|
bonjour,voila j'ai vendu une clio 1.9 diesel de 2000 avec 168000km en janvier 2010,ct ok et 1moi plut tard l'acheteur m'apelle en me disant que la pompe a injection est hs,entre temp elle a passer un ct vers son domicile et le ct est ok,avril 2010 une expertise contradictoire a eu lieu,dans le rapport ils ont pa pu diagnostiquer la pompe.vendredi dernier le 10 juin 2011 on est passer au tribunal civile,le juge a mandater un expert judiciare,l'acheteur mait en cause le 1 controleur tecknique ,je voudrai savoir comment l'expert va pouvoir demontrer que la pompe est hs avant la vente ou non merci de me repondre.
Apprenti pilote
Lieu: Toulon Var
Inscrit le 14 janvier 2011
Messages: 2246
bonsoir
si pompe hs avant la vente la voiture roule pas
même le CT ne peut prévoir ce genre de panne
quand on vend une voiture d'occasion on est pas dans tous les éléments qui la constituent
çà fait du beurre à tous ces experts ces plaintes abusives
les tribunaux devraient punir les plaignant plus qu'autre chose
çà en devient délirant ces plaintes en occasion..
çà peut aussi être de sa faute, s'il a mis du mauvais GO ou de l'essence
qui sait tant qu'on y est...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
Apprenti pilote
Lieu: Toulon Var
Inscrit le 14 janvier 2011
Messages: 2246
bonjour
personnellement, je vois pas très bien comment un an après on peut démontrer ce genre de truc
vu que deux CT ont été effectués et acceptés, ce sont les deux centres de CT à mettre en cause aussi
et surtout que la voiture était roulante à priori sans aucuns problèmes majeurs
les rapports de CT doivent le prouver
mais,...
de nos jours les expertises sont tellement surprenantes parfois..
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
bonjour,lundi dernier l'expert judiciaire ,l'expert du ct ou que j'ai passer le ct,le controleur,moi,l,acheteur et son avocat etaient reunient au garage de l'acheteur a 146km de chez moi,d'apres l'expert le controle ou que j'ai passer a fait parfaitement son boulot,et dans le rapport du 2ct qu'a passer l,acheteur 1moi apres l,avoir acheter ,mentionne defaut jeux mineur rotule de direction av droite,pneux usure irreguliere av droit, et test de ceinture non realiser, defaut etanchiliter doitier de direction.l-expert a demontrer que le pneux ,la rotule etait bon,pour la ceinture je lui dit que le controleur n'a pa le droit de enlever le siege auto,il y'a que le boitier de cremaillere de direction effectivement le soufflete etait percer,mai les2 ct l'on bien mentioner,et pour finir la pompe a injection ,la voiture a demarer au quart de tour apres 2ans d'immobilisation,pa de temoin allumer sru le tableau de bord,pa de fumer anormal,voila donc l'expert dit que la voiture n'a pa de vis cacher,et il a prelever de l'huile moteur pour analyse,et il ont mis la valise il 'ya un defaut pompe a gasoil,mai la voiture roule tres bien ,merci de me donner votre avis.
Bonjour,
le rapport va donc dans votre sens. Donc pas d'inquiétude ....
Cette expertise sera rendu auprès du juge de proximité, qui devra tranché, et ce en toute logique dans votre sens, et donc débouté votre acheteur ...
Etes vous assisté dans cette procédure, par un avocat ou votre protection juridique ?
Lors de la première comparution devant le juge, etiez vous seul, et qu'avez vous demandez ?
Cdlt
merci de m,avoir repondu,lors du rendez vous chez le juge le lui est dit que la voiture fonctionait tres bien ,je l,ai vendu avec un ct sans obligation de contre visite,et que l,acheteur m,a payer 2500euros en espece sans justificatif,mai elle dit que je lui est vendu 3300euros,donc je demander au juge 1000euros de dommage et interet article 700,et l'avocat du ct que j'ai passer demande aussi 1000euro contre l'acheteur.maitenant on attent l'analyse d'huile moteur,et l,expert alait prendre contact avec l'utac, je sait pa pourquoi l'utac.
bouche10 a écrit:
je voulait aussi vous dire que je n'ai pa de protection juridique,donc je suis aller seul devant je juge,et l'expert judiciaire.
Et quelle a été votre demande lors de votre passage devant le juge ??
Avez vous demandez des indemnités au titre de l'art 700 du code de procédure civil ??
Cdlt
re,
l'avocat du CT ?? vous voulez dire l'avocat de votre acheteur ....
Pour le reste, je ne peux pas vous répondre.
Ce qui compte, ce sont les expertises faites sur le véhicule qui a priori sont en votre faveur, car elles ne concluent pas à un vice caché.
Donc en toute logique, votre acheteur sera débouté de sa demande. Je dit bien en toute logique .....
Cdlt
Apprenti pilote
Lieu: Toulon Var
Inscrit le 14 janvier 2011
Messages: 2246
bonsoir
avec une analyse de l'huile on détecte pas mal de défauts moteur
ainsi que son usure avancée ou pas
çà peut influer sur le kilométrage avec le compteur si trafiqué
si défaut de le pompe à GO et surconsommation,
çà se verra dans l'huile
comme l'usure des paliers de vilebrequin, de bielles, ou la segmentation,
des métaux et acides différents qui "flottent" dans l'huile sont répertoriés
et selon leur dosage çà précise l'état d'usure
A+
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux
bonjour,le gasoil ne passe pa dans l'huile,l'acheteur m'attaque pour la pompe a injection,la voiture fonctione tres bien,pa de fumer anormal pa de voyant allumer,le kilometrage est d'origine,car j'ai fourni le suivi de la voiture depuis sa mise en circulation,cordialement.
VIP
Inscrit le 15 novembre 2008
Messages: 2811
Bidouyou a écrit:
Bonjour,
mais votre demande pour les 1000€ a bien été faite dans le cadre de l'art 700 du CPC, où pour dommages et intérets ??
Cdlt
Bonjour Bidouyou ![]()
Fatigué ces temps ci ?
dans un de ses messages on peut lire ",donc je demander au juge 1000euros de dommage et interet article 700" ![]()
bonne journée
marre de sfr ou envie d'un forfait chez eux? à lire:http://galaxys-team.fr/viewtopic.php?f=8&t=24811&p=377260#p377260
powerline93 a écrit:
Bidouyou a écrit:
Bonjour,
mais votre demande pour les 1000€ a bien été faite dans le cadre de l'art 700 du CPC, où pour dommages et intérets ??
CdltBonjour Bidouyou
Fatigué ces temps ci ?![]()
dans un de ses messages on peut lire ",donc je demander au juge 1000euros de dommage et interet article 700"
bonne journée
Bonjour,
oui je suis un peu fatigué, mais j'avais bien lu cette phrase.
Ce que je voulais savoir, c'est si bouche10 connait la différence entre :
- L'art 700 qui condamne au dépens le perdant à verser les indemnités à la partie adverse et
- Une condamnation à payer la partie adverse pour des dommages et intérets pour procédure abusive, par exemple.
Car si bouche10 demande au juge des dommages et intérets pour procédure abusive, ce dernier peut très bien refusé cette demande estimant qu'il n'y a pas de procédure abusive, et ne pas condamner au dépens la partie adverse.
C'est bien deux choses différentes.
Vous pouvez réclamer au titre de l'art 700 et en même temps pour dommages et intérets (procédure abusive, préjudice moral, etc ....)
Cdlt
VIP
Inscrit le 15 novembre 2008
Messages: 2811
Bidouyou a écrit:
powerline93 a écrit:
Bidouyou a écrit:
Bonjour,
mais votre demande pour les 1000€ a bien été faite dans le cadre de l'art 700 du CPC, où pour dommages et intérets ??
CdltBonjour Bidouyou
Fatigué ces temps ci ?![]()
dans un de ses messages on peut lire ",donc je demander au juge 1000euros de dommage et interet article 700"
bonne journéeBonjour,
oui je suis un peu fatigué, mais j'avais bien lu cette phrase.
Ce que je voulais savoir, c'est si bouche10 connait la différence entre :
- L'art 700 qui condamne au dépens le perdant à verser les indemnités à la partie adverse et
- Une condamnation à payer la partie adverse pour des dommages et intérets pour procédure abusive, par exemple.
Car si bouche10 demande au juge des dommages et intérets pour procédure abusive, ce dernier peut très bien refusé cette demande estimant qu'il n'y a pas de procédure abusive, et ne pas condamner au dépens la partie adverse.
C'est bien deux choses différentes.
Vous pouvez réclamer au titre de l'art 700 et en même temps pour dommages et intérets (procédure abusive, préjudice moral, etc ....)
Cdlt
Re,
grâce à vous je viens d'apprendre quelque chose ![]()
marre de sfr ou envie d'un forfait chez eux? à lire:http://galaxys-team.fr/viewtopic.php?f=8&t=24811&p=377260#p377260
powerline93 a écrit:
Re,
grâce à vous je viens d'apprendre quelque chose
Re,
dans une affaire similaire, j'avais réclamer auprès du juge des dommages et intérêts pour procédure abusive (1500€) et reclamer 1000€ au titre de l'article 700.
Résultat : Aucune indemnité pour dommages et intérêts mais 600€ pour l'article 700.
Cdlt
|










