En date du 22 novembre 2003, nous avons vendus une 306 PEUGEOT XRD. Le 15 mai 2004, ce véhicule tombe en panne. Nous recevons deux coups de téléphone de l'acheteur, un courrier en recommandé ainsi qu'un courrier de l'association de défense des consommateurs de Bretagne. A son courrier, l'acheteur joint un devis d'un montant de 1850 euros correspondant aux réparations qu'il aurait à faire sur la voiture : courroie de distribution et pompe à injcetion. Il nous réclame la totalité de cette somme. Ce véhicule à été au contrôle technique en juillet 2003, nous n'avons eu aucun souci avec cette voiture (82 000 km).Ma question est la suivante : l'acheteur au vu de ces réparations peut-il prouver vice caché ? Pour l'instant, nous n'avons pas reçu de rapport d'expert et, nous avons refuser un arrangement à l'amiable c'est à dire lui régler la somme de 1850 euros.Que risquons nous ? Sommes nous vraiment en présence d'un vice caché ?
sltparle en avec ton assureur pour voir mais je pas qu'il puisee 6 mois apres environ venir te chercher des vice cachés ou tout autre soucis c un VH d'ocasion
apparamant c un probleme de distribution que le nouveau propio a eu, donc si quand tu as vendu la voiture, la distri aurait dû etre faite il peut apparaitre une negligence de ta part, d'un autre côté l'acheteur aurait dû verifier ce détail important.renseigne toi sur le kilometrage requis pour le remplacement de la courroie, la norme c 100 000klms ou 5 ans.si par contre tu a fait cette distri, tu n'as aucun soucis a te faire
t'as bien fait,laisse faire!tu peut tjrs contacter ton assureur pour etre vraiment sure.normalement il n'y as absolument pas de pb passe 3 moi a partir de la datte de vente(si mes souvenirs sont bons)si c'est le cas tu lui fait un grand ps:tiens nous au courant ca peut etre tres utile de savoir le resultat finala+
Le recours pour vices cachés doit être intenté dans un " bref délai " selon la nature des défauts et l’usage du lieu de la vente, mais l’article 1648 ne précise pas la longueur de ce délai, laquelle est donc laissée à l’appréciation du tribunal.SOURCE :http://www.auto-evasion.com/services/vice-cache.phpil me semble tout de meme que les pieces d'usure ne peuvent faire l'objet de visse caché ( si t'achete une voiture avec les plaquettes neuves, 6 mois plus tard tu ne peux pas te plaindre sur leurs usures , logique non )
Merci à tous pour vos réponses. C'est rassurant de voir que toutes les personnes que j'ai pu contacter me tiennent le même discours.J'apports une petite précision au sujet de la courroie de distribution : la voiture que nous avons vendu avait 82 000 km, au moment de la transaction, l'acheteur nous a demandé de baisser un peu le prix de vente car il aurait la courroie à chnager. Une partie des frasi qu'il a sur ce véhicule ne sont donc pas une surprise pour lui. Je le trouve gonflé de nous réclamer de l'argent pour cette courroie alors que le prix de la voiture a été négocié en fonction de ça ! Malheureusement, je n'ai aucune preuve écrite. Peut -il m'attaquer pour négligence car nous n'avons effectivement pas changer la courroie de distribution avant de vendre la voiture ?Je vous tiens bien sûr au courant du dossier : en date du 28 mai dernier, j'ai expédié un courrier en recommandé en réponse à l'association de défense des consommateurs + copie de ce courrier à l'acheteur. Nous attendons maintenant de voir s'il fait appel à un expert.MERCI
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