Bonjour
- il dénonce celui qui conduisait,
- il dit que ce n'est pas lui qui conduisait, les FDO devront alors apporter la preuve contraire.

OK mais si tu ne peut pas le denoncer comment on fait?

Bonjour,

Si tu ne peux pas le dénoncer, alors c'est toi qui va trinquer
Que pourrait-on dire de + ?

      NOUNOURSE a écrit:

OK mais si tu ne peut pas le denoncer comment on fait?

tout ceci ne m'aide pas beaucoup mais merci quand meme

bonjour.

et si vous detailliez un peu plus la situation?
votre ami a été convoqué?
délit de fuite et refus d'obtempérer ne sont pas la même chose...

NON C EST MOI qui a ete convoquer et c est refus d octemperer

bonsoir.

donc comme vous l'a écrit JPAL,à vous de maintenir votre position devant les fdo en disant que vous ne savez plus à qui vous avez prété votre véhicule le jour de l'infraction.
si vous avez des arguments valables pour justifier de votre présence ailleurs,ce serait encore mieux.
.

bonjour.

un peu de lecture:

legifrance ,code de la route:

Article L233-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003
I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.


II. - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :


1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;


2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;


3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.


III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


Article L121-3 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 133
Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.


La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police ou la juridiction de proximité, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte judiciaire ne sont pas applicables au paiement de l'amende.

Bonjour

      NOUNOURSE a écrit:

,
un ami qui avait preter son vehicule
se retrouve accuse de delit de fuite ou refus d octemperer que peut il faire,,?

et

      ON C EST MOI qui a ete convoquer et c est refus d octemperer

c'est pas la même chose

et sans plus de précision quant aux circonstances, on ne pourra pas être bien précis.
C'était lors d'un contrôle routier ou un accident?

Bonjour,

Il doit raconter des conneries depuis le début,c'est en fait lui qui a commis le délit,il a peur que son pote le dénonce

Bonsoir,


En tout cas ça manque quand de pas mal de précision et d'explication
Parce que tel qu'il dit les choses, il est probable que c'est lui le coupable
Il faudrait que nounourse se mette à table

      Fargo a écrit:

Bonjour,

Il doit raconter des conneries depuis le début,c'est en fait lui qui a commis le délit,il a peur que son pote le dénonce

bonsoir,ou jour ,et oui c'est moi et moi tout seul qui a paniquer et s'est sauvé comme un gamin qui a volé une sucette .difficile a admettre mais voila

Bonjour,

bon , ben c'est bien les aveux... mais nous, comme on n'est pas (tous) de la maison poulaga, on s'en fiche un peu
ce qui serait plus intéressant que l'on sache, si vous voulez avoir des avis plus pertinents, ce sont les CIRCONSTANCES
fuite après un accident?
refus de s'arrêter à un contrôle routier?
z'aviez bu ou fumé? ou excès de vitesse?
quoi?
des données du problèmes dépend la solution.

Si vous ne répondez pas à cela, que voulez-vous qu'on vous dise? on n'est pas mme Irma

BONJOUR,   suite a un controle routier,etun exces de vitesse sur grand bld quasi vide tous les feu au vert

bonjour,

IdG cherche à vous arracher les mots de la bouche car ça vous parait difficile de tout dire  !

Excès de vitesse en agglo, refus d'obtempérer, la note devrait être salée ...

[edit] pour répondre à votre question initiale, allez dans un commissariat pour raconter les faits, c'est généralement très bien vu, d'autant que vous n'avez tué personne. Assumez, ce sera votre plus beau rôle dans cette histoire.

Bonjour,

Donc vous avez clairement vu que les FDO vous faisaient signe de vous arrêter
Vous avez contourné le point de contrôle
Vous avez entendu des sifflets???
Vous avez vu les FDO s'exciter au moment ou vous franchissiez le point de contrôle pour vous forcer à stopper ??
Aucun motard à vos trousses.
C'est comme ça que ça s'est passé???
Par ce que dans le cas contraire
Qu'est qui vous fait dire que vous avez refusé de vous arrêter

      NOUNOURSE a écrit:

BONJOUR,   suite a un controle routier,etun exces de vitesse sur grand bld quasi vide tous les feu au vert

facile a dire mais trop tard ,mauvaise decision des le depart ,suis convoque lundi exces de vitesse pas si violent mais suite affolement et mauvaise reaction je ne suis pas aigle de la route ni chauffard en mal de sensation tout juste un motard qui a mal reagi en tres peu de temps

Bonsoir
Si vous avez commis l'infraction en moto, vous étiez porteur d'un casque et dans ce cas il va être difficile aux FDO de prouver que c'est vous qui avez commis le délit.
Vous aviez peut être prêté votre moto ce jour là. mais dans ce cas sanction plus importante

cher vip je ne comprend pas ce que tu veux dire par la???????