Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296639 - Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

Bonjour,
J'ai été contrôlé vendredi à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris mon permis m'annonçant que le préfet devait me faire parvenir un recommandé dans les 72 heures, à ce jour, mercredi, toujours rien reçu, est-ce normal ?


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 27 avril 2011 - #1296644 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Vous avez choisi un pseudo à péter le feu.  sm18

Le préfet a 72 heures pour prendre un arrêté, mais aucun délai n'est prévu pour vous le notifier icon_cool


GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296651 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

ok ok, avec un peu de chance, je pensai que j'aurai pu jouer la dessus et reprendre le volant


idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 15171
Publié le 27 avril 2011 - #1296661 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de idiot gene

bonjour

eh non, ça risque d'être GOPEDIBUS pour longtemps maintenant icon_sad
ils ne vous ont pas pris le véhicule par la même occasion?

test de signature

GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296667 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

ET non, ma femme a du faire 700 bornes en ytrain pour le récupérer, Dieu merci !


GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296673 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

bonsoir,
voilà, je me suis fait prendre à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris le permis, ont téléphoné au parquet et m'ont répondu que je serai jugé le 21 septembre 2011.
Il ne me reste que 6 points ce qui devrait m'annuler définitivement le permis.
Or, le dernier stage de récup que j'ai effectué a eu lieu le 21 septembre 2010! ce qui me laisse penser que si j'arrive à reporter l'audience, je pourrai effectuer le stage et récupérer le permis.
Mais a t-on le droit de récupérer des points alors que le permis se trouve entre les mains de la justice ???


Bidouyou
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Seine et Marne 
Inscrit le 15 juin 2008 
Messages: 8339 
Ma voitureCitroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012 Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Publié le 27 avril 2011 - #1296692 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Bidouyou

      GOFAST83 a écrit:

bonsoir,
voilà, je me suis fait prendre à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris le permis, ont téléphoné au parquet et m'ont répondu que je serai jugé le 21 septembre 2011.
Il ne me reste que 6 points ce qui devrait m'annuler définitivement le permis.
Or, le dernier stage de récup que j'ai effectué a eu lieu le 21 septembre 2010! ce qui me laisse penser que si j'arrive à reporter l'audience, je pourrai effectuer le stage et récupérer le permis.
Mais a t-on le droit de récupérer des points alors que le permis se trouve entre les mains de la justice ???

Bonjour,

vous pourrez effectuer un stage pour récupérer un permis que le tribunal aura tout loisir de vous l'annuler, car à 156 pour 90 n'attendez pas à une indulgence du juge ....

Cdlt


GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296697 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

ah ok, je ne pensais pas qu'il pouvait me l'annuler alors que je suis en positif au niveau de mes points, là, je suis dans la merde si je comprends bien m^me si je prends un grand avocat ?


samuel50100
Conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 19 novembre 2009 
Messages: 36
Publié le 27 avril 2011 - #1296704 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de samuel50100

Bonjour, est-ce la premier fois? car généralement il laisse une seconde chance si s'est la première fois, mais pour le stage il faut malheureusement avoir le papier rose en main, mais c'est pour le juge généralement il condamne a une forte contravention et une peine de suspension du permis mais pas l'annulation, c'est la préfet qui en décide.


paturage44
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 30 janvier 2011 
Messages: 2118
Publié le 27 avril 2011 - #1296706 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de paturage44

Re

      GOFAST83 a écrit:

ah ok, je ne pensais pas qu'il pouvait me l'annuler alors que je suis en positif au niveau de mes points, là, je suis dans la merde si je comprends bien m^me si je prends un grand avocat ?

Vous pouvez faire un stage pendant les jours qui suivent la date de l'audience ..(aux alentours du 23 septembre).
Les points ne sont retirés que lorsque le jugement est définitif soit minimum 10 jours après le jugement sauf appel ou pourvoi en cassation.
çà vous laisse une fenêtre de tir pour le stage ..
Mais comme vous l'a dit Bidouyou, çà risque de ne pas servir à grand chose si votre permis est annulé par décision du juge..



Dernière modification par paturage44 (27-04-2011 19:52:14)


GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296709 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

C'est effectivement la première fois, je ne suis pas sous le coup de la récidive, j'ai déja eu un retrait de vitesse mais c'était en 2005 alors que j'abitais un autre département


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 27 avril 2011 - #1296711 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Juste une petite remarque Bidouyou, pour cette infraction il n'est pas prévu d'annulation du permis  icon_cool


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 27 avril 2011 - #1296712 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Aléa

Bonjour

      GOFAST83 a écrit:

C'est effectivement la première fois, je ne suis pas sous le coup de la récidive, j'ai déja eu un retrait de vitesse mais c'était en 2005 alors que j'abitais un autre département

Un  autre département  ne change rien au problème, le casier judiciaire est national.

Vous avez terminé votre peine à quelle date pour l'infraction de 2005 ?

Prenez rendez vous pour le stage à le plus près du 22 septembre.


Bidouyou
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Seine et Marne 
Inscrit le 15 juin 2008 
Messages: 8339 
Ma voitureCitroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012 Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Publié le 27 avril 2011 - #1296715 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Bidouyou

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Juste une petite remarque Bidouyou, pour cette infraction il n'est pas prévu d'annulation du permis  icon_cool

Effectivement le terme utilisé n'est pas approprié icon_redface désolé

Mais sans vouloir dire de bêtises, il encourt une suspension (pas annulation) de permis pouvant aller jusqu'à trois ans.. peine maximum.


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 27 avril 2011 - #1296724 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de Aléa

Bonjour,


      Bidouyou a écrit:

Mais sans vouloir dire de bêtises, il encourt une suspension (pas annulation) de permis pouvant aller jusqu'à trois ans.. peine maximum.

Oui, comme à chaque fois qu'une suspension est prévue pour les contraventions icon_smile


fildeferencuivre
Apprenti pilote
Hors ligne  
Lieu: Toulon Var 
Inscrit le 14 janvier 2011 
Messages: 2246 
Ma voiture Renault Laguna 1.9 dTi98 RTE 1998
Publié le 27 avril 2011 - #1296747 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de fildeferencuivre

      GOFAST83 a écrit:

Bonjour,
J'ai été contrôlé vendredi à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris mon permis m'annonçant que le préfet devait me faire parvenir un recommandé dans les 72 heures, à ce jour, mercredi, toujours rien reçu, est-ce normal ?

bonsoir
c'est dans le Var?
si oui à quel endroit

c'est pas à un vieux singe qu'on apprend à faire des grimaces...
on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux

GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296767 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

la même année, j'ai eu 2 mois de suspension


GOFAST83
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 27 avril 2011 
Messages: 10 
Ma voiturePorsche 911 targa 2002 Porsche 911 targa 2002
Publié le 27 avril 2011 - #1296769 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de GOFAST83

moi je suis du Var en effet mais j'ai été contrôlé dans le 52 (dans l'Est, il paraît que ce sont des  spécialistes des contrôles)


samuel50100
Conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 19 novembre 2009 
Messages: 36
Publié le 27 avril 2011 - #1296887 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de samuel50100

Pour l'annulation il y en aura pas mais une suspension c'est une certitude.


idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 15171
Publié le 28 avril 2011 - #1296920 - Re: Retention Du Permis
Voir le profil de idiot gene
test de signature

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto