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 15-09-2005 11:42:18 - Erreur de procedure?

 franco21
 Nouveau membre
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 4

Erreur de procedure?

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Bonjour à tous

J'ai quelques questions qui demandent une réponse.

Je me suis fait verbaliser hier pour avoir franchi un feu rouge.Ouvertement je ne sais pas si j'ai réellement commis cette infraction car le seul feu tricolore était masqué par un camion.

La police municipale m'a interpellé et m'a dréssé un procés verbal de catégorie A.
Sans rien m'expliqué ils m'ont laissé en plan avec ce jolie bout de papier.
Je viens de me rendre compte qu'il y'a une erreur dans la plaque d'immatriculation sur les deux volets du PV
En outre l'agent peu habité à ce genre de contravention ne m'a pas demandé de signer ni si je reconnaissai l'infraction, Est ce normal dans ce cas?
En outre il a reconnu devant moi ne m'a m'avoir vu franchir le feu puisque la voiture était au feu opposé et à supposé que je l'avais fais vu l'interval de temps qui à séparé son démarrage.
Pour ma part j'ai eu le temps d'aller dans le carrefour sans que les voitures démarre je doute donc d'avoir franchi ce feu en toute bonne foi
Est ce que l'erreur de plaque va jouer en ma faveur?
En outre il a mentionné OUI dans la case servant aux points? Normale?
J'ai senti de la febrilité chez cette agent.
Sachant que je n'ai jamais commis aucune infraction qu'est ce que je risque au tribunal et dans quel délais qerai je convoqué?

Merci d'avance de vos réponse qui m'aideront à y voir plus clair.




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 15-09-2005 12:10:53 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

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dans la case points y a til marqué oui ou le nb de points vous encouré, avez vous conteztez ou payez l amende ?



 15-09-2005 12:16:22 - Erreur de procedure?

 franco21
 Nouveau membre
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 4

Re: Erreur de procedure?

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Dans la case il y 'a marqué Oui et il y' a une erreur de lettre sue la plaque...
En revanche je ne peux pas payer l'amende vu que je vais etre convoqué devant le tribunal et l'on ne m'a pas proposé de contester
Certaines personnes me disent que la policz nationale m'aurait donné une amende de 90 euros..J'encours ici 750 Euros et 3 ans de suspensions de permis...
Que faire pour que ce ne soit pas le jackpot au tribunal?



 15-09-2005 12:54:31 - Erreur de procedure?

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5424

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

le personnel a relevé votre identité ?
pour ce qui est du choix amende/tribunal c'est à la discretion theorique de
l'agent , mais en general fortement soufflée par le MP



 15-09-2005 13:15:35 - Erreur de procedure?

 franco21
 Nouveau membre
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 4

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de franco21        Voter pour ce message (+1 point)

Oui mon identité à été relevé puisue ils avaient mon permis enfin je pense puisue je n'ai pas vu le PV en lui meme mais l'erreur de plaques peut elle avoir une incidence en cas de contestation?



 15-09-2005 13:24:44 - Erreur de procedure?

 JNaylies
 Pilote confirmé
 
Lieu: Toulouse 
Inscrit le 27-04-2004 
Messages: 441

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de JNaylies        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

l'erreur de plaques peut elle avoir une incidence en cas de contestation?

Sur un PV remis en main propre, y'a peu de chance...

JNaylies.





Allez les verts
http://smileyonline.free.fr/images/gif/asse/smiley_2.gif


 15-09-2005 13:36:38 - Erreur de procedure?

 franco21
 Nouveau membre
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 4

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de franco21        Voter pour ce message (+1 point)

Ok si j'ai bien compris je n'ai plus qu'a croiser les doigts , j'ai pu lire dans ce forum que certaines personnes avaient reçu leur Pv plusieurs mois aprés ainsi que leur convocation.Quel est le délais moyen sachant que je suis originaire de marseille....

Enfin d'aprés la jurisprudence sachant que c'est la premiere fois , est ce que je risque vraiment une suspensions de permis?Les juges font ils preuvent de clemence et d'indulgence dans ces cas la?
Enfin cela sert il a quelque chose que je
me deplace au tribunal? Vais je etre averti a Temps ou la décision va elle se prendre sans moi?



 15-09-2005 14:17:05 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

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au tribunal vous plaidez tout ce que vous avez marqué en outre que vous n avez ete informé de vos droits  vous plaidez l art l 223.3 du code de la route "il est informé du retrait de pioints qu il est suceptible d 'encourir" hors ce n esst pas le cas puisque vous avez oui a la place d un nb vous invoquez un vice de forme  surout ne reconnaissez pas l infraction et dite que l agent ne savait comment remplir sa contravention et qu il ne vous a pas vu franchir le feu ensuite le montant 750 euros c est un maximum et les trois ans aussi c est un maximum donc pas de crainte attive au pire des cas vous etes condamné vous avez tjrs la possibilité de faire un recours gracieux devant le ministere de l interieur tenez moi au courant de tou quan est le proces ?



