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Bonjour,
j ai été contrôlé le 09 janvier pour alcoolémie a un taux délictuel, étant complétement bourré les gendarmes m ont pose a ma voiture que j ai démarré et repris, donc nouvelle arrestation 5 min après !
j ai ete reconnu coupable, au tribunal de conduite en etat d alcoolémie , conduite pendant la rentention du permis , puis re conduite en etat d alcoolémie , et mise en circulation dun vehicule malgres l immobilisation .
j ai pris 8 mois de suspension , et 150 euros d amende .
mon permis es "sauvé"
mais ma question es combien de point vais je perdre? les faits sont t ils considérés comme simultané?
on m a remis une notice au poste relative a la perte de point le jour des fait
puis une autre 10 jours plus tard suite a un oublie de leur part , antidatée que j ai fait rectifier a la date de la remise soit le 20 janvier au lieu du 9 . si une seconde perte de 6 point intervient ne pourrai-je pas invoquer que je n ai pa reçu la notice le jour des faits?
merci de vos reponses par avance , et sachez que cet arrestation a pour moi ete finalement bénéfique , m ayant fait prendre conscience de bcp de choses! depuis je file droit comme on dit et ne boit plus d alcool .
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bonjour
mon permis es "sauvé"
Je crains qu'il ne saute par perte de points...
à moins que par chance, le système ne considère que les faits sont simultanés du fait qu'il n'y a qu'un jugement.
Mais cela, personne ne peut le garantir.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Re
sandrac33 a écrit:
j ai été contrôlé le 09 janvier pour alcoolémie a un taux délictuel, étant complétement bourré les gendarmes m ont pose a ma voiture que j ai démarré et repris, donc nouvelle arrestation 5 min après !
Ce n'est pas simultané puisque vous dîtes vous même qu'il s'est passé 5 minutes entre les deux ..
Vous aviez combien de points avant ces deux infractions ?
Re
sandrac33 a écrit:
bonjour , 11 points
et votre dernier stage date de quand ?
votre jugement date de quand ?
je n ai jamais fait de stage j ai perdu mon premier point il y a un an, j'ai mon permis depuis 6 ans , j ai été jugé le 7 juin!
si les points me sont retiré je ne pourrai pas effectuer de stage entre les deux puisqu'ils seront tous retiré a la même date
Re
sandrac33 a écrit:
je n ai jamais fait de stage j ai perdu mon premier point il y a un an, j'ai mon permis depuis 6 ans , j ai été jugé le 7 juin!
si les points me sont retiré je ne pourrai pas effectuer de stage entre les deux puisqu'ils seront tous retiré a la même date
Vous pouvez tenter de faire un stage quand le jugement sera définitif donc, après le 27 juin .. et avant d'avoir reçu le 48SI ..
Le risque est qu'ils fassent des difficultés pour le valider ..
Dernière modification par paturage44 (09-06-2011 21:20:21)
Re
La loi vous autorise à faire un stage avec 11, 3 ou 0 points .. tant que vous n'avez pas reçu le 48SI
Dernière modification par paturage44 (09-06-2011 21:19:51)
oui, mais dans quel interet ? le stage sera validé et j aurai 11 points ... mais si l administration me retire les point suivant les infractions , et non selon le jugement j en perd 14 ... d un coup , le meme jour ...
Re
sandrac33 a écrit:
oui, mais dans quel interet ? le stage sera validé et j aurai 11 points ... mais si l administration me retire les point suivant les infractions , et non selon le jugement j en perd 14 ... d un coup , le meme jour ...
Si vous faîtes un stage, celui-ci vous rapporte 4 points qui sont pris en compte par la loi.
çà fait 11 - 6 - 6 + 4 = 3
Il faut écrire au tribunal administratif s'ils veulent pas vous compter vos 4 points.
Dernière modification par paturage44 (09-06-2011 21:32:15)
je ne crois pas que ca marche car 11-6-6 (qui serai plutot 8 d ailleur pour la seconde conduite en etat d alcoolemie pendant une retention du permis ces faits la etant bien simultané) egal - 1 ! et a -1 il es impossible de faire validé un stage ....
D ailleur apres avoir fait un stage es ce qu on choisi la date a laquel on valide le stage....
Re
sandrac33 a écrit:
je ne crois pas que ca marche car 11-6-6 (qui serai plutot 8 d ailleur pour la seconde conduite en etat d alcoolemie pendant une retention du permis ces faits la etant bien simultané) egal - 1 ! et a -1 il es impossible de faire validé un stage ....
D ailleur apres avoir fait un stage es ce qu on choisi la date a laquel on valide le stage....
Ce n'est pas vous qui choisissez les dates, ni l'administration : c'est la loi qui fixe les dates et les nombres de points sur des critères précis .. et mathématiques ..
Le tribunal administratif se place se place généralement à la date du 48 SI et fait le total arithmétique à cette date ..
si vous pensez que ce sera 8 çà fera :
11 -8 -6 + 4 = + 1
Dernière modification par paturage44 (09-06-2011 21:45:08)
mon retrait de point sera effectif, le 17 juin il me semble (7 juin + les 10 jour faire appel)
quoiqu il en soit je pense plutot qu il faut le voir comme ca 11-8-6 = -3 impossible de rajouter 4 point a ce moment la
ou 11+4 (ce qui fera toujours 11 , car c dans la limite de 11 point ) -8-6= -3 !
