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Publié le 20 septembre 2005 - #147428 -
retour de contestation et je ne suis pas d'accord....
Bonjour j'ai contester un pv pour plusieur vis de forme et on ma repondue de facon negative je le conteste pour plusieur chose: -c un cerfa 11316*01 mais des case on etait rajouté sur la carte de paiment -le nom de l'operateur est present mais celui de l'enquetteur a juste des " -dans la case perte de points du pemis de conduire il y a ecrit OUI est non le nombre de points -dans la case Modele y a ecrit CTTE et non JUMPY (modele de mon vehicule) je precise que c un pv pour la vitesse suis je dans mon droit? dois je renvoyer le pv une fois de plus pour reverification? tener moi au courant svp
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Publié le 21 septembre 2005 - #147746 -
Re: retour de contestation et je ne suis pas d'accord....
cela ne sere a rien de le renvoyer? mais argument sont t'ils utilisable ou non? si oui les quelles? aller au tribunal me fera t'il avancer les chose? de plus je suis recident a toulouse et le pv vien de poitier ou va ce passer l'audiance?? reponder moi :rolleyes:
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Publié le 21 septembre 2005 - #147946 -
Re: retour de contestation et je ne suis pas d'accord....
Bonjour,
Dans l'ordre : Ca ne servirait à rien. Non Aucun de ceux enoncés Non par contre ça vous coutera plus cher in fine. A Poitiers (charmante ville du Poitou s'il en est).