 15-09-2005 15:33:27 - Erreur de procedure?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

au tribunal vous plaidez tout ce que vous avez marqué en outre que vous n avez ete informé de vos droits  vous plaidez l art l 223.3 du code de la route "il est informé du retrait de pioints qu il est suceptible d 'encourir" hors ce n esst pas le cas puisque vous avez oui a la place d un nb vous invoquez un vice de forme  surout ne reconnaissez pas l infraction et dite que l agent ne savait comment remplir sa contravention et qu il ne vous a pas vu franchir le feu ensuite le montant 750 euros c est un maximum et les trois ans aussi c est un maximum donc pas de crainte attive au pire des cas vous etes condamné vous avez tjrs la possibilité de faire un recours gracieux devant le ministere de l interieur tenez moi au courant de tou quan est le proces ?

Bonjour,

Au Tribunal vous pouvez plaider ce que vous voulez même argumenter sur l'âge du capitaine et la vitesse du vent  icon_lol

L'essentiel est de plaider sur des faits qui concernent le tribunal. Or, pour ce qui est de l'information relative à la procédure de perte des points, le tribunal n'est absolument pas concerné, il n'a rien à dire et ne peut rien dire, il s'agit d'une procédure administrative qui interviendra si le tribunal condamne.



 15-09-2005 22:05:41 - Erreur de procedure?

 mutoi06
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 10-09-2005 
Messages: 19

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de mutoi06        Voter pour ce message (+1 point)

Pour vous donner une idée, chez moi, le montant d'une amende en ordonnance pénal pour un feu rouge ou stop en cas A est de 300 à 450 euros, 15 jours de suspension de permis et les 4 points; et cela si il s'agit d'une première infraction  ...
voila



 16-09-2005 00:49:47 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de brumedeneige        Voter pour ce message (+1 point)

toute juridiction est competente pour statuer sur le non respect de la procedure  des points y compris la cour de cassation article L 802   du code de procedure penal desolé alea cordialement



 16-09-2005 07:23:54 - Erreur de procedure?

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Ne dites pas n'importe quoi, toute juridiction peut effectivement statuer sur une requête en annulation d'annulation du PC dans le cas ou on lui demande de juger concomitament un délit comme la conduite malgré l'annulation du PC. Mais à ma connaissance aucun tribunal ne prend partie, laissant les tribunaux administratifs statuer sur la requête administrative. Le jugement du délit est alors renvoyé dans l'attente de la décision du tribunal administratif.
Ceci dit "sous toutes réserves" comme disent les avocats.





Lotus 7


 16-09-2005 09:57:33 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

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Loi nº 75-701 du 6 août 1975 art. 19 Journal Officiel du 7 août 1975 en vigueur le 1er janvier 1976)


(Loi nº 93-2 du 4 janvier 1993 art. 82 Journal Officiel du 5 janvier 1993 en vigueur le 1er mars 1993)


(Loi nº 93-1013 du 24 août 1993 art. 27 Journal Officiel du 25 août 1993 en vigueur le 2 septembre 1993)

   En cas de violation des formes prescrites par la loi à peine de nullité ou d'inobservation des formalités substantielles, toute juridiction, y compris la Cour de cassation, qui est saisie d'une demande d'annulation ou qui relève d'office une telle irrégularité ne peut prononcer la nullité que lorsque celle-ci a eu pour effet de porter atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne.

ce n est pas de prendre partie un juge se doit d etre impartial je pense et de statuer sur l affaire la non information des lois ou l information du citoyen de ses droits fait partie de l affaire je pense qu on parle de tribunal admnistratif lorsqu un jugement est etabli ou qu il n y a pas de conparution devant un tribnal genre pv regle je ne dis pas nimporte j essaye de comprendre et d aider et d apporter ce que je trouve par contre pour l article de loi il a etait modifie en 2003



 16-09-2005 10:49:57 - Erreur de procedure?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

toute juridiction est competente pour statuer sur le non respect de la procedure  des points y compris la cour de cassation article L 802   du code de procedure penal desolé alea cordialement

Bonjour,

Vous n'avez pas à être désolé  icon_cry

Cependant, je me me permets de vous dire que visblement vous n'y connaissez pas grand chose en affirmant de telles contre-vérités mais après tout, si vous estimez croire ce que vous écrivez je n'ai pas l'intention de vous contredire.  En tout cas, ce qui est sûr, c'est que vous n'avez aucune pratique de ces procédures pour écrire de telles assertions  :rolleyes:

Juste un petit détail le code de procédure pénale ne mentionne pas de L devant ses articles législatifs.  icon_wink On écrit 802 et non L 802

Bof, ce que j'en dis   icon_lol



 16-09-2005 11:00:04 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de brumedeneige        Voter pour ce message (+1 point)

vous avez effectivement raison il n y a pas de L devant l article 802 mais a force de plonger dans les livres de droit une erreur est humaine je n affirme pas de contre verité je n affirme rien  j essaye d aider en donnant des pistes qui peuvent etre suivi et debattu et qui  sont demontré sur d autre site



 16-09-2005 11:04:53 - Erreur de procedure?

