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bonsoir
ayant acheter un vehicule ancien avec carte grise tout en ordre du moin en apparence
je me presente a la prefecture et la on m'annonce que la vente et dejas effectuée sans me dire a quel nom y apparais
donc je recontacte le vendeur il me dit qu'il na jammais vendu le vehicule a part a moi
donc je sort un certificat de non gage il apparais au nom du vendeur alors la ma question qui croire le vendeur ou la pref.
si le vendeur a vendu le vehicule a une personne avant et que cette personne na jammais fait le nessessaire pour le changement de carte grise et que le vendeur la declaré en prefecture et qu'il re vend sont vehicule le certificat de non gage apparer a quel nom?
merci
bonsoir,
mais si votre vendeur avait déja vendu la voiture , comment aurait il pu récupérer et la voiture et la carte-grise ? je ne comprends pas tout ???
marseillais de passion
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Audi A3 1.9 TDi90 Ambiente 3p 1997
salut attention a la pref j ai deja le probleme il m on dit pareille enfaite c etait qui y avait un chiffre devant le nom de proprietaire c est une faute de frappe de la pref parceque il avait l ancien certificat de vente se qui ma sauve sa a duree un mois
c est en forgeant qu on devient forgeron
Administrateur
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bjr
si dnas le cas d'un litige
imaginons son vendeur..
ila vendu sa voiture a une personne
il envoie le certifiact de cession a la prefecture qui l'enregistre
l'acheteur decouvre probleme style vice cache ou un autre probleme sur la vente arrive
le vendeur recup la voiture
et il la revend a notre posteur..
tiger
merci tchoutchou c'est peut etre sa il faut que je retourne a la pref.
merci a tiger33 c'est une bonne ipothese d'ou ma question le certificat de non gage doit apparaitre a quel nom?
Modérateur
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Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Bonsoir,
cela peut etre aussi dû à une erreur de la préfecture.
J'avais eu le cas il y a trois ans avec la voiture de mon père.
Une erreur d'enregistrement par une préfecture en province avait été réalisé lors d'une mutation sur une immatriculation proche de celle de mon père. Cela s'est réglée sans soucis et rapidemment.
Cdlt
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