Bonjour

      cela est il normale

pour l'instant rien d'anormal...

      il est marquer qu'il le récupere le 18 septembre???

cela devrait être le 16 ?
Qu'il demande une rectification de l'erreur matérielle en préfecture.

      sur le papier du prefet  est écrit (a l'expiration de cette période,et sur présentation d'un certificat médicale favorable,il vous sera restitué un droit de conduire provisoire).mon cousin étant jeune conducteur il ne comprend pas

Vous voulez dire qu'il ne comprend pas pourquoi il a toujours le permis malgré la perte des 6 points ?
Tout simplement parce que les points ne sont pas encore retirés.
Il lui faudra attendre que le jugement soit définitif.
lisez un peu : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
il pourra éventuellement sauver son permis.

pour cela, répondez à :
Date d'obtention du permis ?
permis A1 avant les 18 ans ?
Conduite accompagnée ?
Autres infractions ayant entrainé un retrait de points avant celle-ci ?

bonjour,jpal mon cousin a obtenu son permis le 10 décembre 2010,il n'a pas fait de conduite accompagnier,et na fait aucune infraction avant.je les vue hier soir et il ne dit une chose que je ne trouve pas logique le gendarme lui a dit de faire un stage pour récupérer des points avant de récupérer le permis provisoire qu'on lui donnera dans 5 mois si sa vm est favorable  mais il a  6 points il se fait arréter pour alcool donc -6 points égal plus de points quand il sera juger non ou alors moi j'i comprend rien.merçi pour lui

Bonjour
Pas de possibilité de faire un stage vu que son plafond est à 6.

Il faut qu’il fasse trainer jusqu'en décembre en suivant le lien que j'ai déjà donné.
Tant qu'il n'a pas de nouvelle de la justice, il n'y a rien à faire.

rebonjour,jpal de toute façon il a un suspension jusqu'au 18/09/2011(qui est un dimanche) et il aura 1 an de permis le 10/12/2011 donc entre les 2 dates ça fait 2 mois et 22 jours peut étre a t'il une chance.sur son papier de prefet du nord il est marquer je site "a l'expiration de cette période, et sur présentation d'un certificat médical favorable établi par la commission médicale de conduire du lieu de votre domicile,il vous sera restitué un droit de conduire provisoire".de toute façon il a rendez-vous avec son avocat jeudi mais bon comme je lui est dit méme si son avocat est bon il va pas changer l'alcool en eau.mais moi j'ai pas lu le lien que tu lui a conseiller mais si je comprend  si il se fait juger aprés 1 an de condiute provisoire sa peut jouer???? et derniere question et il normale que le gendarme est insister plusieurs fois pour qu'il soit juger dans le nord alors qu'il habite dans l'ain et qu'il revienne sur sa déposition car le gendarme lui disait qu'il avait bu plus de verre que mon cousin lui a dit en occurence il a bu 3 pastis mais il avait 7 heures de route  sur la déposition de mon cousin le gendarme a  mis le nom d'un autre village que celui ou arrivai mon cousin.il restai a mon cousin entre 1 km a 1.5 km pour arriver et le village que le gendarme a marquer et a environ 15 a 20 kms.je te remerçie une fois de + jpal pour tes renseignement

bonsoir a tous,voila il y a quelque temps j'ai écrit sur le forum pour mon cousin j'ai eu plein de réponses merçi encore.mais aujourd'hui en me balladent sur le forum j'ai découvert une chose voila c'est les 72 heures si j'ai bien compris au bout de 72 heures si le prefet n'a pas donner son verdict pour la suspension  les gendarmes doivent restituer le permis?????d'avance merçi

Bonjour,

Dans les 12 heures qui suivent les 72 heures l'usager peut aller demander la restitution de son permis si le préfet n'a pas pris d'arrêté.

Ne pas confondre le délai des 72 heures pour la prise d'un arrêté et la date de notification qui peut être effectuée plusieurs jours après

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Dans les 12 heures qui suivent les 72 heures l'usager peut aller demander la restitution de son permis si le préfet n'a pas pris d'arrêté.