Re
sandrac33 a écrit:
mon retrait de point sera effectif, le 17 juin il me semble (7 juin + les 10 jour faire appel)
quoiqu il en soit je pense plutot qu il faut le voir comme ca 11-8-6 = -3 impossible de rajouter 4 point a ce moment la
ou 11+4 (ce qui fera toujours 11 , car c dans la limite de 11 point ) -8-6= -3 !
Comme je vous l'ai dit, le calcul des points doit se faire d'après la loi, à la date du 48SI .. ni avant .c'est trop tôt..ni après .. c'est trop tard .
Toutes vos additions et soustractions sont mathématiquement exactes mais cependant erronées car vous les faites toutes manifestement avant le 48 SI .. qui est pourtant, quoique vous en pensiez, et quoique vous en disiez, le seul moment où doit se faire l'appréciation du solde des points pour l'invalidation ..
Par exemple, être à -3 en janvier n'empêcherait nullement d'être à + 1 en février si entre-temps, la personne a fait un stage .. et que le 48 SI n'arrive qu'en mars, avril, ou mai ..
Le problème dans un tel cas, c'est si le 48SI arrive en janvier ..
Tant que vous n'avez pas reçu le 48 SI vous pouvez faire un stage .. et demander à ce qu'il soit validé par le Préfet ou par le Tribunal ( CE 22 février 2008 310394 )
Dans votre cas, les probabilités pour que vous receviez le 48SI avant le 25 juin sont nulles ou presque .. c'est en juillet que çà devient plus risqué ..
Sinon, il y aurait aussi la solution consistant à faire un appel limité à l'une des deux infractions .. par exemple la seconde ..
Dernière modification par paturage44 (10-06-2011 08:34:12)
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Bonjour
Sinon, il y aurait aussi la solution consistant à faire un appel limité à l'une des deux infractions .. par exemple la seconde ..
Cela me semble de bon conseil.
cela sera en tout cas plus facile à réaliser que le recours au tribunal administratif.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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sandrac33 a écrit:
Bonjour,
j ai été contrôlé le 09 janvier pour alcoolémie a un taux délictuel, étant complétement bourré les gendarmes m ont pose a ma voiture que j ai démarré et repris, donc nouvelle arrestation 5 min après !
j ai ete reconnu coupable, au tribunal de conduite en etat d alcoolémie , conduite pendant la rentention du permis , puis re conduite en etat d alcoolémie , et mise en circulation dun vehicule malgres l immobilisation .
j ai pris 8 mois de suspension , et 150 euros d amende .
Bonjour,
J'ai qu'une chose à dire : It's a new record !!!
Au moins vous êtes franc et direct j'ai bien aimé le "étant complètement bourré" 
Décidément l'été arrive les tribunaux sont de très bon humeur 8 mois et 150 euros d'amende c'est du tout bon après moi et mes 2gr + les 11 feux 6 mois de suspension et 100 euros d'amende...
Pour les points je serais vraiment très curieux de voir comme ça va se passer étant donné que certe il y a eu plus infractions non simultanées mais qu'un seul jugement...
J'espère que l'administration enlèvera seulement 8 points ce serait tout bénef pour vous.
Re
JPAL a écrit:
Cela me semble de bon conseil.
cela sera en tout cas plus facile à réaliser que le recours au tribunal administratif.
Plus facile ?
Pas si sûr ..
La procédure administrative n'est pas particulièrement compliquée .. contrairement à ce qu'affirmait bizarrement un avocat dans une thématique de droit routier sur une chaîne de la TNT récemment ..
La procédure est écrite, et il n'y a même pas besoin de se déplacer à l'audience ..
Si on vient à l'audience, on écoute les observations du rapporteur, et on peut même répondre par une note en délibéré .. et parfois même immédiatement à l'oral ..
Que demande le peuple ?
Qu'y a t-il de plus simple comme procédure ?
Dernière modification par paturage44 (10-06-2011 10:02:47)
JKD78 a écrit:
Bonjour,
J'ai qu'une chose à dire : It's a new record !!!
Au moins vous êtes franc et direct j'ai bien aimé le "étant complètement bourré"
Décidément l'été arrive les tribunaux sont de très bon humeur 8 mois et 150 euros d'amende c'est du tout bon après moi et mes 2gr + les 11 feux 6 mois de suspension et 100 euros d'amende...
Pour les points je serais vraiment très curieux de voir comme ça va se passer étant donné que certe il y a eu plus infractions non simultanées mais qu'un seul jugement...
J'espère que l'administration enlèvera seulement 8 points ce serait tout bénef pour vous.
bonjour , oui sur le coup on peut dire que j ai vraiment fait n importe quoi ... mais clément le tribunal je ne sais pas j y es passe mon après midi et j ai vu des récidivistes prendre moins que moi ... j ai même entendu le procureur dire que comme le récidiviste n etait pas présent il n avait pas le droit de demander au juge de relevé la récidive légal !!?!
et vous avec vos 2 gr et vos 11 feux !! comment ça c est passé pour les points du permis ?
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