant,et il s en vont, en rentrant je m appercoi que l adresse et pas celle de ma rue !! 90euros et 3 point, quelequ un pe m aider si je pe contester merci a tous
Les carottes sont cuites !!!!
En signant le PV du gendarme, vous avez reconnu l'infraction ......
et par conséquent vouloir contester afin d'obtenir l'annulation ou la relaxe est peine perdue !!!
pour l'histoire de la rue, c'est sans importance, ils vous retrouveront quand meme ...
et ce n'est pas un motif de nullité ....
Apprenti pilote
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bonsoir
déjà,
aviez vous ou non cette ceinture?
si non, pas de regret à avoir, c'est mérité
si oui, vous aviez votre ceinture, il ne fallait pas signer le PV
c'est avouer la faute
comme c'est la municipale vous pouvez toujours aller en mairie rendre compte des agissements de ces ouailles
à Mr le Maire çà lui fera certainement plaisir
même si vous étiez en tort, ce ne sont pas des procédés
A+
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
bsr
attention de ne pas plagier Cocteau: la belle et la bete est son chef d œuvre!!!
Bonsoir
ce n'est certainement pas le fait que le pv soit signé ou pas qui implique que l'infraction soit constituée ou non, sinon les PV envoyés par la poste, ou collés sur le pare-brise n'auraient aucune valeur!!
Non jealme peut toujours contester si il a une preuve qu'il portait bien sa ceinture, mais bon je vois pas trop quelle preuve il pourrait apporter à part le témoignage d'une tierce-personne... et ce serait au juge d'apprécier.
Apprenti pilote
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Re
en plus, si vous l'aviez
il ne faut pas vous "coucher" devant la PM
ayant signé vous êtes mal pour être graciée
allez là où ils crèchent expliquer à un chef
leurs méthodes déstabilisantes
et écrivez au Maire en AR çà laissera une trace
ou demandez lui audience
mais pour la prune...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
Bonsoir,
La règle d'or lorsqu'on ne reconnaît pas une infraction est de ne pas signer un PV.
Pour une simple contravention, il ne peut y avoir de garde à vue, donc rien à craindre de plus que la verbalisation dépourvue de votre signature.
Nul n'est censé ignorer la loi...ce qui n'exclut toutefois pas une éventuelle nullité du PV en cause mais pour le déterminer, il faudrait pouvoir le visualiser.
re à tous
Jason_de_Crystal_Lake a écrit:
jealme peut toujours contester,si il a une preuve qu'il portait bien sa ceinture, mais bon je vois pas trop quelle preuve il pourrait apporter à part le témoignage d'une tierce-personne... et ce serait au juge d'apprécier.
Contester elle peut le faire, mais obtenir sa relaxe ou l'annulation c'est une autre affaire..
mais vous semblez très averti alors peut-etre pourriez vous nous faire profiter de votre expérience ..
cordialement
Apprenti pilote
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tomy75 a écrit:
re à tous
Jason_de_Crystal_Lake a écrit:
jealme peut toujours contester,si il a une preuve qu'il portait bien sa ceinture, mais bon je vois pas trop quelle preuve il pourrait apporter à part le témoignage d'une tierce-personne... et ce serait au juge d'apprécier.
Contester elle peut le faire, mais obtenir sa relaxe ou l'annulation c'est une autre affaire..
mais vous semblez très averti alors peut-etre pourriez vous nous faire profiter de votre expérience ..
cordialement
bonsoir c'est là tout le problème, de prouver sa bonne foi de citoyen
devant des gens assermentés de mauvaise foi...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
jealme a écrit:
j ai une bonne réponse ma seul issue c mr le maire patron de la police municipale je verrai demain .je baisse pas les bras merci
Bonsoir,
Je doute fort qu'un maire se permette de désavouer sa police municipale.
Mais si vous y croyez, allez vous prendre une volée de bois vert.
Re à tous,
jealme a écrit:
j ai une bonne réponse ma seul issue c mr le maire patron de la police municipale je verrai demain .je baisse pas les bras merci
juste pour info et tout à fait entre nous vous aviez votre ceinture ? ou pas ?
merci pour votre réponse
Bsr
Je ne pense pas qu un maire puisse annuler un pv meme de sa police municipale dans votre cas c est l omp qui a l opportunite des poursuites
tomy75 a écrit:
re à tous
Jason_de_Crystal_Lake a écrit:
jealme peut toujours contester,si il a une preuve qu'il portait bien sa ceinture, mais bon je vois pas trop quelle preuve il pourrait apporter à part le témoignage d'une tierce-personne... et ce serait au juge d'apprécier.
Contester elle peut le faire, mais obtenir sa relaxe ou l'annulation c'est une autre affaire..
mais vous semblez très averti alors peut-etre pourriez vous nous faire profiter de votre expérience ..
cordialement
re
ben c'est la réalité, c'est le relevé du n°PC plus que la présence de la signature qui prouve que c'est bien vous qui avez été arrêté.
Pilote confirmé
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Bonjour
J'avoue être dubitatif, vous dites avoir eu peur et avoir répondu NON quand le PM vous a demandé une deuxième fois si vous portiez la ceinture, si la question avait été posée sous forme d'affirmation "Vous ne portiez pas la ceinture" à la limite, mais là franchement, je ne comprend pas bien, même en ayant une appréhension du contrôle, la spontanéité aurait du vous faire dire OUI.
tomy75 a écrit:
Bonsoir à tous,
jealme a écrit:
je dis rien de peur je prend le pv en la signant,et il s en vont, en rentrant je m appercoi que l adresse et pas celle de ma rue !! 90euros et 3 point, quelequ un pe m aider si je pe contester merci a tous
Les carottes sont cuites !!!!
En signant le PV du gendarme, vous avez reconnu l'infraction ......
et par conséquent vouloir contester afin d'obtenir l'annulation ou la relaxe est peine perdue !!!
pour l'histoire de la rue, c'est sans importance, ils vous retrouveront quand meme ...
et ce n'est pas un motif de nullité ....
Bonjour, la seule reconnaissance de l'infraction est le paiement de l'amende forfaitaire.
Signer le PV ne vous enlève pas la possibilité de contester et ne signifie absolument pas qu'on reconnaît l'infraction.
Dans le cas présent, celà dit, la contestation n'a aucune chance d'aboutir sur les éléments avancés.
tomy75 a écrit:
re à tous
Jason_de_Crystal_Lake a écrit:
jealme peut toujours contester,si il a une preuve qu'il portait bien sa ceinture, mais bon je vois pas trop quelle preuve il pourrait apporter à part le témoignage d'une tierce-personne... et ce serait au juge d'apprécier.
Contester elle peut le faire, mais obtenir sa relaxe ou l'annulation c'est une autre affaire..
mais vous semblez très averti alors peut-etre pourriez vous nous faire profiter de votre expérience ..
cordialement
re
au lieu d'être sarcastique vous feriez mieux d'être un peu plus modeste par contre, ça vous ferez pas de mal.... 
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