Hors ligne Inscrit le 13 septembre 2005
Messages: 3
Publié le 13 septembre 2005 - #142948 -
ceinture et vehicule de societe
Voila j'ai fait 1 km environ sans ceinture dans le j5 de la societe et la police m'a coller une contravention de 90 euros et 3 points en moins
pour les points je ne dit rien mais ce n'est pas a la societe de payer les 90 euros? apres tout c'est a leur nom et non au miens et surtout la cg n'est pas au miens
j'ai lu l'article de la loi je sais plus trop le num mais ca parle pas de ceinture que puis je faire????
Hors ligne Inscrit le 13 septembre 2005
Messages: 3
Publié le 13 septembre 2005 - #142993 -
Re: ceinture et vehicule de societe
Ben en fait la societe dit qu'elle peux rien faire mais je fais de la comptabilite et quand un chauffeur a eu une amende la societe se doit de la payer car apres elle la declare en amende et penalites dans son bilan
Moi ce que je veux savoir c'est est-ce que vous auriez un article qui dit que la personne responsable de l'auto pour les infractions qu'elles qu'elles soient doit payer? car un mauvais stationnement comme un port de ceinture depend du conducteur mais si la societe paye pour un stationnement elle doit payer pour la ceinture!
Hors ligne Inscrit le 13 septembre 2005
Messages: 3
Publié le 13 septembre 2005 - #143041 -
Re: ceinture et vehicule de societe
desolee je ne vois pas comment mieux m'exprimer je veux dire que j'ai rencontrer des cas ou l'entreprise devait obligatoirement payer une amende pour son chauffeur mal garer (genre stationnement interdit) meme si cela etait de la faute du chauffeur elle payait car c'est sa voiture a son nom donc la un non port de la ceinture de securite est de la faute du chauffeur mais la societe devrait payer obligatoirement
Hors ligne Lieu: 38
Inscrit le 14 septembre 2005
Messages: 11
Publié le 14 septembre 2005 - #143610 -
Re: ceinture et vehicule de societe
Il est débile ton raisonnement!!!! Tu es grande et majeure!!!! Assume tes conneries et ne te cache pas derrière ta société comme une petite fille qui a fait une bétise. Porte ta ceinture car la prochaine fois c'est la vie que tu perdras et non le prix d'une amende dans ton porte monnaie!!!!!