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Etant du 62 j ai ete pris a 129 au lieu de 90 en cote d or soit 39 km/h au dessus en decembre dernier.
la bas on m a fait savoir ke c le tribunal ki prendrait l affaire en charge (normalement n est ce pas pr 40km/h au dessus kon confie l affaire au tribunal?)
je viens de recevoir la decision du tribunal avec juge de proximite ce ki m a evite de me deplacer
j ai ete condamne a 22 euros d amende et en peine complementaire a 8 jours de suspension de permis
comment procede t on pour purger cette peine? peut t on choisir la periode?
de plus aucun retrait de pts n est mentionne?pourquoi?
La seule chose indiquee est la facon de proceder pr regler l amende
merci d avance de vos reponses
- Message classé dans : Excés de vitesse
Bonjour,
que ce soit pour l'excécution de la suspension ou le paiement de l'amende vous serez averti.
Quant à la procédure choisie cela dépend du Ministère Public, elle aurait pu être celle de l'amende forfaitaire à 135/90 euros, ils ont choisi celle devant le tribunal. On n'y peut rien.
merci de cette reponse.Qu en est il des points retires si il n y a rien de notifie
(compensation avec suspension de permis)?
Peut on choisir la periode de retrait?
merci d avance
Tu as été condamné, alors les points c'est automatique c'est le snpc qui va s'en occuper ...
Non malheureusement c'est pas toi qui choisi la période ...
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