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)



ce n est pas de prendre partie un juge se doit d etre impartial je pense et de statuer sur l affaire la non information des lois ou l information du citoyen de ses droits fait partie de l affaire je pense qu on parle de tribunal admnistratif lorsqu un jugement est etabli ou qu il n y a pas de conparution devant un tribnal genre pv regle je ne dis pas nimporte j essaye de comprendre et d aider et d apporter ce que je trouve par contre pour l article de loi il a etait modifie en 2003

Bonjour,

Essayez de faire un effort dans la rédaction de vos post c'est assez pénible à lire. Je pense que vous avez mal compris ce qu'à écrit Aléa, à savoir, qu'un tribunal de police ne juge pas sur les retraits de points lors d'une comparution pour une infraction. Il ne juge que sur les faits qui vous sont reprochés.
Quant à la procédure administrative du retrait de points, il vous appartient si vous pensez que celle ci n'a pas été respectée, d'engager un recours soit auprès du FNPC soit auprès du Tribunal Administratif. Dans tous les cas c'est le TA qui statuera dans un sens ou dans l'autre sur ce recours.





Lotus 7


 16-09-2005 11:46:37 - Erreur de procedure?

 brumedeneige
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 15-09-2005 
Messages: 16

Re: Erreur de procedure?

  Voir le profil de brumedeneige        Voter pour ce message (+1 point)

bin alors ca sert a quoi l article 802 ? le fait de ne pas avoir ete averti est un motif de defense sur les faits qui nous sont repprochés non ?et qi est ce le fnpc ?



 16-09-2005 12:07:58 - Erreur de procedure?

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 880

Re: Erreur de procedure?

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Bonjour

En fait il y a de phases dans ce genre de procédure : une phase judiciaire et une phase administrative.

Pour la phase judiciaire c'est le tribunal de police qui est compétent. Son rôle est de dire si la personne est coupable et de prononcer une peine (amende et/ou suspension du permis).

En parallèle, si la personne est déclarée coupable elle perd automatiquement le nombre de points prévu pour l'infraction. Il s'agit de la phase administrative. Là le tribunal de police n'est plus compétent et il ne peut pas décider par exemple de ne pas retirer de points. Si on considère que la procédure du retrait de point n'est pas respectée, là on peut écrire au FNPC (Fichier National des Permis de Conduire) pour demander la restitution des points. En cas d'échec on peut saisir le tribunal administratif (on utlisant l'article 802).

Code:

toute juridiction est competente pour statuer sur le non respect de la procedure des points y compris la cour de cassation article L 802 du code de procedure penal desolé alea cordialement 

Il faut pardonner Aléa, on lui enseigne le BABA mais il a du mal  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol





 17-09-2005 09:19:09 - Erreur de procedure?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Erreur de procedure?

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Bonjour

En fait il y a de phases dans ce genre de procédure : une phase judiciaire et une phase administrative.

Pour la phase judiciaire c'est le tribunal de police qui est compétent. Son rôle est de dire si la personne est coupable et de prononcer une peine (amende et/ou suspension du permis).

En parallèle, si la personne est déclarée coupable elle perd automatiquement le nombre de points prévu pour l'infraction. Il s'agit de la phase administrative. Là le tribunal de police n'est plus compétent et il ne peut pas décider par exemple de ne pas retirer de points. Si on considère que la procédure du retrait de point n'est pas respectée, là on peut écrire au FNPC (Fichier National des Permis de Conduire) pour demander la restitution des points. En cas d'échec on peut saisir le tribunal administratif (on utlisant l'article 802).

Code:

toute juridiction est competente pour statuer sur le non respect de la procedure des points y compris la cour de cassation article L 802 du code de procedure penal desolé alea cordialement 

Il faut pardonner Aléa, on lui enseigne le BABA mais il a du mal  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol

Bonjour,

Eh oui, mais vais-je m'en remettre  ?   :rolleyes:  sm9



 17-09-2005 14:16:50 - Erreur de procedure?

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 880

Re: Erreur de procedure?

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Bonjour

En fait il y a de phases dans ce genre de procédure : une phase judiciaire et une phase administrative.

Pour la phase judiciaire c'est le tribunal de police qui est compétent. Son rôle est de dire si la personne est coupable et de prononcer une peine (amende et/ou suspension du permis).

En parallèle, si la personne est déclarée coupable elle perd automatiquement le nombre de points prévu pour l'infraction. Il s'agit de la phase administrative. Là le tribunal de police n'est plus compétent et il ne peut pas décider par exemple de ne pas retirer de points. Si on considère que la procédure du retrait de point n'est pas respectée, là on peut écrire au FNPC (Fichier National des Permis de Conduire) pour demander la restitution des points. En cas d'échec on peut saisir le tribunal administratif (on utlisant l'article 802).

Code:

toute juridiction est competente pour statuer sur le non respect de la procedure des points y compris la cour de cassation article L 802 du code de procedure penal desolé alea cordialement 

Il faut pardonner Aléa, on lui enseigne le BABA mais il a du mal  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol  icon_lol

Bonjour,

Eh oui, mais vais-je m'en remettre  ?   :rolleyes:  sm9

Je pense que oui  icon_lol  sm9






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