Publié le 27 avril 2011 - #1296639 -
Retention Du Permis
Bonjour, J'ai été contrôlé vendredi à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris mon permis m'annonçant que le préfet devait me faire parvenir un recommandé dans les 72 heures, à ce jour, mercredi, toujours rien reçu, est-ce normal ?
Publié le 27 avril 2011 - #1296673 -
Re: Retention Du Permis
bonsoir, voilà, je me suis fait prendre à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris le permis, ont téléphoné au parquet et m'ont répondu que je serai jugé le 21 septembre 2011. Il ne me reste que 6 points ce qui devrait m'annuler définitivement le permis. Or, le dernier stage de récup que j'ai effectué a eu lieu le 21 septembre 2010! ce qui me laisse penser que si j'arrive à reporter l'audience, je pourrai effectuer le stage et récupérer le permis. Mais a t-on le droit de récupérer des points alors que le permis se trouve entre les mains de la justice ???
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Publié le 27 avril 2011 - #1296692 -
Re: Retention Du Permis
GOFAST83 a écrit:
bonsoir, voilà, je me suis fait prendre à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris le permis, ont téléphoné au parquet et m'ont répondu que je serai jugé le 21 septembre 2011. Il ne me reste que 6 points ce qui devrait m'annuler définitivement le permis. Or, le dernier stage de récup que j'ai effectué a eu lieu le 21 septembre 2010! ce qui me laisse penser que si j'arrive à reporter l'audience, je pourrai effectuer le stage et récupérer le permis. Mais a t-on le droit de récupérer des points alors que le permis se trouve entre les mains de la justice ???
Bonjour,
vous pourrez effectuer un stage pour récupérer un permis que le tribunal aura tout loisir de vous l'annuler, car à 156 pour 90 n'attendez pas à une indulgence du juge ....
Publié le 27 avril 2011 - #1296697 -
Re: Retention Du Permis
ah ok, je ne pensais pas qu'il pouvait me l'annuler alors que je suis en positif au niveau de mes points, là, je suis dans la merde si je comprends bien m^me si je prends un grand avocat ?
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Publié le 27 avril 2011 - #1296704 -
Re: Retention Du Permis
Bonjour, est-ce la premier fois? car généralement il laisse une seconde chance si s'est la première fois, mais pour le stage il faut malheureusement avoir le papier rose en main, mais c'est pour le juge généralement il condamne a une forte contravention et une peine de suspension du permis mais pas l'annulation, c'est la préfet qui en décide.
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Publié le 27 avril 2011 - #1296706 -
Re: Retention Du Permis
Re
GOFAST83 a écrit:
ah ok, je ne pensais pas qu'il pouvait me l'annuler alors que je suis en positif au niveau de mes points, là, je suis dans la merde si je comprends bien m^me si je prends un grand avocat ?
Vous pouvez faire un stage pendant les jours qui suivent la date de l'audience ..(aux alentours du 23 septembre). Les points ne sont retirés que lorsque le jugement est définitif soit minimum 10 jours après le jugement sauf appel ou pourvoi en cassation. çà vous laisse une fenêtre de tir pour le stage .. Mais comme vous l'a dit Bidouyou, çà risque de ne pas servir à grand chose si votre permis est annulé par décision du juge..
Dernière modification par paturage44 (27-04-2011 19:52:14)
Publié le 27 avril 2011 - #1296709 -
Re: Retention Du Permis
C'est effectivement la première fois, je ne suis pas sous le coup de la récidive, j'ai déja eu un retrait de vitesse mais c'était en 2005 alors que j'abitais un autre département
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Publié le 27 avril 2011 - #1296712 -
Re: Retention Du Permis
Bonjour
GOFAST83 a écrit:
C'est effectivement la première fois, je ne suis pas sous le coup de la récidive, j'ai déja eu un retrait de vitesse mais c'était en 2005 alors que j'abitais un autre département
Un autre département ne change rien au problème, le casier judiciaire est national.
Vous avez terminé votre peine à quelle date pour l'infraction de 2005 ?
Prenez rendez vous pour le stage à le plus près du 22 septembre.
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Publié le 27 avril 2011 - #1296747 -
Re: Retention Du Permis
GOFAST83 a écrit:
Bonjour, J'ai été contrôlé vendredi à 156 au lieu de 90, les gendarmes m'ont pris mon permis m'annonçant que le préfet devait me faire parvenir un recommandé dans les 72 heures, à ce jour, mercredi, toujours rien reçu, est-ce normal ?
bonsoir c'est dans le Var? si oui à quel endroit
c'est pas à un vieux singe qu'on apprend à faire des grimaces... on est vieux, mais on a été jeune et un jeune n'est pas sur d'être vieux