Ne pas confondre le délai des 72 heures pour la prise d'un arrêté et la date de notification qui peut être effectuée plusieurs jours après

bonsoir aléa,mon cousin c'est fait prendre son permis le 16 avril et les gendarme on garder son permis ils l'on rapeler le 21 avril pour lui notifier sa suspension de 5 mois
16a21=120heures
120-72=48heures=2 jours il était aller dans le nord pour aller sur la tombe de sa mére il aurait put conduire 2 jours et aller pendant 2 jours entretenir la tombe de sa mére.
est que j'ai bien compris? merçi d'avance

Bonsoir des que les gendarmes lui avaient retiré son permis il n avait plus le droit de conduire

Bonjour,

Ce qui est important et déterminant c'est la date à laquelle l'arrêté a été pris, il doit l'être dans les 72 heures.  La notification peut s'effectuer plusieurs jours après.

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Ce qui est important et déterminant c'est la date à laquelle l'arrêté a été pris, il doit l'être dans les 72 heures.  La notification peut s'effectuer plusieurs jours après.

re aléa, alors il s'est fait arréter le 16 avril a 16h45 il a souffler un fois a 17 h 0.65 puis a 17h15 0.60 mg/l étant positif ils ont garder son permis.je marque se qui est ecrit sur le papier de suspension de permis:date de notification ou d'affichage en mairie 21.04.2011
permis original retiré le 16.04.2011
date a partir de laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis 17.09.2011
la sur le papier je lis que mon cousin je site a fait objet  le 16.04.2011 a 16h45 a maretz d'un procés verbal pour avoir commis une infraction punie par le code de la route de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire article l234/1 l234/2 merçi

bonsoir.
pour continuer sur ce post,en reprenant les termes du doublon:

      ralphi73 a écrit:
bonjour,comme je les expliquer ulterieurment mon cousin c'est fait arreter avec 0.60 mg/l le 16 avril dans le nord mais lui habite l'ain donc dans le nord le prefet lui a mis 5 mois de suspension donc jusqu'au 16 septembre  mais ce matin il m'apel tous paniquer la gendarmerie de l'ain la appeler pour lui donner la convocation de jugement au tribunal mais sur le papier du prefet du nord il est marquer qu'aprés visite médicale favorable un permis provisoire  lui sera atribuer a la fin de sa suspension  et le gendarme dans le nord lui avait dit qu'il devait appeler 2 mois avant la date de fin de suspension  la prefecture du nord pour faire  tranferer le dossier et la les gendareme l'on deja??

ne confondez pas le dossier préfectoral,et le dossier pénal.
d'un coté le dossier avec la suspension administrative de 5 mois et la visite médicale,suivie si celle ci est favorable d'un permis provisoire,qui concerne les préfectures.
de l'autre le dossier qui concerne l'infraction,qui fera l'objet d'une sanction pénale,d'où la convocation au tribunal notifiée par les gendarmes.

bonjour,a tous voila certains sur le forum ont deja lu le probléme de mon cousin pour son permis petit recapitulatif mon cousin habite l'ain il c'est fait arreter dans le 59 nord 650kms de chez lui 0.60 mg/L permis probatoire donc suspension de permis direct du prefet du nord 5 mois ok le prefet voulait que mon cousin soit juger dans le nord mon cousin a refuser et a donc signer un papier pour etre juger dans l'ain or hier les gendarmes de sa ville l'apelle pour lui donner la convocation au tribunal et surprise il est convoquer dans le nord le 17 septembre a 9h00 un jour avant la fin de sa suspension.ne savent plus quoi faire il a decider de prendre un avocat spécialisé pour les problémes de permis.moi la peur que j'ai pour lui c'est que l'avocat lui coute cher et qu'il n'y a pas de resultat.quelqu'un connait il a peut prés la fourchette des tarifs des services de cet avocats merçi d'avance et au téléphone l'avocat lui a dit que le premier rendez vous etait gratuit mais qu'il fallait qu'il vienne avec un mode de payement?????????et il tomber sur un charlatant il a trouver l'avocat sur internet site avocats permis..merçi de vos réponses

bonjour.

ralphi73 a écrit,

      bonjour,a tous voila certains sur le forum ont deja lu le probléme de mon cousin pour son permis petit recapitulatif mon cousin habite l'ain il c'est fait arreter dans le 59 nord 650kms de chez lui 0.60 mg/L permis probatoire donc suspension de permis direct du prefet du nord 5 mois ok le prefet voulait que mon cousin soit juger dans le nord mon cousin a refuser et a donc signer un papier pour etre juger dans l'ain or hier les gendarmes de sa ville l'apelle pour lui donner la convocation au tribunal et surprise il est convoquer dans le nord le 17 septembre a 9h00 un jour avant la fin de sa suspension.ne savent plus quoi faire il a decider de prendre un avocat spécialisé pour les problémes de permis.moi la peur que j'ai pour lui c'est que l'avocat lui coute cher et qu'il n'y a pas de resultat.quelqu'un connait il a peut prés la fourchette des tarifs des services de cet avocats merçi d'avance et au téléphone l'avocat lui a dit que le premier rendez vous etait gratuit mais qu'il fallait qu'il vienne avec un mode de payement?????????et il tomber sur un charlatant il a trouver l'avocat sur internet site avocats permis..merçi de vos réponses
i73 a écrit:

quel est l'intitulé exact de la convocation au tribunal?

bonjour plusquecoupoable,dabord pardon de mettre tromper de forum tout a l'heure,alors il est marquer je site: a comparaitre a l'audience du tribunal correctionnel de cambrai le lundi 19 septembre 2011 a 09 heures merçi d'avance

bonjour.

le choix d'un avocat n'est pas inutile pour essayer de sauver le permis.
le jugement est en septembre ,et les deux points supplémentaires en décembre.
à mon avis les avocats spécialistes sur internet ne sont surement pas les moins chers sur le marché.
nota:le tribunal de cambrai pour assumer ses bêtises,quoi de plus logique.

      plusquecoupable a écrit:

bonjour.

le choix d'un avocat n'est pas inutile pour essayer de sauver le permis.
le jugement est en septembre ,et les deux points supplémentaires en décembre.
à mon avis les avocats spécialistes sur internet ne sont surement pas les moins chers sur le marché.
nota:le tribunal de cambrai pour assumer ses bêtises,quoi de plus logique.

re oui mais lorque mon cousin était dans le nord la gendarmerie la appeler pour qui passe a la brigade pour signer un papier comme quoi il serait juger dans l'ain.papier que le gendarme a mis dans son dossier papier qu'il a signer avant de connaitre sa suspension de permis

bonjour a tous,voila pour ceux qui ont deja lut bien avant le probléme de mon cousin pour son permis il c 'est fait arréter a 60km/h a la place de 50 et 0.60mg/l d'alcool resultat 5 mois de suspension adminitrative arrive a la fin le 16septembre mais juger le 19 septembre il a pris un avocat spécialiste du permis car mon cousin habite l'ain juger dans le nord et il travaille en intérime bon aujourd'hui son avocat l'appel pour lui dire qu'il ne vas pas se rendre dans le nord pour le jugement du 19 car il n'y a pas besoin le jugement qui sera rendu il vas le contester et il dit a mon cousin qui peu redemander son permis a condition te faire un visite médicale favorable.mon cousin ert moi la on en perd notre latin.je precise que mon cousin est jeune conducteur,il ne s'est plus son avocat lui a dit qu'il était juger en??????????car il a eu le greffier du nord.moi perso je suis perdu se qui me fait peur dans cela c'est que mon cousin a perdu 13kilos depuis.si quelqu'un comprend qui m'explique merçi

salut  tiger 33 c'est bien ce que j'ai fait je me suis mis sur le forum permis.maintenant ma discussion a etait fermer.moi j'ai fait comme cela, choisi le forum donc juridique puis on m'a demander un autre truc je me rapel plus  j'ai cliquer sur permis.
désoler si j'ai mal fait mais la j'ai besion d'aide pour mon cousin et j'ai pas trouver comment transférer ou tiger a dit. help merçi

slt
je vias deplacer le post de hier dans l'original ...
tiger